Article 57
Code forestier
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AR
Le peut, en outre, sur conclusions conformes de l'administration, ordonner le rétablissement des lieux en nature de bois dans un délai qui ne peut excéder 3 années à compter du jugement. Dans ce cas, faute par le propriétaire d'avoir procédé aux travaux à lui imposés, il y sera pourvu à ses frais par l'administration.
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