Arrêté du ministre de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche du 15 août 2019, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officiel des variétés végétales pour l'année 2018.

Arrêté du ministre de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche du 15 août 2019, fixant la liste des variétés végétales inscrites au catalogue officielOfficiel

Un acte qui a un caractère gouvernemental conformément aux procédures établies

des variétés végétales pour l'année 2018.
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche,
Vu la constitution,
Vu la loiLoi

Un ensemble de règles juridiques établies par l'autorité compétente pour régir la société.

n° 99-42 du 10 mai 1999, relative aux semences, plants et obtentions végétales telle que modifiée par la loiLoi

Un ensemble de règles juridiques établies par l'autorité compétente pour régir la société.

n° 2000-66 du 3 juillet 2000,
Vu le décret n° 2000-102 du 18 janvier 2000, fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commissionCommission

Un moyen formel de rassembler des personnes possédant une expertise pertinente dans toute l'organisation

technique des semences, plants et obtentions végétales tel que modifié par les textes subséquents dont le dernier en date le décret n° 2007-403 du 26 février 2007,
Vu le décret n° 2000-1282 du 13 juin 2000, fixant la forme du catalogue officiel, les procédures d'inscription des variétés végétales et les conditions d'inscription des semences et plants obtenus récemment sur la liste d'attente et notamment son article 6,
Vu le décret n° 2001-419 du 13 février 2001, fixant les attributions du ministère de l'agriculture,
Vu le décret n° 2001-420 du 13 février 2001, portant organisationOrganisation

Une organisation est en sciences sociales un groupe social formé d'individus en interaction

du ministère de l'agriculture, tel que modifié et complété par les textes subséquents dont le dernier en date le décret gouvernemental
n° 2018-503 du 31 mai 2018,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant nominationNomination

Placer la personne appropriée dans le poste qui répond aux conditions et exigences pour l’exercer, y compris les qualifications et les compétences.

du chef du gouvernementGouvernement

Le gouvernement est le moyen ou le mécanisme par lequel l'État exerce son autorité

et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-125 du 14 novembre 2018, portant nominationNomination

Placer la personne appropriée dans le poste qui répond aux conditions et exigences pour l’exercer, y compris les qualifications et les compétences.

de membres du gouvernement,
Vu l'avis de la commissionCommission

Un moyen formel de rassembler des personnes possédant une expertise pertinente dans toute l'organisation

technique des semences, plants et obtentions végétales du 21 décembre 2018,
Vu le rapportRapport

Forme d'information communicante, formulée de manière à ce qu'elle soit presque prête à parvenir au destinataire.

de l'autorité compétente pour le deuxième semestre de l'année 2018.
Arrête :
Article premier - La liste des variétés inscrites au catalogue officielOfficiel

Un acte qui a un caractère gouvernemental conformément aux procédures établies

des variétés végétales pour l'année 2018, est fixée conformément à la liste annexée au présent arrêté.
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal OfficielOfficiel

Un acte qui a un caractère gouvernemental conformément aux procédures établies

de la République Tunisienne.
Tunis, le 15 août 2019.
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Samir Attaieb
Vu
Le Chef du GouvernementGouvernement

Le gouvernement est le moyen ou le mécanisme par lequel l'État exerce son autorité

Youssef Chahed


Liste des variétés végétales inscrites au catalogue officielOfficiel

Un acte qui a un caractère gouvernemental conformément aux procédures établies

des variétés végétales pour l’année 2018
IDENTIFICATION DE LA VARIETE Obtenteurs & Responsable de l’obtention Date d’inscription
N° d’enregistrement NominationNomination

Placer la personne appropriée dans le poste qui répond aux conditions et exigences pour l’exercer, y compris les qualifications et les compétences.

Type Caractéristiques
Céréales
BLE DUR
1776 RGT Anventadur Non Hybride Hiver RAGT 2n/SOSEM 2018
1777 Anvergur Non Hybride Printemps RAGT 2n/SOSEM 2018
ORGE
1774 RGT Planet Non Hybride Printemps RAGT 2n/SOSEM 2018
1768 Amistar Non Hybride Hiver KWS Momont Recherche SAR/Tunifert 2018
Cultures Industrielles
BETTERAVE A SUCRE
1430 Cigogne Hybride Hiver S.A.S Florimond Desprez Veuve et fils/Cotugrain Impex 2018
TOURNESOL A HUILE
1807 Atia Non Hybride Printemps INAT/INAT 2018
Fourrages
SORGHO FOURRAGER
1808 Big Kahuma Hybride Mono coupe-BMR Ridhardson seed/Semental SAS 2018
MAIS FOURRAGER
1809 LG 30525 Hybride Tardif Limagrin Europe/Agroservices 2018
1810 LG 3490 Hybride Tardif Limagrin Europe/Agroservices 2018
Maraichères
TOMATE de Saison
1702 WS4040 Hybride Saison Monsanto Vegetables IP Management B.V / Nutriplant 2018
1785 SV8840 Hybride Saison Monsanto Vegetables IP Management B.V / Cotugrain Impex 2018
1797 BMAX Hybride Saison Vilmorin/SEPCM 2018
1782 Venise Hybride Saison Bakker brothers / Agrimonde 2018
1780 Durra Hybride Saison Innova Seeds Co / Agrimage 2018
PIMENT de Saison
1787 Elegance Hybride Saison Nong Woo Bio Co.LTD/Cotugrain Impex 2018
1786 Mistral Hybride Saison GSN semences / Espace vert 2018
1789 Narjes Hybride Saison Barcelona Seeds / Fertiplant 2018
MELON de saison
Type Jaune Canarie
1793 Candy Hybride Saison Vilmorin / SEPCM 2018
1792 Gold Star Hybride Saison GSN semences / Espace vert 2018
Type Ananas d’Amérique
1788 Shada Hybride Saison Barcelona Seeds/Fertiplant 2018
PASTEQUE de saison
Type Crimson Sweet
1751 Yokon Hybride Saison California hybrids/Agrodis 2018
1749 SV3807WT Hybride Saison Monsanto Vegetable IP Lanagement B.V/Cotugrain Impex 2018
1796 Red Hurricane Hybride Saison Vilmorin / SEPCM 2018
1778 Sakr Hybride Saison Innova seeds Co / Agrimag 2018
1791 Leonardo Hybride Saison Sakata Seed America Inc /
Sakata Vegetables Europe SAS 2018
1631 Antilop Hybride Saison Syngenta seeds B.V / Bioprotection 2018
1794 Madder Ball Hybride Saison Vilmorin / SEPCM 2018
Type Charleston Grey
1795 WorldQueen Hybride Saison Vilmorin / SEPCM 2018
1811 WAT 02458 Hybride Saison Sakata Seed America Inc /
Sakata Vegetables Europe SAS 2018
OIGNON
1897 Red Corel Hybride Saison Bejo Zaden BV / Agriprotec 2018
1896 Antarica Hybride Saison Bejo Zaden BV/Agriprotec 2018
1895 Icepearl Hybride Saison Bejo Zaden BV/Agriprotec 2018
CHOUX FLEUR
1787 Bianca Hybride Anti montaison Nongwoo Bio Co., LTD/ Cotugrain Impex 2018
1889 White Castle Hybride Anti montaison Nongwoo Bio Co., L TD/ Cotugrain Impex 2018
1950 Naxos Hybride Hiver Sakata Vegetables Europe SAS/ Sakata seed corporation 2018
1949 Parthenon Hybride Hiver Sakata Vegetables Europe SAS/ Sakata seed corporation 2018
CHOUX POMME
1891 Red Jewel hybride Anti montaison Sakata Vegetables Europe SAS/ Sakata seed corporation 2018
1902 Simba hybride Anti montaison GSN Semences/ Stucod 2018
1822 MozartAG hybride Anti montaison Menaco/Tadco Tunisie 2018
EPINARD
1947 Icarus hybride Hiver Sakata Vegetables Europe SAS/ Sakata seed corporation 2018
1948 SPI00959 hybride Hiver Sakata Vegetables Europe SAS/ Sakata seed corporation 2018
LAITUE
1844 Quenty Hybride Hiver Vilmorin / SEPCM 2018
Arboriculture Fruitière
VIGNE DE TABLE
1151 Arrafifteen Sans pépins Saison Shachar Kamiel Cyprus & sal Guimarra USA / Vitroplant Tunisia 2018
1147 Arrafour Sans pépins Saison Shachar Kamiel Cyprus & sal Guimarra USA / Vitroplant Tunisia 2018
1146 Arratwo Sans pépins Saison Tardive Shachar Kamiel Cyprus & sal Guimarra USA / Vitroplant Tunisia 2018