Article 254
Code de procédure civile et commerciale
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AR
La partie qui, avant d'avoir pu faire exécuter le jugement rendu à son profit, a perdu la grosse qui lui a été délivrée, peut en obtenir une seconde, par ordonnance de référé, tous intéressés dûment appelés, et à charge de fournir une solvable, à moins que la partie ne reconnaisse que le jugement n'a pas été exécuté.La n'est libérée que par la péremption du jugement ou par l'exécution totale ou partielle faite sans de la partie succombante.
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