Article 40
Code des devoirs des architectes
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AR
Dans l'accomplissement de ses missions, l'architecte
présentera ses projets de telle façon qu'ils forment un ensemble de
documents complets et précis, donnant tous les renseignements
nécessaires quant à la mesure et l'étendue des travaux à exécuter. L'architecte assurera le contrôle de l'exécution des travaux avec
tout le soin et toute l'assiduité requis pour s'assurer de leur exécution
conforme aux règles de l'art et aux différentes pièces du marché
dûment approuvées par le Maître d'Ouvrage.
présentera ses projets de telle façon qu'ils forment un ensemble de
documents complets et précis, donnant tous les renseignements
nécessaires quant à la mesure et l'étendue des travaux à exécuter. L'architecte assurera le contrôle de l'exécution des travaux avec
tout le soin et toute l'assiduité requis pour s'assurer de leur exécution
conforme aux règles de l'art et aux différentes pièces du marché
dûment approuvées par le Maître d'Ouvrage.
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