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Les lois du travail, simplifiées

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Décret n° 2015-61 du 13 janvier 2015, portant nomination d'un directeur.

JORT numéro 2015-008

Disponible en FR AR
Par décret n° 2015-61 du 13 janvier 2015.
Le colonel des douanes Mohamed Faouzi Koâli est nommé directeur du centre médical des douanes au ministère de l'économie et des finances.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 98-2522 du 18 décembre 1998, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d’un directeur des douanes.
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