ARTICLE 10
Code de la Route
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Lorsque la chaussée comporte des voies délimitées par des lignes continues, le conducteur qui suit l'une des voies ne peut franchir, ni chevaucher ces lignes. Lorsque la chaussée comporte des voies délimitées par des lignes discontinues, le conducteur doit, en marche normale, emprunter la voie la plus à droite et ce, en respectant le deuxième paragraphe de l'article précédent et ne doit franchir ces lignes, qu'en cas de dépassement ou de changement de direction. Lorsque la chaussée est délimitée par une ligne discontinue accolée à une ligne continue, le conducteur ne peut franchir ces lignes que si la première ligne à franchir est discontinue.
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