Article 178
Code des droits réels
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AR
Le passage doit être pris du côté où le trajet, entre le fonds enclavé et la voie publique, est le plus court possible.
Toutefois, il doit être tracé dans l'endroit le moins dommageable pour le fonds traversé.
Toutefois, il doit être tracé dans l'endroit le moins dommageable pour le fonds traversé.
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