Arrêté du ministre de l’éducation du 21 mars 2017, relatif à l'attribution des prix nationaux en animation culturelle dans les établissements de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire et les écoles des métiers (cycle primaire) pour l'année scolaire 2015-2016.

Arrêté du ministre de l’éducation du 21 mars 2017, relatif à l'attribution des prixPrix

Ce dont les parties contractantes conviennent est supérieur ou inférieur à la valeur de la vente

nationaux en animation culturelle dans les établissements de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire et les écoles des métiers (cycle primaire) pour l'année scolaire 2015-2016.
Le ministre de l'éducation,
Vu la constitution,
Vu le décret n° 2002-1599 du 1er juillet 2002, portant création des prixPrix

Ce dont les parties contractantes conviennent est supérieur ou inférieur à la valeur de la vente

nationaux en animation culturelle dans les établissements d'enseignement de base, d'enseignement secondaire et les écoles de métiers,
Vu le décret n° 2002-2950 du 11 novembre 2002, fixant les attributions du ministère de l'éducation et de la formation.
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2013-3175 du 31 juillet 2013, modifiant la dénomination de prixPrix

Ce dont les parties contractantes conviennent est supérieur ou inférieur à la valeur de la vente

attribués dans certains secteurs, tel que modifié par le décret gouvernemental n° 2016-184 du 11 février 2016,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nominationNomination

Placer la personne appropriée dans le poste qui répond aux conditions et exigences pour l’exercer, y compris les qualifications et les compétences.

du chef du gouvernementGouvernement

Le gouvernement est le moyen ou le mécanisme par lequel l'État exerce son autorité

et de ses membres,
Vu l'arrêté du 28 juin 2016, fixant la composition du comité nationalNational

Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par rapport à d’autres pays

des prixPrix

Ce dont les parties contractantes conviennent est supérieur ou inférieur à la valeur de la vente

nationaux en animation culturelle pour l'année scolaire 2015-2016.
Arrête :
Article premier - Les prixPrix

Ce dont les parties contractantes conviennent est supérieur ou inférieur à la valeur de la vente

nationaux en animation culturelle dans les écoles primaires pour l'année scolaire 2015-2016, sont attribués conformément aux dispositions du décret n° 2002¬-1599 susvisé, aux écoles primaires suivantes ayant participé au concours nationalNational

Appartenir à une nation ou à une région géographique spécifique de manière particulière et exceptionnelle par rapport à d’autres pays

en animation culturelle dans les écoles primaires :
- le premier prix, d’une valeur de 4000 d : l'école primaire Boulâaba à Kasserine,
- le deuxième prix, d’une valeur de 2000 d : l'école primaire Al-Adhala Bir El Hfey à Sidi Bouzid.
Art. 2 - Les dépenses afférentes à ces prixPrix

Ce dont les parties contractantes conviennent est supérieur ou inférieur à la valeur de la vente

sont imputées sur le budgetBudget

Une étude des revenus, des coûts et des conditions d'un projet pendant une période spécifique

du ministère de l'éducation.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal OfficielOfficiel

Un acte qui a un caractère gouvernemental conformément aux procédures établies

de la République Tunisienne.
Tunis, le 21 mars 2017.
Le ministre de l'éducation
Neji Jalloul