Article 96
Code des douanes
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AR
Les marchandises sortant des zones d'activités logistiques peuvent être :
- exportées ou réexportées hors du territoire douanier,
- ou introduites dans le territoire douanier sous l'un des régimes douaniers conformément aux conditions prévues au présent code.
- exportées ou réexportées hors du territoire douanier,
- ou introduites dans le territoire douanier sous l'un des régimes douaniers conformément aux conditions prévues au présent code.
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