Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 janvier 2021, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
JORT numéro 2021-007
Disponible en
FR
AR
Arrêté de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 6 janvier 2021, portant création des laboratoires de recherche au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la Constitution,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l’enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la n° 2017-38 du 2 mai 2017,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2017-827 du 28 juillet 2017,
Vu le décret n° 2008-2876 du 11 août 2008, portant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, tel que modifié par le décret n° 2010-615 du 5 avril 2010,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment ses articles 6 et 8,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Sur demande des doyens et des directeurs des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Après avis des conseils scientifiques des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées,
Après avis des conseils des universités concernées,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrête :
Article premier - Sont créés, au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Dénomination des laboratoires de recherche Etablissement d’enseignement supérieur et de recherche Université
Matériaux et fluides Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis
Université de Tunis
Analyse des politiques économiques et sociales Institut supérieur de gestion de Tunis
Droit bancaire, financier et des affaires Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis Université de Tunis El Manar
Nanomatériaux, nanotechnologie et énergie Faculté des Sciences de Tunis
Dessalement et traitement des eaux
Chimie minérale appliquée
Optimisation et analyse des systèmes industriels et de Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis
Signaux et smart systèmes
Droit international, juridiction internationale et comparé Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis Université de Carthage
Ressources, matériaux et écosystème Faculté des sciences de Bizerte
Langue et forme culturelles Institut supérieur des langues de Tunis
Géomatique des géosystèmes Faculté des lettres, des Arts et des Humanités de la Manouba Université de la Manouba
Modélisation comptable, financière et économique Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises
Physiologie de l'exercice et physiopathologie biologie médecine et santé Faculté de Médecine de Sousse Université de Sousse
Médecine aigue pharmacologie et toxicologie des xénobiotiques Faculté de Médecine de Sfax Université de Sfax
Pathologie rénale
Histo-physiologie des pathologies du développement et des pathologies induites
Bases moléculaires de la pathologie humaine
Oncologie médicale et oncologie radiothérapie
Neuropédiatrie
Optimisation logistique et informatique décisionnelle Institut supérieur de gestion industrielle de Sfax
Catalyse et matériaux pour l'environnement et les procédés Faculté des sciences de Gabès Université de Gabès
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 6 janvier 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Olfa Benouda Sioud
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la Constitution,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l’enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée et notamment la n° 2017-38 du 2 mai 2017,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2017-827 du 28 juillet 2017,
Vu le décret n° 2008-2876 du 11 août 2008, portant du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, tel que modifié par le décret n° 2010-615 du 5 avril 2010,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment ses articles 6 et 8,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Sur demande des doyens et des directeurs des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Après avis des conseils scientifiques des établissements d’enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées,
Après avis des conseils des universités concernées,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique.
Arrête :
Article premier - Sont créés, au sein des établissements d’enseignement supérieur et de recherche les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
Dénomination des laboratoires de recherche Etablissement d’enseignement supérieur et de recherche Université
Matériaux et fluides Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Tunis
Université de Tunis
Analyse des politiques économiques et sociales Institut supérieur de gestion de Tunis
Droit bancaire, financier et des affaires Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis Université de Tunis El Manar
Nanomatériaux, nanotechnologie et énergie Faculté des Sciences de Tunis
Dessalement et traitement des eaux
Chimie minérale appliquée
Optimisation et analyse des systèmes industriels et de Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis
Signaux et smart systèmes
Droit international, juridiction internationale et comparé Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis Université de Carthage
Ressources, matériaux et écosystème Faculté des sciences de Bizerte
Langue et forme culturelles Institut supérieur des langues de Tunis
Géomatique des géosystèmes Faculté des lettres, des Arts et des Humanités de la Manouba Université de la Manouba
Modélisation comptable, financière et économique Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises
Physiologie de l'exercice et physiopathologie biologie médecine et santé Faculté de Médecine de Sousse Université de Sousse
Médecine aigue pharmacologie et toxicologie des xénobiotiques Faculté de Médecine de Sfax Université de Sfax
Pathologie rénale
Histo-physiologie des pathologies du développement et des pathologies induites
Bases moléculaires de la pathologie humaine
Oncologie médicale et oncologie radiothérapie
Neuropédiatrie
Optimisation logistique et informatique décisionnelle Institut supérieur de gestion industrielle de Sfax
Catalyse et matériaux pour l'environnement et les procédés Faculté des sciences de Gabès Université de Gabès
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 6 janvier 2021.
La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Olfa Benouda Sioud
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
Ces informations vous ont-elles été utiles ?
Ou explorer plus de contenus sur 9anoun:
