Article 121
Code pénal
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Est puni comme s'il avait participé à la rébellion, quiconque l'a provoquée, soit par des discours tenus dans des lieux ou réunions publics, soit par placards, affiches ou écrits imprimés. Si la rébellion n'a pas eu lieu, le provocateur est puni de l'emprisonnement pendant un an.
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