Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 15 mars 2016, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques.
JORT numéro 2016-024
Disponible en
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AR
Arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 15 mars 2016, fixant les modalités d' du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques.
Le ministre de l'environnement et du développement durable,
Vu la constitution,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble des textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment le décret- n° 2011-89 du 23 septembre 2011,
Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, tel que complété par le décret n° 2003-2633 du 23 décembre 2003 et le décret n° 2009-114 du 21 janvier 2009,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du et de ses membres.
Arrête :
Article premier - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Art. 2 - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable.
Cet arrêté fixe :
- le nombre de postes à pourvoir,
- la date de clôture de la liste des candidatures,
- la date de la réunion du jury du concours.
Art. 3 - Le concours interne susvisé, est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du chef du gouvernement.
Ce jury est chargé essentiellement de :
- proposer la liste des candidats autorisés à participer au concours,
- superviser le déroulement des épreuves et leurs correction,
- classer les candidats par ordre de mérite,
- proposer les candidats susceptibles d'être admis.
Art. 4 - Peuvent participer au concours interne susvisé les adjoints techniques titulaires dans leurs grade, justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans ce grade à la date de clôture de la liste des candidatures.
Art. 5 - Les candidats au concours interne susvisé doivent adresser leurs demandes de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d'ordre de l'administration d'origine des intéressés accompagnées des pièces suivantes :
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de recrutement de l'intéressé,
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant de l'intéressé dans son grade actuel,
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation administrative de l'intéressé,
- un relevé détaillé avec pièces justificatives des services et éventuellement militaire accomplis par l'intéressé. Ce relevé doit être certifié par le chef d'administration,
Art. 6 - Est rejetée toute demande de candidature enregistrée au bureau d'ordre de l'administration d'origine du candidat après la date de clôture de la liste des candidatures.
Art. 7 - La liste des candidats admis à concourir susvisé est arrêtée par le ministre de l'environnement et de développement durable sur proposition du jury du concours.
Art. 8 - Le concours interne sur épreuves susvisé comporte deux épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission :
A) Les épreuves écrites :
- une épreuve portant sur l'administration tunisienne et une épreuve technique.
B) L'épreuve orale :
Un exposé oral sur un sujet tiré du programme suivi d'une conversation avec les membres du jury. Le choix du sujet doit se faire par tirage au sort et au cas où le candidat voudrait changer de sujet, la note qui lui sera attribuée sera divisée par deux.
Le programme des deux épreuves écrites et de l'épreuve orale est fixé en annexe ci-jointe.
La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont définis ainsi qu'il suit :
Nature de l'épreuve Durée Coefficient
Epreuve portant sur l'administration tunisienne 2h 1
Epreuve technique 3h 2
Epreuve orale : Préparation : 30 minutes
Exposé : 10 minutes
Discussion : 15 minutes 1
Art. 9 - l'épreuve portant sur l'administration tunisienne a lieu obligatoirement en langue arabe, en quatre pages (4) au maximum, ne sont pas prises en considération les pages dépassant le nombre maximum précité et l'épreuve technique a lieu indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.
Art. 10 - Les candidats ne peuvent avoir à leurs dispositions pendant la durée des épreuves ni livres, ni brochures, ni notes, ni tout autre document de quelque nature que ce soit sauf décision contraire du jury du concours.
Art. 11 - Nonobstant, les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidats de la salle d'examen, l'annulation des épreuves qu'il a subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratifs ultérieurs. Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable sur proposition du jury du concours.
Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l' d'un circonstancié du surveillant ou de l'examinateur qui l'a constatée.
Art. 12 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20). La note définitive est égale à la moyenne arithmétique de ces deux notes.
Au cas où l’écart entre les deux notes attribuées est supérieure à quatre points, l’épreuve est soumise à une autre correction par un troisième correcteur, la note définitive est égale à la dernière note et la meilleur des deux notes précédentes.
Art. 13 - Nul ne peut être déclaré admis s'il na pas obtenu au minimum quarante (40) points dans les deux épreuves.
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points dans les deux épreuves, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade, et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.
Art. 14 - La liste des candidats admis au concours susvisé est arrêté par le ministre de l'environnement et du développement durable.
Art. 15 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 mars 2016.
Le ministre de l’environnement et du développement durable
Nejib Derouiche
Vu
Le Chef du
Habib Essid
ANNEXE
Programme du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
I- Epreuve sur l'administration Tunisienne :
A) L' administrative de la Tunisie :
- la centralisation, la décentralisation, la déconcentration,
- l'administration centrale,
- l'administration locale et les collectivités locales
- les établissements publics et les groupements professionnels.
B) et attributions du ministère de l'environnement et du développement durable.
C) Le statut général des personnels de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif.
D) Le statut particulier au corps technique commun.
II- Epreuve technique :
1) Spécialité : Equipement rural :
- bâtiment rural : conception, dimensionnement et aménagement des bâtiments ruraux,
- les matériaux de construction et les fondations armées,
- le suivi et le contrôle des chantiers de construction rurale,
- les différents types de pistes rurales,
- les principaux ouvrages réalisés au niveau des pistes rurales.
2) Spécialité : Mécanique
- notions de cinématique,
- notions de dynamique,
- études des engrenages,
- mouvements différentiels,
- organes de transmission mécanique,
- embrayages,
- freins,
- transmission de mouvement circulaire,
- organes de variation de vitesse,
- organes de transmission avec de transformation de mouvement,
- différents matériaux, sidérurgie, métallurgie des métaux non ferreux,
- machines,
-outils à métaux,
- dessins industriels.
3) Spécialité : Electromécanique :
- études des mouvements et des forces,
- statiques des forces,
- dynamique,
- résistance des matériaux,
- théorie de l'élasticité,
- caractéristiques mécaniques en essai,
- construction mécanique (liaison des pièces),
- transformation mécanique du mouvement,
- transmission de puissance,
- transmission par engrenages,
- transmission par fluides,
- mesures des grandeurs électriques,
- tension moyenne, efficace,
- différents types d'appareils de mesures,
- puissance et énergie en courant monophasé et triphasé,
- appareillage de protection (sectionneur, fusible, disjoncteur thermique, magnéto-thermique et différentielle),
- transformateurs (transformateur monophasé, transformateur triphasé),
- contrôle de production et de distribution des fluides médicaux,
- oxygène,
- protoxyde d'azote,
- air comprimé,
- machines tournantes,
- moteurs à courant continue,
- génératrice,
- moteur à combustion,
- moteur diesel,
- procédure de gestion de la maintenance,
- le contrôle technique des équipements et installations.
4) Maintenance industrielle :
* Electricité :
- les notions fondamentales de l'électricité,
- les symboles et la normalisation des équipements électriques,
- schémas et câblages électriques,
- les installations électriques domestiques,
- les machines électriques.
* Electronique :
- l'électrique de base (composantes électriques, filtrages, redressement, amplification),
- l'électronique de puissance,
- les fonctions logiques,
- la logique combinatoire séquentielle programmable.
* Mécanique :
- les arbres et les accouplements,
- les différents organes de transmission de mouvement,
- la lecture des dessins des définitions d'ensemble.
* Hydraulique :
- caractéristique et choix des huiles à mouvements,
- transport et distribution des fluides,
- récepteurs hydrauliques,
- commandes et automatismes hydrauliques.
5) Génie mécanique :
- techniques de mesure,
- techniques de production,
- dessin technique et DAO,
- mécanique générale et résistance des matériaux,
- mécanique des fluides,
- sciences des matériaux,
- système hydraulique et pneumatique,
- technique de maintenance,
- sécurité de travail.
Le ministre de l'environnement et du développement durable,
Vu la constitution,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble des textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment le décret- n° 2011-89 du 23 septembre 2011,
Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, tel que complété par le décret n° 2003-2633 du 23 décembre 2003 et le décret n° 2009-114 du 21 janvier 2009,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du et de ses membres.
Arrête :
Article premier - Le concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien du corps technique commun des administrations publiques est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Art. 2 - Le concours interne susvisé est ouvert par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable.
Cet arrêté fixe :
- le nombre de postes à pourvoir,
- la date de clôture de la liste des candidatures,
- la date de la réunion du jury du concours.
Art. 3 - Le concours interne susvisé, est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du chef du gouvernement.
Ce jury est chargé essentiellement de :
- proposer la liste des candidats autorisés à participer au concours,
- superviser le déroulement des épreuves et leurs correction,
- classer les candidats par ordre de mérite,
- proposer les candidats susceptibles d'être admis.
Art. 4 - Peuvent participer au concours interne susvisé les adjoints techniques titulaires dans leurs grade, justifiant d'au moins cinq (5) ans d'ancienneté dans ce grade à la date de clôture de la liste des candidatures.
Art. 5 - Les candidats au concours interne susvisé doivent adresser leurs demandes de candidature par la voie hiérarchique. Ces demandes doivent être obligatoirement enregistrées au bureau d'ordre de l'administration d'origine des intéressés accompagnées des pièces suivantes :
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté de recrutement de l'intéressé,
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant de l'intéressé dans son grade actuel,
- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la dernière situation administrative de l'intéressé,
- un relevé détaillé avec pièces justificatives des services et éventuellement militaire accomplis par l'intéressé. Ce relevé doit être certifié par le chef d'administration,
Art. 6 - Est rejetée toute demande de candidature enregistrée au bureau d'ordre de l'administration d'origine du candidat après la date de clôture de la liste des candidatures.
Art. 7 - La liste des candidats admis à concourir susvisé est arrêtée par le ministre de l'environnement et de développement durable sur proposition du jury du concours.
Art. 8 - Le concours interne sur épreuves susvisé comporte deux épreuves écrites pour l'admissibilité et une épreuve orale pour l'admission :
A) Les épreuves écrites :
- une épreuve portant sur l'administration tunisienne et une épreuve technique.
B) L'épreuve orale :
Un exposé oral sur un sujet tiré du programme suivi d'une conversation avec les membres du jury. Le choix du sujet doit se faire par tirage au sort et au cas où le candidat voudrait changer de sujet, la note qui lui sera attribuée sera divisée par deux.
Le programme des deux épreuves écrites et de l'épreuve orale est fixé en annexe ci-jointe.
La durée et les coefficients appliqués à chacune des épreuves sont définis ainsi qu'il suit :
Nature de l'épreuve Durée Coefficient
Epreuve portant sur l'administration tunisienne 2h 1
Epreuve technique 3h 2
Epreuve orale : Préparation : 30 minutes
Exposé : 10 minutes
Discussion : 15 minutes 1
Art. 9 - l'épreuve portant sur l'administration tunisienne a lieu obligatoirement en langue arabe, en quatre pages (4) au maximum, ne sont pas prises en considération les pages dépassant le nombre maximum précité et l'épreuve technique a lieu indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.
Art. 10 - Les candidats ne peuvent avoir à leurs dispositions pendant la durée des épreuves ni livres, ni brochures, ni notes, ni tout autre document de quelque nature que ce soit sauf décision contraire du jury du concours.
Art. 11 - Nonobstant, les poursuites pénales de droit commun, toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidats de la salle d'examen, l'annulation des épreuves qu'il a subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratifs ultérieurs. Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable sur proposition du jury du concours.
Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l' d'un circonstancié du surveillant ou de l'examinateur qui l'a constatée.
Art. 12 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20). La note définitive est égale à la moyenne arithmétique de ces deux notes.
Au cas où l’écart entre les deux notes attribuées est supérieure à quatre points, l’épreuve est soumise à une autre correction par un troisième correcteur, la note définitive est égale à la dernière note et la meilleur des deux notes précédentes.
Art. 13 - Nul ne peut être déclaré admis s'il na pas obtenu au minimum quarante (40) points dans les deux épreuves.
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points dans les deux épreuves, la priorité est accordée au plus ancien dans le grade, et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.
Art. 14 - La liste des candidats admis au concours susvisé est arrêté par le ministre de l'environnement et du développement durable.
Art. 15 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 mars 2016.
Le ministre de l’environnement et du développement durable
Nejib Derouiche
Vu
Le Chef du
Habib Essid
ANNEXE
Programme du concours interne sur épreuves pour la promotion au grade de technicien
I- Epreuve sur l'administration Tunisienne :
A) L' administrative de la Tunisie :
- la centralisation, la décentralisation, la déconcentration,
- l'administration centrale,
- l'administration locale et les collectivités locales
- les établissements publics et les groupements professionnels.
B) et attributions du ministère de l'environnement et du développement durable.
C) Le statut général des personnels de l’Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif.
D) Le statut particulier au corps technique commun.
II- Epreuve technique :
1) Spécialité : Equipement rural :
- bâtiment rural : conception, dimensionnement et aménagement des bâtiments ruraux,
- les matériaux de construction et les fondations armées,
- le suivi et le contrôle des chantiers de construction rurale,
- les différents types de pistes rurales,
- les principaux ouvrages réalisés au niveau des pistes rurales.
2) Spécialité : Mécanique
- notions de cinématique,
- notions de dynamique,
- études des engrenages,
- mouvements différentiels,
- organes de transmission mécanique,
- embrayages,
- freins,
- transmission de mouvement circulaire,
- organes de variation de vitesse,
- organes de transmission avec de transformation de mouvement,
- différents matériaux, sidérurgie, métallurgie des métaux non ferreux,
- machines,
-outils à métaux,
- dessins industriels.
3) Spécialité : Electromécanique :
- études des mouvements et des forces,
- statiques des forces,
- dynamique,
- résistance des matériaux,
- théorie de l'élasticité,
- caractéristiques mécaniques en essai,
- construction mécanique (liaison des pièces),
- transformation mécanique du mouvement,
- transmission de puissance,
- transmission par engrenages,
- transmission par fluides,
- mesures des grandeurs électriques,
- tension moyenne, efficace,
- différents types d'appareils de mesures,
- puissance et énergie en courant monophasé et triphasé,
- appareillage de protection (sectionneur, fusible, disjoncteur thermique, magnéto-thermique et différentielle),
- transformateurs (transformateur monophasé, transformateur triphasé),
- contrôle de production et de distribution des fluides médicaux,
- oxygène,
- protoxyde d'azote,
- air comprimé,
- machines tournantes,
- moteurs à courant continue,
- génératrice,
- moteur à combustion,
- moteur diesel,
- procédure de gestion de la maintenance,
- le contrôle technique des équipements et installations.
4) Maintenance industrielle :
* Electricité :
- les notions fondamentales de l'électricité,
- les symboles et la normalisation des équipements électriques,
- schémas et câblages électriques,
- les installations électriques domestiques,
- les machines électriques.
* Electronique :
- l'électrique de base (composantes électriques, filtrages, redressement, amplification),
- l'électronique de puissance,
- les fonctions logiques,
- la logique combinatoire séquentielle programmable.
* Mécanique :
- les arbres et les accouplements,
- les différents organes de transmission de mouvement,
- la lecture des dessins des définitions d'ensemble.
* Hydraulique :
- caractéristique et choix des huiles à mouvements,
- transport et distribution des fluides,
- récepteurs hydrauliques,
- commandes et automatismes hydrauliques.
5) Génie mécanique :
- techniques de mesure,
- techniques de production,
- dessin technique et DAO,
- mécanique générale et résistance des matériaux,
- mécanique des fluides,
- sciences des matériaux,
- système hydraulique et pneumatique,
- technique de maintenance,
- sécurité de travail.
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