Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 30 janvier 2023, portant nomination de membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins.
JORT numéro 2023-015
Disponible en
FR
AR
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 30 janvier 2023.
Sont désignés membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins:
- Madame Nissaf Ben Hafsia, représentant les artistes interprètes, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Mounir Argui.
- Monsieur Mabrouk Mannai, en sa qualité d'auteur dans le domaine de la littérature et du théâtre, et ce, en remplacement de Monsieur Slaheddine Elhmadi.
Sont désignés membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins:
- Madame Nissaf Ben Hafsia, représentant les artistes interprètes, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Mounir Argui.
- Monsieur Mabrouk Mannai, en sa qualité d'auteur dans le domaine de la littérature et du théâtre, et ce, en remplacement de Monsieur Slaheddine Elhmadi.
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