Article 6
Code des hydrocarbures
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6. 1. Les Travaux de Prospection, ainsi que les Activités de Recherche et d'Exploitation ne peuvent être entrepris qu'en vertu d'un titre des Hydrocarbures délivré par le Ministre chargé des Hydrocarbures. 6. 2. Les titres des Hydrocarbures sont :
l'Autorisation de Prospection. le Permis de Prospection. le Permis de Recherche. la Concession d'Exploitation.
l'Autorisation de Prospection. le Permis de Prospection. le Permis de Recherche. la Concession d'Exploitation.
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