Article 417
Code des obligations et des contrats
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AR
La résiliation ne peut avoir effet :
1) si le corps certain qui a fait l’ du a péri, a été détérioré ou s’il a été dénaturé par le travail de l’homme ;
2) si les parties ne peuvent, pour toute autre cause, se restituer exactement ce qu’elles ont reçu l’une de l’autre, à moins, dans les deux cas précédents, que les parties ne conviennent de compenser la différence.
1) si le corps certain qui a fait l’ du a péri, a été détérioré ou s’il a été dénaturé par le travail de l’homme ;
2) si les parties ne peuvent, pour toute autre cause, se restituer exactement ce qu’elles ont reçu l’une de l’autre, à moins, dans les deux cas précédents, que les parties ne conviennent de compenser la différence.
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