Article 306
Code de commerce maritime
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AR
L'assureur répond des et pertes matériels causés au navire ou à la marchandise par les faits et fautes de l'assuré ou de ses préposés terrestres, à moins que l'assureur n'établisse que ces et pertes ont pour cause une insuffisance des soins raisonnables que l'assuré est tenu d'apporter au navire ou à la marchandise. Il répond, également, des et pertes matériels qui leur sont causés par les faits et fautes du Capitaine et des membres de l'équipage, quelles que soient leur nature et leur gravité.
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