Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 mai 2016, fixant le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur.
JORT numéro 2016-039
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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 mai 2016, fixant le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche,
Vu la constitution,
Vu la n° 2000-73 du 25 juillet 2000, relative à l'enseignement supérieur privé, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2008-59 du 4 août 2008,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret- n° 2011-31 du 26 avril 2011,
Vu le décret n° 92-1932 du 2 novembre 1992, fixant l'autorité compétente pour signer les diplômes scientifiques nationaux,
Vu le décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995, fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire, tel que modifié et complété par le décret n° 97-1359 du 14 juillet 1997,
Vu le décret n° 2002-1838 du 12 août 2002, fixant le cadre général du régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur,
Vu le décret n° 2004-2589 du 2 novembre 2004, organisant les concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, tel que complété par le décret n° 2009-2260 du 31 juillet 2009,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 11 décembre 2002, fixant le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur.
Arrêtent :
Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur pour les filières suivantes :
- mathématiques et physique (M.P),
- physique et chimie (P.C),
- technologie (T),
- biologie et géologie (B.G).
CHAPITRE PREMIER
Du régime des études
Art. 2 - Les études dans chacune des filières citées à l'article premier ci-dessus durent deux années.
Art. 3 - Les enseignements sont obligatoires et annuels.
Ils sont dispensés sous forme de cours (C), de travaux dirigés (TD) et de travaux pratiques (TP).
Art. 4 - Pour la filière mathématiques et physique (M.P), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 12H00mn 8H00mn 4H00mn - 14 de 4H00mn à 5H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 8 3 H00mn
Chimie 3H00mn 2H00mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1 H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn 1H40mn 0H50mn 0H30mn 5 3H00mn
Total 31H00mn 20H40mn 8H20mn 2H00mn 41
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 12H00mn 8H00mn 4H00mn - 14 7H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 10 4H00mn
Chimie 2H30mn 1H30mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn lH40mn 0H50mn 0H30mn 6 3H00mn
Total 30H30mn 20H10mn 8H20mn 2H00mn 44
Art. 5 - Pour la filière physique et chimie (P.C), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 9H00mn 5H00mn 2H00mn 2H00mn 10 3H00mn
Chimie 6H00mn 3H45mn 1H15mn 1H00mn 6 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn lH40mn 00H50mn 0H30mn 5 3H00mn
Total 34H00mn 21H25mn 9H05mn 3H30mn 41
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 9H00mn 5H00mn 2H00mn 2H00mn 11 4H00mn
Chimie 5H00mn 3H00mn 1H00mn 1H00mn 7 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn 1H40mn 0H50mn 0H30mn 6 3H00mn
Total 33H00mn 20H40mn 8H50mn 3H30mn 44
Art. 6 - Pour la filière technologie (T), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 8 3H00mn
Chimie 3H00mn 2H00mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1 H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H30mn 2H00mn 1H00mn 0H30mn 5 3H00mn
Conception et fabrication mécanique 5H30mn 3H20mn 1H40mn 0H30mn 7 4H00mn
Total 35H00mn 22H20mn 10H10mn 2H30mn 44
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 10 4H00mn
Chimie 2H30mn IH30mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 4H15mn 2H40mn 1H20mn 0H15mn 6 3H00mn
Conception et fabrication mécanique 4H15mn 2H40mn 1H20mn 0H15mn 6 4H00mn
Total 34H00mn 21H50mn 10H10mn 2H00mn 46
Art. 7 - Pour la filière biologie et géologie (BG), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 7H00mn 4H30mn 2H30mn - 7 3H00mn
Physique 5H00mn 2H30mn 1H30mn 1 H00mn 7 3H00mn
Chimie 4H30mn 2H45mn 0H45mn 1 H00mn 5 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Sciences de la vie et de la terre 10H00mn 7H00mn 1 H00mn 2H00mn 12 4H00mn
Total 32H30mn 21H45mn 6H45mn 4H00mn 41
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 6H00mn 4H00mn 2H00mn - 6 3H00mn
Physique 5H00mn 2H30mn 1H30mn 1H00mn 6 3H00mn
Chimie 4H45mn 3H00mn 0H45mn 1H00mn 6 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Biochimie 3H00mn 1H30mn 1H00mn 0H30mn 4 2H00mn
Sciences de la vie et de la terre 9H00mn 6H00mn 1H00mn 2H00mn 12 6H00mn
Total 33H45mn 22H00mn 7H15mn 4H30mn 44
Art. 8 - Avant le début de chaque année universitaire, les établissements habilités à organiser les cycles préparatoires aux études d'ingénieur rendent public le contenu des programmes d'enseignement de chacune des matières fixées aux articles 4, 5, 6 et 7 du présent arrêté.
CHAPITRE II
Du régime des examens
Art. 9 - Les aptitudes des étudiants des cycles préparatoires et leur acquisition des connaissances sont contrôlées durant chaque semestre de façon régulière et continue.
Art. 10 - Pour chacune des matières enseignées, il est organisé, au moins, un test de contrôle, un devoir surveillé et une interrogation orale par semestre ainsi qu'un examen de fin de semestre.
Les enseignements pratiques sont évalués sur la base d'un contrôle continu.
Art. 11 - A la fin de chaque semestre, la moyenne de chaque étudiant, pour chacune des matières enseignées, est calculée sur la base des notes obtenues aux différentes épreuves écrites, pratiques et orales selon les pourcentages de pondération suivantes :
a- Pour les matières dispensées sous forme de cours, travaux dirigés et travaux pratiques ou sous forme de cours et travaux pratiques :
- tests de contrôle et oral : 15%,
- devoirs surveillés : 25%,
- travaux pratiques : 20%,
- examens de fin de semestre : 40%.
b- Pour les matières dispensées sous forme de cours et travaux dirigés ou sous forme de cours :
- tests de contrôle et oral : 15%,
- devoirs surveillés : 35%,
- examens de fin de semestre : 50%.
c- Pour les matières dispensées sous forme de travaux pratiques :
- contrôle continu : 100%.
Art. 12 - Il est calculé, pour chaque étudiant, une moyenne semestrielle sur la base des coefficients fixés pour chaque filières aux articles 4, 5, 6 et 7 du présent arrêté.
Art. 13 - La moyenne annuelle pour chacune des deux années de formation est calculée en affectant un coefficient de pondération égal à deux (2) à la moyenne du premier semestre et un coefficient de pondération égal à trois (3) à la moyenne du deuxième semestre.
Art. 14 - Le conseil de classe décide, en fonction de la moyenne annuelle et des aptitudes de l'étudiant en cours d'année, du passage de la première à la deuxième année du cycle préparatoire.
Art. 15 - Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année universitaire 2015-2016 concernant les étudiants inscrits en première année et à partir de l'année universitaire 2016--2017 concernant tous les étudiants inscrits en deuxième année.
Art. 16 - Toutes les dispositions antérieures et contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositions de l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 11 décembre 2002 susvisé.
Art. 17 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 4 mai 2016.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Chiheb Bouden
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Saad Seddik
Vu
Le Chef du
Habib Essid
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche,
Vu la constitution,
Vu la n° 2000-73 du 25 juillet 2000, relative à l'enseignement supérieur privé, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2008-59 du 4 août 2008,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret- n° 2011-31 du 26 avril 2011,
Vu le décret n° 92-1932 du 2 novembre 1992, fixant l'autorité compétente pour signer les diplômes scientifiques nationaux,
Vu le décret n° 95-1419 du 31 juillet 1995, fixant la contribution financière des étudiants à la vie universitaire, tel que modifié et complété par le décret n° 97-1359 du 14 juillet 1997,
Vu le décret n° 2002-1838 du 12 août 2002, fixant le cadre général du régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur,
Vu le décret n° 2004-2589 du 2 novembre 2004, organisant les concours nationaux d'entrée aux cycles de formation d'ingénieurs, tel que complété par le décret n° 2009-2260 du 31 juillet 2009,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-35 du 6 février 2015, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 11 décembre 2002, fixant le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur.
Arrêtent :
Article premier - Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens dans les cycles préparatoires aux études d'ingénieur pour les filières suivantes :
- mathématiques et physique (M.P),
- physique et chimie (P.C),
- technologie (T),
- biologie et géologie (B.G).
CHAPITRE PREMIER
Du régime des études
Art. 2 - Les études dans chacune des filières citées à l'article premier ci-dessus durent deux années.
Art. 3 - Les enseignements sont obligatoires et annuels.
Ils sont dispensés sous forme de cours (C), de travaux dirigés (TD) et de travaux pratiques (TP).
Art. 4 - Pour la filière mathématiques et physique (M.P), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 12H00mn 8H00mn 4H00mn - 14 de 4H00mn à 5H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 8 3 H00mn
Chimie 3H00mn 2H00mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1 H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn 1H40mn 0H50mn 0H30mn 5 3H00mn
Total 31H00mn 20H40mn 8H20mn 2H00mn 41
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 12H00mn 8H00mn 4H00mn - 14 7H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 10 4H00mn
Chimie 2H30mn 1H30mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn lH40mn 0H50mn 0H30mn 6 3H00mn
Total 30H30mn 20H10mn 8H20mn 2H00mn 44
Art. 5 - Pour la filière physique et chimie (P.C), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 9H00mn 5H00mn 2H00mn 2H00mn 10 3H00mn
Chimie 6H00mn 3H45mn 1H15mn 1H00mn 6 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn lH40mn 00H50mn 0H30mn 5 3H00mn
Total 34H00mn 21H25mn 9H05mn 3H30mn 41
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 9H00mn 5H00mn 2H00mn 2H00mn 11 4H00mn
Chimie 5H00mn 3H00mn 1H00mn 1H00mn 7 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H00mn 1H40mn 0H50mn 0H30mn 6 3H00mn
Total 33H00mn 20H40mn 8H50mn 3H30mn 44
Art. 6 - Pour la filière technologie (T), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 8 3H00mn
Chimie 3H00mn 2H00mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1 H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 3H30mn 2H00mn 1H00mn 0H30mn 5 3H00mn
Conception et fabrication mécanique 5H30mn 3H20mn 1H40mn 0H30mn 7 4H00mn
Total 35H00mn 22H20mn 10H10mn 2H30mn 44
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 10H00mn 6H00mn 4H00mn - 10 4H00mn
Physique 7H00mn 4H00mn 2H00mn 1H00mn 10 4H00mn
Chimie 2H30mn IH30mn 0H30mn 0H30mn 4 2H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Systèmes techniques automatisés 4H15mn 2H40mn 1H20mn 0H15mn 6 3H00mn
Conception et fabrication mécanique 4H15mn 2H40mn 1H20mn 0H15mn 6 4H00mn
Total 34H00mn 21H50mn 10H10mn 2H00mn 46
Art. 7 - Pour la filière biologie et géologie (BG), les matières enseignées, leurs formes d'enseignements, leurs volumes horaires hebdomadaires, leurs coefficients et la durée de leurs épreuves sont fixés conformément aux tableaux suivants :
Première année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 7H00mn 4H30mn 2H30mn - 7 3H00mn
Physique 5H00mn 2H30mn 1H30mn 1 H00mn 7 3H00mn
Chimie 4H30mn 2H45mn 0H45mn 1 H00mn 5 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Sciences de la vie et de la terre 10H00mn 7H00mn 1 H00mn 2H00mn 12 4H00mn
Total 32H30mn 21H45mn 6H45mn 4H00mn 41
Deuxième année :
Matières Volume horaire
hebdomadaire Forme des enseignements Coeff. Durée des épreuves
C TD TP
Mathématiques 6H00mn 4H00mn 2H00mn - 6 3H00mn
Physique 5H00mn 2H30mn 1H30mn 1H00mn 6 3H00mn
Chimie 4H45mn 3H00mn 0H45mn 1H00mn 6 3H00mn
Français 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Anglais 2H00mn 2H00mn - - 3 2H00mn
Informatique 2H00mn 1H00mn 1H00mn - 4 2H00mn
Biochimie 3H00mn 1H30mn 1H00mn 0H30mn 4 2H00mn
Sciences de la vie et de la terre 9H00mn 6H00mn 1H00mn 2H00mn 12 6H00mn
Total 33H45mn 22H00mn 7H15mn 4H30mn 44
Art. 8 - Avant le début de chaque année universitaire, les établissements habilités à organiser les cycles préparatoires aux études d'ingénieur rendent public le contenu des programmes d'enseignement de chacune des matières fixées aux articles 4, 5, 6 et 7 du présent arrêté.
CHAPITRE II
Du régime des examens
Art. 9 - Les aptitudes des étudiants des cycles préparatoires et leur acquisition des connaissances sont contrôlées durant chaque semestre de façon régulière et continue.
Art. 10 - Pour chacune des matières enseignées, il est organisé, au moins, un test de contrôle, un devoir surveillé et une interrogation orale par semestre ainsi qu'un examen de fin de semestre.
Les enseignements pratiques sont évalués sur la base d'un contrôle continu.
Art. 11 - A la fin de chaque semestre, la moyenne de chaque étudiant, pour chacune des matières enseignées, est calculée sur la base des notes obtenues aux différentes épreuves écrites, pratiques et orales selon les pourcentages de pondération suivantes :
a- Pour les matières dispensées sous forme de cours, travaux dirigés et travaux pratiques ou sous forme de cours et travaux pratiques :
- tests de contrôle et oral : 15%,
- devoirs surveillés : 25%,
- travaux pratiques : 20%,
- examens de fin de semestre : 40%.
b- Pour les matières dispensées sous forme de cours et travaux dirigés ou sous forme de cours :
- tests de contrôle et oral : 15%,
- devoirs surveillés : 35%,
- examens de fin de semestre : 50%.
c- Pour les matières dispensées sous forme de travaux pratiques :
- contrôle continu : 100%.
Art. 12 - Il est calculé, pour chaque étudiant, une moyenne semestrielle sur la base des coefficients fixés pour chaque filières aux articles 4, 5, 6 et 7 du présent arrêté.
Art. 13 - La moyenne annuelle pour chacune des deux années de formation est calculée en affectant un coefficient de pondération égal à deux (2) à la moyenne du premier semestre et un coefficient de pondération égal à trois (3) à la moyenne du deuxième semestre.
Art. 14 - Le conseil de classe décide, en fonction de la moyenne annuelle et des aptitudes de l'étudiant en cours d'année, du passage de la première à la deuxième année du cycle préparatoire.
Art. 15 - Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année universitaire 2015-2016 concernant les étudiants inscrits en première année et à partir de l'année universitaire 2016--2017 concernant tous les étudiants inscrits en deuxième année.
Art. 16 - Toutes les dispositions antérieures et contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositions de l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie et de l'agriculture, de l'environnement et des ressources hydrauliques du 11 décembre 2002 susvisé.
Art. 17 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 4 mai 2016.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Chiheb Bouden
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Saad Seddik
Vu
Le Chef du
Habib Essid
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