Article 337
Code de commerce maritime
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AR
Dans le règlement en avaries, l'assureur ne rembourse que le coût des remplacements et réparations reconnus nécessaires pour remettre le navire en bon état de navigabilité à l'exclusion de toute autre indemnité pour dépréciation, chômage ou quelque autre cause que ce soit. Le coût de ces remplacements est sujet à réduction pour différence du vieux au neuf.
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