Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er mars 2017, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
JORT numéro 2017-020
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Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er mars 2017, modifiant et complétant l'arrêté du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la constitution,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret- n° 20 11-31 du 26 avril 2011,
Vu le décret n° 2005-1971 du 14 juillet 2005, portant création des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2008-2367 du 16 juin 2008, portant changement d'appellation des établissements publics,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011 et notamment son article 42,
Vu le décret n° 2012-1645 du 4 septembre 2012, portant création des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2014-105 du 16 janvier 2014, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 14 avril 2015,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis du doyen de la faculté des sciences économiques et de gestion de Sousse,
Vu l'avis des directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées.
Arrête :
Article premier - Les dispositions du paragraphe premier et du paragraphe 2 de l'article premier, du paragraphe 7 de l'article 3, du paragraphe 18 de l'article 4, du paragraphe 3 (nouveau) de l'article 6, du paragraphe 8 et du paragraphe 13 de l'article 7 (nouveau), du paragraphe 12 (nouveau) de l'article 8 (nouveau) et du paragraphe 6 et du paragraphe 9 de l'article 9 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
Article premier - paragraphe premier (nouveau) - Institut supérieur de théologie de Tunis :
- département de théologie,
- département du coran et hadith,
- département des sciences religieuses et de droit,
- département de la civilisation islamique.
Paragraphe 2 (nouveau) - Institut supérieur de civilisation islamique de Tunis :
- département du coran et hadith,
- département du fiqh et ses origines,
- département de théologie,
- département de la civilisation islamique.
Article 3 - paragraphe 7 (nouveau) - Institut supérieur des technologies médicales de Tunis:
- département des sciences fondamentales et informatique,
- département de biophysique et technologies médicales,
- département de biologie et biotechnologies de la santé,
- département de génie électrique.
Article 4 - paragraphe 18 (nouveau) - Institut supérieur des sciences et technologies de l'environnement de Borj-Cédria :
- département de physique et chimie de l'environnement,
- département de l’énergie et procédés de l'environnement,
- département de biotechnologie de l'environnement,
- département des sciences de l'environnement.
Article 6 - paragraphe 3 (nouveau) - Institut supérieur des études appliquées en humanités du Kef :
- département d'anglais,
- département de français.
Article 7 (nouveau) - paragraphe 8 (nouveau) - Institut des hautes études commerciales de Sousse :
- département de management,
- département de finances et de comptabilité,
- département d'économie et méthodes quantitatives.
Paragraphe 13 (nouveau) - Faculté des sciences économiques et de gestion de Sousse :
- département de finances et de comptabilité,
- département des méthodes quantitatives,
- département de management et de marketing,
- département d'économie.
Article 8 (nouveau) - paragraphe 12 (nouveau) - Ecole nationale d'électronique et des communications de Sfax :
- département d'électronique,
- département de communication,
- département d'informatique industrielle,
- département des mathématiques et d'informatique décisionnelle.
Article 9 - paragraphe 6 (nouveau) - Institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès :
- département d'informatique et de multimédia,
- département de multimédia et web,
- département d'informatique industrielle,
- département d'électronique et des communications.
Paragraphe 9 (nouveau) - Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès :
- département de génie chimique-procédés,
- département de génie civil,
- département de génie électrique-automatique,
- département de génie des communications et réseaux,
- département de génie mécanique.
Art. 2 – Il est ajouté à l'article 7(bis) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 12 ainsi libellé :
12- Institut supérieur des arts et métiers de Mahdia :
- département design espaces,
- département design produits.
Art. 3 - Il est ajouté à l'article 4 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 20 ainsi libellé :
20- Institut supérieur des technologies d'informatique et de la communication de Borj-cédria :
- département d'informatique et des mathématiques,
- département d'informatique industrielle,
- département des communications.
Art. 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 1er mars 2017.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Slim Khalbous
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la constitution,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l'enseignement supérieur, telle que modifiée par le décret- n° 20 11-31 du 26 avril 2011,
Vu le décret n° 2005-1971 du 14 juillet 2005, portant création des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2008-2367 du 16 juin 2008, portant changement d'appellation des établissements publics,
Vu le décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret n° 2011-683 du 9 juin 2011 et notamment son article 42,
Vu le décret n° 2012-1645 du 4 septembre 2012, portant création des établissements d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret n° 2014-105 du 16 janvier 2014, portant changement d'appellation d'un établissement d'enseignement supérieur et de recherche,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur du 24 mai 2005, fixant la liste des départements et des unités de recherche dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment l'arrêté du 14 avril 2015,
Vu l'arrêté des ministres de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie, des affaires sociales, de la solidarité et des Tunisiens à l'étranger, de l'agriculture et des ressources hydrauliques, de la santé publique, des technologies de la communication, de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique, de la culture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées et du tourisme du 9 août 2007, fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant de chaque université,
Vu l'avis du doyen de la faculté des sciences économiques et de gestion de Sousse,
Vu l'avis des directeurs des établissements d'enseignement supérieur et de recherche concernés,
Sur proposition des présidents des universités concernées.
Arrête :
Article premier - Les dispositions du paragraphe premier et du paragraphe 2 de l'article premier, du paragraphe 7 de l'article 3, du paragraphe 18 de l'article 4, du paragraphe 3 (nouveau) de l'article 6, du paragraphe 8 et du paragraphe 13 de l'article 7 (nouveau), du paragraphe 12 (nouveau) de l'article 8 (nouveau) et du paragraphe 6 et du paragraphe 9 de l'article 9 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit :
Article premier - paragraphe premier (nouveau) - Institut supérieur de théologie de Tunis :
- département de théologie,
- département du coran et hadith,
- département des sciences religieuses et de droit,
- département de la civilisation islamique.
Paragraphe 2 (nouveau) - Institut supérieur de civilisation islamique de Tunis :
- département du coran et hadith,
- département du fiqh et ses origines,
- département de théologie,
- département de la civilisation islamique.
Article 3 - paragraphe 7 (nouveau) - Institut supérieur des technologies médicales de Tunis:
- département des sciences fondamentales et informatique,
- département de biophysique et technologies médicales,
- département de biologie et biotechnologies de la santé,
- département de génie électrique.
Article 4 - paragraphe 18 (nouveau) - Institut supérieur des sciences et technologies de l'environnement de Borj-Cédria :
- département de physique et chimie de l'environnement,
- département de l’énergie et procédés de l'environnement,
- département de biotechnologie de l'environnement,
- département des sciences de l'environnement.
Article 6 - paragraphe 3 (nouveau) - Institut supérieur des études appliquées en humanités du Kef :
- département d'anglais,
- département de français.
Article 7 (nouveau) - paragraphe 8 (nouveau) - Institut des hautes études commerciales de Sousse :
- département de management,
- département de finances et de comptabilité,
- département d'économie et méthodes quantitatives.
Paragraphe 13 (nouveau) - Faculté des sciences économiques et de gestion de Sousse :
- département de finances et de comptabilité,
- département des méthodes quantitatives,
- département de management et de marketing,
- département d'économie.
Article 8 (nouveau) - paragraphe 12 (nouveau) - Ecole nationale d'électronique et des communications de Sfax :
- département d'électronique,
- département de communication,
- département d'informatique industrielle,
- département des mathématiques et d'informatique décisionnelle.
Article 9 - paragraphe 6 (nouveau) - Institut supérieur d'informatique et de multimédia de Gabès :
- département d'informatique et de multimédia,
- département de multimédia et web,
- département d'informatique industrielle,
- département d'électronique et des communications.
Paragraphe 9 (nouveau) - Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès :
- département de génie chimique-procédés,
- département de génie civil,
- département de génie électrique-automatique,
- département de génie des communications et réseaux,
- département de génie mécanique.
Art. 2 – Il est ajouté à l'article 7(bis) de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 12 ainsi libellé :
12- Institut supérieur des arts et métiers de Mahdia :
- département design espaces,
- département design produits.
Art. 3 - Il est ajouté à l'article 4 de l'arrêté du 24 mai 2005 susvisé, un paragraphe 20 ainsi libellé :
20- Institut supérieur des technologies d'informatique et de la communication de Borj-cédria :
- département d'informatique et des mathématiques,
- département d'informatique industrielle,
- département des communications.
Art. 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 1er mars 2017.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Slim Khalbous
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
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