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Les lois du travail, simplifiées

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Décret n° 2015-184 du 2 janvier 2015, portant cessation de fonctions d'un attaché du cabinet.

JORT numéro 2015-008

Disponible en FR AR
Par décret n° 2015-184 du 2 janvier 2015.
Il est abrogé le décret n° 2014-2342 du 26 juin 2014, portant de Monsieur Abderrazak Bouzouita, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, en qualité d'attaché au cabinet du ministre de la santé.
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