Décret gouvernemental n° 2015-2176 du 3 décembre 2015, portant nomination d'un sous-directeur.
JORT numéro 2015-100
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Par décret gouvernemental n° 2015-2176 du 3 décembre 2015.
Monsieur Imed Ben Soula, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de directeur de département de l'inventaire et de l'étude des biens ethnographiques et des arts contemporains, à l'institut du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Monsieur Imed Ben Soula, chargé de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de directeur de département de l'inventaire et de l'étude des biens ethnographiques et des arts contemporains, à l'institut du patrimoine au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
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