Article 1175
Code des obligations et des contrats
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AR
(modifié par la n° 2005-80 du 9 août 2005).
Le régisseur à la garde des denrées destinées aux semis ; il les remet aux métayers et les mesures en leur présence au fur et à mesure des besoins ; il surveille et dirige les travaux des métayers et autres personnes employées sur la ferme : l’arrachage des mauvaises herbes, la moisson, le glanage, le dépiquage ou le battage, jusqu’à la fin des travaux pour la formation des meules ; il reçoit les grains de l’aire après le battage, en surveille le dépôt dans les silos ; il répond envers le cultivateur de la quantité qu’il a reçue.
Le régisseur à la garde des denrées destinées aux semis ; il les remet aux métayers et les mesures en leur présence au fur et à mesure des besoins ; il surveille et dirige les travaux des métayers et autres personnes employées sur la ferme : l’arrachage des mauvaises herbes, la moisson, le glanage, le dépiquage ou le battage, jusqu’à la fin des travaux pour la formation des meules ; il reçoit les grains de l’aire après le battage, en surveille le dépôt dans les silos ; il répond envers le cultivateur de la quantité qu’il a reçue.
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