Article 528
Code de commerce
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AR
Il est procédé sans retard à la vérification des titres de créances produits en vertu de l'article précédent. Il n'y a pas lieu à nouvelle vérification des créances antérieurement admises et affirmées, sans préjudice, néanmoins, du rejet ou de la réduction de celles qui, depuis, auraient été payées en tout ou partie.
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