Article 293
Code des droits réels
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AR
L'inscription du droit du nouveau propriétaire pourra être faite nonobstant l'existence d'une sur le titre. Dans ce cas, elle devra être précédée de la prescrite par l'article précédent qui sera adressée au créancier dont l' est inscrite, au domicile par lui élu et aux autres créanciers inscrits.
Aucune inscription ultérieure ne sera effectuée sur le titre usqu'à règlement de la purge ou main-levée de l'opposition
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