Article 374
Code du travail
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Les enfants ne peuvent être employés, dans les établissements visés à l'article 372, s'ils n'ont pas l'aptitude physique nécessaire pour l'exécution des travaux qui leur sont confiés.
Les inspecteurs du travail ont toujours le droit d'exiger, lorsque le travail confié à des enfants de 13 à 16 ans, employés dans les établissements susvisés, excède leurs forces qu'ils soient écartés de ces travaux.
Ils ont la même faculté, si ces enfants sont atteints d'une maladie ou d'une infirmité apparentes.
sous réserve de l'avis conforme d'un médecin qualifié et après examen contradictoire si les parents le réclament
Les inspecteurs du travail ont toujours le droit d'exiger, lorsque le travail confié à des enfants de 13 à 16 ans, employés dans les établissements susvisés, excède leurs forces qu'ils soient écartés de ces travaux.
Ils ont la même faculté, si ces enfants sont atteints d'une maladie ou d'une infirmité apparentes.
sous réserve de l'avis conforme d'un médecin qualifié et après examen contradictoire si les parents le réclament
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