Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 janvier 2021, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
JORT numéro 2021-007
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FR
AR
Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 janvier 2021, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la Constitution,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l’enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la n° 2017-38 du 2 mai 2017,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2017-827 du 28 juillet 2017,
Vu le décret n° 2008-2876 du 11 août 2008, portant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, tel que modifié par le décret n° 2010-615 du 5 avril 2010,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment ses articles 6 et 8,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Sur demande des doyens et des directeurs des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Après avis des conseils scientifiques des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées,
Après avis des conseils des universités concernées,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrête :
Article premier - Sont créés, au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Dénomination de l’unité de recherche Etablissement d’enseignement supérieur et de recherche Université
Géodynamique, géonumérique et géométriaux Faculté des Sciences de Tunis
Université de Tunis El Manar
Ecologie, biologie et physiologie des organismes aquatiques
Electronique microondes
Microbiologie de l'enfant et de l'immunodeprime Faculté de médecine de Tunis
Toxicologie végétale et microbiologie environnementale Faculté des sciences de Bizerte Université de Carthage
Environnement de l'entreprise Faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul
Physique mathématique, modélisation quantique et conception mécanique Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul
Electricité intelligente et technologies de l'information et de la communication Ecole Nationale d'Ingénieurs de Carthage
Recherche sémantiques et linguistique informatique Faculté des lettres, des Arts et des Humanités Université de la Manouba
Etude des marqueurs biologiques et génétiques pour le diagnostic précoce, le suivi des maladies neurologiques et l'évaluation de l'handicap neuro-moteur Faculté de Médecine de Sousse Université de Sousse
Environnement, inflammation, signalisation et pathologies Faculté de Médecine de Monastir
Université de Monastir
Chronobiologie: santé et environnement
Commande numérique des procédés industriels Ecole Nationale d'Ingénieurs de Gabès Université de Gabès
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 6 janvier 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Olfa Benouda Sioud
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la Constitution,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l’enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la n° 2017-38 du 2 mai 2017,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2017-827 du 28 juillet 2017,
Vu le décret n° 2008-2876 du 11 août 2008, portant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, tel que modifié par le décret n° 2010-615 du 5 avril 2010,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment ses articles 6 et 8,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Sur demande des doyens et des directeurs des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Après avis des conseils scientifiques des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées,
Après avis des conseils des universités concernées,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrête :
Article premier - Sont créés, au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Dénomination de l’unité de recherche Etablissement d’enseignement supérieur et de recherche Université
Géodynamique, géonumérique et géométriaux Faculté des Sciences de Tunis
Université de Tunis El Manar
Ecologie, biologie et physiologie des organismes aquatiques
Electronique microondes
Microbiologie de l'enfant et de l'immunodeprime Faculté de médecine de Tunis
Toxicologie végétale et microbiologie environnementale Faculté des sciences de Bizerte Université de Carthage
Environnement de l'entreprise Faculté des sciences économiques et de gestion de Nabeul
Physique mathématique, modélisation quantique et conception mécanique Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul
Electricité intelligente et technologies de l'information et de la communication Ecole Nationale d'Ingénieurs de Carthage
Recherche sémantiques et linguistique informatique Faculté des lettres, des Arts et des Humanités Université de la Manouba
Etude des marqueurs biologiques et génétiques pour le diagnostic précoce, le suivi des maladies neurologiques et l'évaluation de l'handicap neuro-moteur Faculté de Médecine de Sousse Université de Sousse
Environnement, inflammation, signalisation et pathologies Faculté de Médecine de Monastir
Université de Monastir
Chronobiologie: santé et environnement
Commande numérique des procédés industriels Ecole Nationale d'Ingénieurs de Gabès Université de Gabès
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 6 janvier 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Olfa Benouda Sioud
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
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