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Les lois du travail, simplifiées

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Sont abrogées progressivement toutes dispositions antérieures contraires au présent décret et notamment le décret n° 95-2601 du 25 décembre 1995, fixant le cadre général du régime des études et les conditions d'obtention du diplôme de docteur en médecine et des articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 (alinéas 1 et 2) 8, 9, 16, 17, 18 du décret n°93-1440 du 23 juin 1993, relatif à la spécialisation en médecine et au statut juridique des résidents. Est supprimée de l'intitulé du décret n°93-1440 du 23 juin 1993, relatif à la spécialisation en médecine et au statut juridique des résidents l'expression « à la spécialisation en médecine ».
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