Article 359
Code des obligations et des contrats
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AR
Il faut, pour opérer la novation:
1) que lâancienne obligation soit valable ;
2) que lâobligation nouvelle qui lui est substituĂ©e soit aussi valable.
1) que lâancienne obligation soit valable ;
2) que lâobligation nouvelle qui lui est substituĂ©e soit aussi valable.
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