Arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 décembre 2019, portant nomination de membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins.
JORT numéro 2020-005
Disponible en
FR
AR
Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 12 décembre 2019.
Sont désignés membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins :
- Monsieur Slaheddine Elhmadi, en sa qualité d'auteur dans le domaine de la littérature et du théâtre, et ce, en remplacement de Monsieur Hechmi Blouza, à compter du 3 décembre 2019.
- Monsieur Mohamed Mounir Argui, représentant les artistes interprètes, et ce, en remplacement de Monsieur Hatem Derbel, à compter du 3 décembre 2019.
Sont désignés membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteurs et des droits voisins :
- Monsieur Slaheddine Elhmadi, en sa qualité d'auteur dans le domaine de la littérature et du théâtre, et ce, en remplacement de Monsieur Hechmi Blouza, à compter du 3 décembre 2019.
- Monsieur Mohamed Mounir Argui, représentant les artistes interprètes, et ce, en remplacement de Monsieur Hatem Derbel, à compter du 3 décembre 2019.
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