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Peuvent être conservés en dépôt chez des particuliers, avec la et les servitudes qui en découlent, la totalité ou une partie des vestiges meubles ou immeubles, trouvés sur le sol ou extraits du sous-sol ou d'un monument archéologique, antérieurement à la promulgation du présent code.Toutefois, ceux qui nécessitent une protection particulière seront récupérés par les services compétents du ministère chargé du patrimoine, pour être déposés dans l'un des musées nationaux.
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