Article 1376
Code des obligations et des contrats
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AR
(modifié par la n° 2005-80 du 9 août 2005).
Le métayer est tenu des obligations suivantes :
1) il doit garder et entretenir le matériel dont il se sert pour son travail,
2) il doit faire les labours et autres travaux nécessaires pour préparer le terrain.
3) tous les travaux nécessaires, avant la complète maturation des récoltes.
4) tous les travaux nécessaires, après la maturation de la récolte.
Le métayer est tenu des obligations suivantes :
1) il doit garder et entretenir le matériel dont il se sert pour son travail,
2) il doit faire les labours et autres travaux nécessaires pour préparer le terrain.
3) tous les travaux nécessaires, avant la complète maturation des récoltes.
4) tous les travaux nécessaires, après la maturation de la récolte.
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