Article 56
Code des hydrocarbures
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AR
Le Titulaire d'une Concession d'Exploitation peut, à
tout moment :
a) réduire la superficie de celle-ci, à charge pour lui de notifier à
l'Autorité Concédante les périmètres élémentaires qu'il compte
abandonner. b) renoncer à la Concession d'Exploitation, dans les conditions
fixées par le présent Code, les textes réglementaires pris pour son
application et par la Convention Particulière.
tout moment :
a) réduire la superficie de celle-ci, à charge pour lui de notifier à
l'Autorité Concédante les périmètres élémentaires qu'il compte
abandonner. b) renoncer à la Concession d'Exploitation, dans les conditions
fixées par le présent Code, les textes réglementaires pris pour son
application et par la Convention Particulière.
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