Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 15 février 2016, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.
JORT numéro 2016-017
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Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 15 février 2016, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle.
Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté du Premier ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 10 mars 2009, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 20 juillet 2009, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 28 avril 2010, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 2 août 2010, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 4 mars 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 11 octobre 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle dans sa réunion du 29 juillet 2015.
Arrête :
Article premier - Sont homologués par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
Organisme de formation N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications
Centre de la réhabilitation et de formation professionnelle des aveugles à Sidi Thabet ** Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de standard » II
Structure privée de formation : « Institut le Passage » à Tunis 1114101 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV
Structure privée de formation : « Institut spécialisé de formation de Tunis » 1129514 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Institut pratique d'animation et tourisme » à l'Ariana 1259514 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en animation des jardins d'enfants » IV
Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation : « Institut privé de comptabilité et d'informatique à Ezzahra » Ben Arous 1300101 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de maintenance en électronique » III
Structure privée de formation : « Centre technologique de formation des compétences et connaissances » à Ben Arous 1324409 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV
Structure privée de formation : « L'avenir » à Nabeul 2102601 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en secrétariat » III
Structure privée de formation : « Savoir Plus » à Nabeul 2116410 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en informatique de gestion » IV
Structure privée de formation : « Smart Formapro » à Bizerte 2313813 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en animation des jardins d'enfants » IV
Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation « Galaxy school » à Kairouan 4104912 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en informatique de gestion » IV
Structure privée de formation « Protik » à Kairouan 4105112 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en secrétariat » III
Structure privée de formation : « Msaken info langue » à Sousse 5124509 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV
Formation : « Forma land » à Sousse 5133514 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en développement sur internet » IV
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences » à Sfax 6100901 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV
Structure privée de formation : « Ecole privé El Mahara » à Sfax 6103301 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en animation des jardins d'enfants » IV
Structure privée de formation : « Ecole des nouvelles technologies de l'information et de la communication » à Gabès 8107612 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les
structures
privées de
formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de
renouvellement
Agence de la vulgarisation et de la formation agricole ** Brevet de technicien professionnel : « Technicien en élevage bovin » III 10/3/2014
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en cultures maraîchères » III 20/7/2014
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en cultures ornementales et travaux paysagers » III 20/7/2014
Office du tourisme tunisien ** Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en hôtellerie option hébergement » IV 28/4/2015
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis 1114301 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en climatisation » IV 20/7/2014
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en maintenance des micro-systèmes informatiques » III 18/4/2015
Structure privée de formation : « Collège Lasalle international » à Tunis 1132300 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en infographie et multimédia » IV 14/7/2015
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en informatique de gestion » IV 14/7/2015
Structure privée de formation : « Ecole internationale d'esthétique-cosmétique) à Tunis 1133198 Certificat d'aptitude professionnelle : « aide- esthéticienne » II 14/8/2014
Structure privée de formation : « Institut de nouvelles technologies » à Tunis 1155503 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en secrétariat » III 14/7/2015
Structure privée de formation : « Académie d'art de Carthage » à Tunis 1188907
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en développement sur internet » IV 28/4/2015
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV 28/4/2015
Structure privée de formation : « Institut de formation administrative et commerciale » à l'Ariana 1202701
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV 14/7/2015
Structure privée de formation : « Elite » à Nabeul 2102501
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV 23/6/2016
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV 4/3/2016
Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III 23/6/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en commerce de distribution » III 4/3/2016
Structure privée de formation : « Ecole pratique des affaires relevant de la chambre de commerce et d'industrie du Nord - Est » à Bizerte 2302401
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV 14/7/2015
Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III 14/8/2014
Structure privée de formation : « INFO + » à Bizerte 2302501 Brevet de technicien supérieur : « Assistant (e) de direction » IV 28/4/2015
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV 2/8/2015
Structure privée de formation : « Ecole de formation relevant de la chambre de commerce et d'industrie du centre » à Sousse 5102401 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV 2/8/2015
Structure privée de formation « El Anaka » à Sfax 6100801 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en pâtisserie » III 20/7/2014
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation du brevet de technicien supérieur figurant sur la liste ci-après, et ce, par au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé du diplôme en langue arabe :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les
structures
privées de
formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de
renouvellement
Office du tourisme tunisien ** Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en hôtellerie option restauration » IV 28/4/2015
Art. 4 - Est renouvelée l'homologation du brevet de technicien supérieur figurant sur la liste ci-après, et ce, par au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé du diplôme ainsi qu'il suit :
Organisme de formation Ancien diplôme Nouveau diplôme Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en réseaux informatiques » Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en réseaux et sécurité informatiques » IV 18/04/2015
Art. 5 - Est renouvelée l'homologation du brevet de technicien professionnel figurant sur la liste ci-après, et ce, par au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé du diplôme en langue française ainsi qu'il suit :
Organisme de
formation N° d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Nouveau diplôme Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de
renouvellement
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis 1114301 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur » III 25/10/2015
Art. 6 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 février 2016.
Le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Zied Ladhari
Vu
Le Chef du
Habib Essid
Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté du Premier ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 10 mars 2009, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation et de la formation du 20 juillet 2009, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 28 avril 2010, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 2 août 2010, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 4 mars 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 11 octobre 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle dans sa réunion du 29 juillet 2015.
Arrête :
Article premier - Sont homologués par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :
Organisme de formation N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications
Centre de la réhabilitation et de formation professionnelle des aveugles à Sidi Thabet ** Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de standard » II
Structure privée de formation : « Institut le Passage » à Tunis 1114101 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV
Structure privée de formation : « Institut spécialisé de formation de Tunis » 1129514 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Institut pratique d'animation et tourisme » à l'Ariana 1259514 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en animation des jardins d'enfants » IV
Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation : « Institut privé de comptabilité et d'informatique à Ezzahra » Ben Arous 1300101 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de maintenance en électronique » III
Structure privée de formation : « Centre technologique de formation des compétences et connaissances » à Ben Arous 1324409 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV
Structure privée de formation : « L'avenir » à Nabeul 2102601 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en secrétariat » III
Structure privée de formation : « Savoir Plus » à Nabeul 2116410 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en informatique de gestion » IV
Structure privée de formation : « Smart Formapro » à Bizerte 2313813 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en animation des jardins d'enfants » IV
Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation « Galaxy school » à Kairouan 4104912 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en informatique de gestion » IV
Structure privée de formation « Protik » à Kairouan 4105112 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en secrétariat » III
Structure privée de formation : « Msaken info langue » à Sousse 5124509 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV
Formation : « Forma land » à Sousse 5133514 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en développement sur internet » IV
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences » à Sfax 6100901 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV
Structure privée de formation : « Ecole privé El Mahara » à Sfax 6103301 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en animation des jardins d'enfants » IV
Structure privée de formation : « Ecole des nouvelles technologies de l'information et de la communication » à Gabès 8107612 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les
structures
privées de
formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de
renouvellement
Agence de la vulgarisation et de la formation agricole ** Brevet de technicien professionnel : « Technicien en élevage bovin » III 10/3/2014
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en cultures maraîchères » III 20/7/2014
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en cultures ornementales et travaux paysagers » III 20/7/2014
Office du tourisme tunisien ** Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en hôtellerie option hébergement » IV 28/4/2015
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis 1114301 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en climatisation » IV 20/7/2014
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en maintenance des micro-systèmes informatiques » III 18/4/2015
Structure privée de formation : « Collège Lasalle international » à Tunis 1132300 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en infographie et multimédia » IV 14/7/2015
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en informatique de gestion » IV 14/7/2015
Structure privée de formation : « Ecole internationale d'esthétique-cosmétique) à Tunis 1133198 Certificat d'aptitude professionnelle : « aide- esthéticienne » II 14/8/2014
Structure privée de formation : « Institut de nouvelles technologies » à Tunis 1155503 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en secrétariat » III 14/7/2015
Structure privée de formation : « Académie d'art de Carthage » à Tunis 1188907
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en développement sur internet » IV 28/4/2015
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV 28/4/2015
Structure privée de formation : « Institut de formation administrative et commerciale » à l'Ariana 1202701
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV 14/7/2015
Structure privée de formation : « Elite » à Nabeul 2102501
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV 23/6/2016
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV 4/3/2016
Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III 23/6/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en commerce de distribution » III 4/3/2016
Structure privée de formation : « Ecole pratique des affaires relevant de la chambre de commerce et d'industrie du Nord - Est » à Bizerte 2302401
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV 14/7/2015
Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III 14/8/2014
Structure privée de formation : « INFO + » à Bizerte 2302501 Brevet de technicien supérieur : « Assistant (e) de direction » IV 28/4/2015
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV 2/8/2015
Structure privée de formation : « Ecole de formation relevant de la chambre de commerce et d'industrie du centre » à Sousse 5102401 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en commerce international » IV 2/8/2015
Structure privée de formation « El Anaka » à Sfax 6100801 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en pâtisserie » III 20/7/2014
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation du brevet de technicien supérieur figurant sur la liste ci-après, et ce, par au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé du diplôme en langue arabe :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les
structures
privées de
formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de
renouvellement
Office du tourisme tunisien ** Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en hôtellerie option restauration » IV 28/4/2015
Art. 4 - Est renouvelée l'homologation du brevet de technicien supérieur figurant sur la liste ci-après, et ce, par au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé du diplôme ainsi qu'il suit :
Organisme de formation Ancien diplôme Nouveau diplôme Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en réseaux informatiques » Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en réseaux et sécurité informatiques » IV 18/04/2015
Art. 5 - Est renouvelée l'homologation du brevet de technicien professionnel figurant sur la liste ci-après, et ce, par au niveau prévu à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé du diplôme en langue française ainsi qu'il suit :
Organisme de
formation N° d’enregistrement
(pour les structures privées de formation) Nouveau diplôme Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de
renouvellement
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis 1114301 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur » III 25/10/2015
Art. 6 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 février 2016.
Le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Zied Ladhari
Vu
Le Chef du
Habib Essid
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