Article 66
Code des douanes
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AR
Le capitaine d'un navire arrivé dans la zone maritime du rayon des douanes doit, à la première réquisition :
a) soumettre l'original du manifeste au visa « ni-varietur » des agents des douanes qui se rendent à bord ;
b) leur remettre une copie du manifeste.
a) soumettre l'original du manifeste au visa « ni-varietur » des agents des douanes qui se rendent à bord ;
b) leur remettre une copie du manifeste.
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