Article 39
Code des devoirs des architectes
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AR
Le ou les architectes qui auraient à assurer la mission de
coordination de l'exécution des travaux sur la base des études
architecturales élaborées par d'autres confrères se devront de prendre les
précautions nécessaires quant à la vérification desdites études, leur
civile étant pleinement engagée.
coordination de l'exécution des travaux sur la base des études
architecturales élaborées par d'autres confrères se devront de prendre les
précautions nécessaires quant à la vérification desdites études, leur
civile étant pleinement engagée.
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