Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 29 août 2025, modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2020.
JORT numéro 2025-107
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AR
Arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 29 août 2025, modifiant l’arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue des variétés végétales pour l'année 2020.
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales, telle que modifiée par la n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la technique des semences, plants et obtentions végétales, tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date le décret n° 2007-403 du 26 février 2007,
Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d’inscription des variétés végétales et les conditions d’inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d’attente et notamment son article 6,
Vu l'arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue des variétés végétales pour l'année 2020,
Vu l’avis de la technique des semences, plants et obtentions végétales du 13 décembre 2023.
Arrête :
Article premier : Est annulée la variété cultures céréalières « Blé dur » prévue dans la liste des variétés inscrites au catalogue des variétés végétales pour l'année 2020, telle que fixée par l'arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021 susvisé, et remplacée par ce qui suit :
Cultures Céréalières
Blé Tendre
Identification de la variété Obtenteur et responsable de l’obtention Date d’inscription
N° d’enregistrement Type Caractéristiques Culturales
1874 Kods Non hybride Hiver Centre régional de recherche en grandes cultures Béja / institut de recherche agronomiques Tunis. 2020
1879 Maktaris Non hybride Hiver Centre régional de recherche en grandes cultures Béja / institut de recherche agronomiques Tunis. 2020
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 29 août 2025.
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Ezzeddine Ben Cheikh
Vu
La Cheffe du
Sarra Zaafrani Zenzri
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales, telle que modifiée par la n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la technique des semences, plants et obtentions végétales, tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date le décret n° 2007-403 du 26 février 2007,
Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d’inscription des variétés végétales et les conditions d’inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d’attente et notamment son article 6,
Vu l'arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue des variétés végétales pour l'année 2020,
Vu l’avis de la technique des semences, plants et obtentions végétales du 13 décembre 2023.
Arrête :
Article premier : Est annulée la variété cultures céréalières « Blé dur » prévue dans la liste des variétés inscrites au catalogue des variétés végétales pour l'année 2020, telle que fixée par l'arrêté du ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime du 8 juin 2021 susvisé, et remplacée par ce qui suit :
Cultures Céréalières
Blé Tendre
Identification de la variété Obtenteur et responsable de l’obtention Date d’inscription
N° d’enregistrement Type Caractéristiques Culturales
1874 Kods Non hybride Hiver Centre régional de recherche en grandes cultures Béja / institut de recherche agronomiques Tunis. 2020
1879 Maktaris Non hybride Hiver Centre régional de recherche en grandes cultures Béja / institut de recherche agronomiques Tunis. 2020
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 29 août 2025.
Le ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime
Ezzeddine Ben Cheikh
Vu
La Cheffe du
Sarra Zaafrani Zenzri
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