Article 9
Code des devoirs des architectes
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AR
L'architecte attirera l'attention des autorités, par le
Canal du Conseil de l'Ordre, sur toutes les anomalies qu'il pourrait constater ou déceler dans l'exercice de sa profession, en ce qui
concerne les plans d'ensembles, normes et règlements, dans le but de
contribuer à leur amélioration et à leur adaptation aux nouvelles
exigences éventuelles.
Canal du Conseil de l'Ordre, sur toutes les anomalies qu'il pourrait constater ou déceler dans l'exercice de sa profession, en ce qui
concerne les plans d'ensembles, normes et règlements, dans le but de
contribuer à leur amélioration et à leur adaptation aux nouvelles
exigences éventuelles.
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