Décret gouvernemental n° 2020-857 du 11 novembre 2020, relatif à l’approbation de la liste des concernés par la régularisation de la situation des immeubles domaniaux agricoles situés aux gouvernorats de Tozeur et de Mahdia par voie d’aliénation par entente directe et des prix de ces immeubles.
JORT numéro 2020-115
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Décret gouvernemental n° 2020-857 du 11 novembre 2020, relatif à l’approbation de la liste des concernés par la régularisation de la situation des immeubles domaniaux agricoles situés aux gouvernorats de Tozeur et de Mahdia par voie d’aliénation par entente directe et des de ces immeubles.
Le Chef du Gouvernement,
Sur proposition de la ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières et de la ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 92-44 du 4 mai 1992, portant transfert de certaines attributions des ministres des finances et de l’agriculture au ministre chargé des domaines de l’Etat et des affaires foncières,
Vu la n° 95-21 du 13 février 1995, relative aux immeubles domaniaux agricoles, notamment les articles 17, 18 et 19 et l’ensemble des textes l’ayant modifiée et complétée,
Vu le décret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministère des domaines de l’Etat,
Vu le décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, fixant les attributions et l' des directions régionales des domaines de l'Etat et des affaires foncières,
Vu le décret gouvernemental n° 2015-1870 du 20 novembre 2015, fixant la composition du comité national et des comités régionaux consultatifs chargés de la régularisation de la situation des exploitants d'une manière légale d'immeubles domaniaux agricoles, ses attributions et ses modalités de fonctionnement,
Vu le décret gouvernemental n° 2018-167 du 13 février 2018, relatif à la création au sein du ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières d’une unité de gestion par objectifs pour la réalisation et le suivi des dossiers relatifs à la régularisation des situations des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles,
Vu le décret gouvernemental n° 2019-357 du 21 mars 2019, relatif à l’ du ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’avis du comité national chargé de la régularisation de la situation des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles consigné dans le procès verbal de sa réunion en date du 16 juillet 2019,
Vu l’avis du comité régional consultatif chargé de la régularisation de la situation des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles au gouvernorat de Tozeur consigné dans les procès verbaux de ses réunions en date du 19 juillet 2017 et 22 octobre 2018,
Vu l’avis du comité régional consultatif chargé de la régularisation de la situation des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles au gouvernorat de Mahdia consigné dans le procès verbal de sa réunion en date du 9 octobre 2018,
Après délibération du Conseil des Ministres.
Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit :
Article premier - Est approuvée la liste, annexée au présent décret gouvernemental, relative aux concernés par la régularisation de la situation des immeubles domaniaux agricoles situés aux gouvernorats de Tozeur et de Mahdia par voie d’aliénation par entente directe et des de ces immeubles.
Art. 2 - La ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières est chargée de l’exécution du présent décret gouvernemental qui sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 11 novembre 2020.
Le Chef du
Hichem Mechichi
Liste des concernés par la régularisation de la situation des immeubles domaniaux agricoles situés aux gouvernorats de Tozeur et de Mahdia par voie d’aliénation par entente directe et des de ces immeubles.
N° Nom et Prénom Superficie N° de la parcelle OTC ou du lot domanial N° du titre foncier Lieu à payer
en dinars
1 Salah Ben Mohamed Chouchen Elfoudhaïli 01 ha 00 a 00 c 205 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
2 Belgacem Ben Nasr Ben Khlifa Ben Elhadj 01 ha 00 a 00 c 167 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
3 Ibrahim Ben Hmed Ben Mohamed Bennasr 01 ha 00 a 00 c 243 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
4 Mohamed Ben Khlifa Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 244 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
5 Massoud Ben Salah Ben Mohamed Ethamri 01 ha 00 a 00 c 249 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
6 Héritiers de Ali Ben Salem Bensalem 01 ha 00 a 00 c 223 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
7 Héritiers de Ahmed Ben Ibrahim Ben Mohamed Ethamri 01 ha 00 a 00 c 276 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
8 Belgacem Ben Mabrouk Ben Mohamed Frija 01 ha 00 a 00 c 277 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
9 Ahmed Ben Massoud Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 225 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 275.210
10 Amara Ben Massoud Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 309 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 661.500
11 Hmed Ben Elkhalil Ben Massoud Benmassoud 01 ha 00 a 00 c 7 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 638.140
12 Mansour Ben Salem Ben Mansour Benhmed 01 ha 00 a 00 c 3 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 638.140
13 Massoud Ben Ali Ben Mansour Ben Belgacem Elfoudhaïli 01 ha 00 a 00 c 93 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
14 El Mokhtar Ben Belgacem Ben Salem Mosbeh 01 ha 00 a 00 c 218 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
15 Farah Ben Mohamed Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 188 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
16 Héritiers de Essid Ben Maât Allah Ben Belgacem Benmaât Allah 01 ha 00 a 00 c 192 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
17 Mohamed Ben Thameur Ben Belgacem Thameur 01 ha 00 a 00 c 281 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
18 Hsan Ben Belgacem Ben Abdallah Hnichi 02 ha 00 a 00 c 5 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Nefta) 1102.500
19 Mohamed El Hédi Ben Mohamed Ben Othmen Hammadi 02 ha 00 a 00 c 103 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Nefta) 1102.500
20 Zouhour Ben Abed Elhamid Ben Ibrahim Iskander 02 ha 00 a 00 c 45 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Nefta) 1102.500
21 Jalloul Ben Mohamed Ben Belgacem Ben Othmen Bedhief 00 ha 50 a 00 c La moitié de : 45 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Deguech) 44.896
22 Belgacem Ben Jalloul Ben Mohamed Essghaier Bedhief 00 ha 50 a 00 c La moitié de : 45 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Deguech) 44.896
23 Khaled Ben Soltan Bensoltan et Mohamed Ridha et Mohamed Ennaseur fils de Mahmoud Echrif 02 ha 30 a 56 c - 205 Tozeur Tozeur
(Tozeur) 802.914
24 Héritiers de Ejjilani Ben Ali Ben Ahmed Mosbeh 04 ha 52 a 73 c 24 39436 Mahdia Mahdia
(Oueled Echamekh) 3327.565
25 Héritiers de Mohamed Ben Rhouma Ben Elhaj Belgacem Maâtoug sauf Elmoncef et Ezzina 11 ha 25 a 78 c 23 12459 Mahdia Mahdia
(Hbira) 8274.483
26 Khlifa Ben Ahmed Ben Khlifa Elahyou 06 ha 05 a 06 c 77 16004 Mahdia Mahdia
(Hbira) 739.588
27 Mlouka Bent Hsan Ben Ahmed Lihyou 06 ha 64 a 70 c 71
76
80 16912 Mahdia Mahdia
(Hbira) 822.246
28 Héritiers de Ettif Ben Hmed Ben Ahmed Ben Mohamed Karoûd Elaâyeb sauf Zina Bent Ltaief Karoûd 06 ha 17 a 97 c 70
72 22407 Mahdia Mahdia
(Hbira) 856.476
29 Ali Ben Mohamed Ben Amor Ben Ali 04 ha 25 a 95 c 21 (partie) 46718 Mahdia Mahdia
(Essouassi) 1498.390
30 Nour Eddine Ben Elhsine Ben Kadhoum Ben Mohamed 04 ha 25 a 95 c 21 (partie) 46718 Mahdia Mahdia
(Essouassi) 1498.390
Le Chef du Gouvernement,
Sur proposition de la ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières et de la ministre de l’agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche maritime,
Vu la Constitution,
Vu la n° 92-44 du 4 mai 1992, portant transfert de certaines attributions des ministres des finances et de l’agriculture au ministre chargé des domaines de l’Etat et des affaires foncières,
Vu la n° 95-21 du 13 février 1995, relative aux immeubles domaniaux agricoles, notamment les articles 17, 18 et 19 et l’ensemble des textes l’ayant modifiée et complétée,
Vu le décret n° 90-999 du 11 juin 1990, fixant les attributions du ministère des domaines de l’Etat,
Vu le décret n° 2011-1017 du 21 juillet 2011, fixant les attributions et l' des directions régionales des domaines de l'Etat et des affaires foncières,
Vu le décret gouvernemental n° 2015-1870 du 20 novembre 2015, fixant la composition du comité national et des comités régionaux consultatifs chargés de la régularisation de la situation des exploitants d'une manière légale d'immeubles domaniaux agricoles, ses attributions et ses modalités de fonctionnement,
Vu le décret gouvernemental n° 2018-167 du 13 février 2018, relatif à la création au sein du ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières d’une unité de gestion par objectifs pour la réalisation et le suivi des dossiers relatifs à la régularisation des situations des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles,
Vu le décret gouvernemental n° 2019-357 du 21 mars 2019, relatif à l’ du ministère des domaines de l’Etat et des affaires foncières,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’avis du comité national chargé de la régularisation de la situation des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles consigné dans le procès verbal de sa réunion en date du 16 juillet 2019,
Vu l’avis du comité régional consultatif chargé de la régularisation de la situation des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles au gouvernorat de Tozeur consigné dans les procès verbaux de ses réunions en date du 19 juillet 2017 et 22 octobre 2018,
Vu l’avis du comité régional consultatif chargé de la régularisation de la situation des exploitants d’une manière légale des immeubles domaniaux agricoles au gouvernorat de Mahdia consigné dans le procès verbal de sa réunion en date du 9 octobre 2018,
Après délibération du Conseil des Ministres.
Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit :
Article premier - Est approuvée la liste, annexée au présent décret gouvernemental, relative aux concernés par la régularisation de la situation des immeubles domaniaux agricoles situés aux gouvernorats de Tozeur et de Mahdia par voie d’aliénation par entente directe et des de ces immeubles.
Art. 2 - La ministre des domaines de l’Etat et des affaires foncières est chargée de l’exécution du présent décret gouvernemental qui sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 11 novembre 2020.
Le Chef du
Hichem Mechichi
Liste des concernés par la régularisation de la situation des immeubles domaniaux agricoles situés aux gouvernorats de Tozeur et de Mahdia par voie d’aliénation par entente directe et des de ces immeubles.
N° Nom et Prénom Superficie N° de la parcelle OTC ou du lot domanial N° du titre foncier Lieu à payer
en dinars
1 Salah Ben Mohamed Chouchen Elfoudhaïli 01 ha 00 a 00 c 205 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
2 Belgacem Ben Nasr Ben Khlifa Ben Elhadj 01 ha 00 a 00 c 167 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
3 Ibrahim Ben Hmed Ben Mohamed Bennasr 01 ha 00 a 00 c 243 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
4 Mohamed Ben Khlifa Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 244 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
5 Massoud Ben Salah Ben Mohamed Ethamri 01 ha 00 a 00 c 249 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
6 Héritiers de Ali Ben Salem Bensalem 01 ha 00 a 00 c 223 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
7 Héritiers de Ahmed Ben Ibrahim Ben Mohamed Ethamri 01 ha 00 a 00 c 276 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
8 Belgacem Ben Mabrouk Ben Mohamed Frija 01 ha 00 a 00 c 277 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
9 Ahmed Ben Massoud Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 225 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 275.210
10 Amara Ben Massoud Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 309 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 661.500
11 Hmed Ben Elkhalil Ben Massoud Benmassoud 01 ha 00 a 00 c 7 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 638.140
12 Mansour Ben Salem Ben Mansour Benhmed 01 ha 00 a 00 c 3 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 638.140
13 Massoud Ben Ali Ben Mansour Ben Belgacem Elfoudhaïli 01 ha 00 a 00 c 93 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
14 El Mokhtar Ben Belgacem Ben Salem Mosbeh 01 ha 00 a 00 c 218 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
15 Farah Ben Mohamed Ben Ahmed Bensaïd 01 ha 00 a 00 c 188 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
16 Héritiers de Essid Ben Maât Allah Ben Belgacem Benmaât Allah 01 ha 00 a 00 c 192 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 844.260
17 Mohamed Ben Thameur Ben Belgacem Thameur 01 ha 00 a 00 c 281 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Hezoua) 804.057
18 Hsan Ben Belgacem Ben Abdallah Hnichi 02 ha 00 a 00 c 5 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Nefta) 1102.500
19 Mohamed El Hédi Ben Mohamed Ben Othmen Hammadi 02 ha 00 a 00 c 103 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Nefta) 1102.500
20 Zouhour Ben Abed Elhamid Ben Ibrahim Iskander 02 ha 00 a 00 c 45 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Nefta) 1102.500
21 Jalloul Ben Mohamed Ben Belgacem Ben Othmen Bedhief 00 ha 50 a 00 c La moitié de : 45 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Deguech) 44.896
22 Belgacem Ben Jalloul Ben Mohamed Essghaier Bedhief 00 ha 50 a 00 c La moitié de : 45 Immeuble non immatriculé Tozeur
(Deguech) 44.896
23 Khaled Ben Soltan Bensoltan et Mohamed Ridha et Mohamed Ennaseur fils de Mahmoud Echrif 02 ha 30 a 56 c - 205 Tozeur Tozeur
(Tozeur) 802.914
24 Héritiers de Ejjilani Ben Ali Ben Ahmed Mosbeh 04 ha 52 a 73 c 24 39436 Mahdia Mahdia
(Oueled Echamekh) 3327.565
25 Héritiers de Mohamed Ben Rhouma Ben Elhaj Belgacem Maâtoug sauf Elmoncef et Ezzina 11 ha 25 a 78 c 23 12459 Mahdia Mahdia
(Hbira) 8274.483
26 Khlifa Ben Ahmed Ben Khlifa Elahyou 06 ha 05 a 06 c 77 16004 Mahdia Mahdia
(Hbira) 739.588
27 Mlouka Bent Hsan Ben Ahmed Lihyou 06 ha 64 a 70 c 71
76
80 16912 Mahdia Mahdia
(Hbira) 822.246
28 Héritiers de Ettif Ben Hmed Ben Ahmed Ben Mohamed Karoûd Elaâyeb sauf Zina Bent Ltaief Karoûd 06 ha 17 a 97 c 70
72 22407 Mahdia Mahdia
(Hbira) 856.476
29 Ali Ben Mohamed Ben Amor Ben Ali 04 ha 25 a 95 c 21 (partie) 46718 Mahdia Mahdia
(Essouassi) 1498.390
30 Nour Eddine Ben Elhsine Ben Kadhoum Ben Mohamed 04 ha 25 a 95 c 21 (partie) 46718 Mahdia Mahdia
(Essouassi) 1498.390
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