Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 21 décembre 2017, portant création de commissions administratives paritaires au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.
JORT numéro 2017-104
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AR
Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 21 décembre 2017, portant création de commissions administratives paritaires au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.
La ministre de la femme, de la famille et de l'enfance,
Vu la constitution,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment le décret- n° 2011-89 du 23 septembre 2011,
Vu le décret n° 74-950 du 2 novembre 1974, portant statut particulier des personnels du corps de l'inspection pédagogique des ministères de la jeunesse, des sports et de l’éducation physique et des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2010-1778 du 19 juillet 2010,
Vu le décret n° 78-452- du 26 avril 1978, portant statut particulier des animateurs de jardins d’enfants, tel qu’il a été modifié par le décret n° 99-2374 du 27 octobre 1999,
Vu le décret n° 82-780 du 11 mai 1982, instituant le grade d'animateur d'application de jardins d'enfants, tel qu'il a été modifié par le décret n° 99-2376 du 27 octobre 1999,
Vu le décret n° 90-1753 du 29 octobre 1990, fixant les modalités d' et de fonctionnement des commissions administratives paritaires, tel qu'il a été modifié par le décret n° 2012-2937 du 27 novembre 2012,
Vu le décret n° 96-1134 du 17 juin 1996, portant statut particulier au corps des délégués à la protection de l'enfance et les domaines de son intervention et ses moyens d'action avec les services et les organismes sociaux concernés, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2005-3287 du 19 décembre 2005 et le décret n° 2006-1844 du 3 juillet 2006,
Vu le décret n° 98-834 du 13 avril 1998, fixant le statut particulier au corps administratif commun des administrations publiques, tel qu'il a été modifié par le décret n° 2012-2362 du 10 octobre 2012,
Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut particulier au corps des ouvriers de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif,
Vu le décret n° 99-12 du 4 janvier 1999, portant définition des catégories auxquelles appartiennent les différents grades des de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2003-2338 du 11 novembre 2003,
Vu le décret n° 99-203 du 25 janvier 1999, fixant le statut particulier du corps des psychologues des administrations publiques,
Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, tel que complété par le décret n° 2009¬-112 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-675 du 29 mars 1999, fixant le statut particulier au corps des gestionnaires de documents et d'archives, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2003-810 du 7 avril 2003,
Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, tel qu'il a été modifié ou complété et notamment le décret n° 2009-113 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, tel qu'il a été modifié ou complété et notamment le décret n° 2009-114 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-1569 du 15 juillet 1999, fixant le statut particulier du corps des architectes de l'administration, tel qu'il a été complété par le décret n° 2009-116 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut particulier du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques,
Vu le décret n° 2000-1688 du 17 juillet 2000, fixant le statut particulier du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret gouvernemental n° 2016-570 du 13 mai 2016,
Vu le décret n° 2001-2305 du 2 octobre 2001, fixant le statut particulier au corps commun du personnel de presse exerçant dans les administrations publiques,
Vu le décret n° 2014-1808 du 19 mai 2014, fixant le statut particulier du corps des personnels enseignants relevant du ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret gouvernemental n° 2016-152 du 25 janvier 2016,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-43 du 11 janvier 2016, portant statut particulier du corps des surveillants exerçant dans les instituts et les établissements socio-éducatifs relevant du ministère de la jeunesse et des sports et du ministère de la femme, de la famille et de l'enfance,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 29 février 2008, portant création de commissions administratives paritaires au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.
Arrête :
Article premier - Sont créées au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance et aux établissements publics à caractère administratif qui en relève, les commissions administratives paritaires suivantes :
* Première commission :
- inspecteur général de la jeunesse et de l'enfance,
- inspecteur principal de la jeunesse et de l'enfance,
- inspecteur de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal de la jeunesse et de l'enfance.
* 2ème commission :
- administrateur général,
- administrateur en chef,
- administrateur conseiller,
- ingénieur général,
- ingénieur en chef,
- ingénieur principal,
- analyste général,
- analyste en chef,
- analyste central,
- gestionnaire général de documents et d'archives,
- gestionnaire en chef de documents et d'archives,
- gestionnaire conseiller de documents et d'archives,
- conservateur général des bibliothèques ou de documentation,
- conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation,
- conservateur des bibliothèques ou de documentation,
- délégué à la protection de l'enfance « 3ème grade »,
- délégué à la protection de l'enfance « 2ème grade »,
- délégué à la protection de l'enfance « 1er grade »,
- psychologue général,
- psychologue en chef,
- psychologue principal,
- architecte général,
- architecte en chef,
- architecte principal,
- conseiller de presse général,
- conseiller de presse en chef,
- conseiller de presse,
- technicien supérieur général de la santé publique,
- technicien supérieur major principal de la santé publique,
- technicien major de la santé publique,
- technicien en chef,
- surveillant conseiller principal,
- surveillant conseiller.
* 3ème commission :
- professeur émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur émérite de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur hors classe de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur de la jeunesse et de l'enfance.
* 4ème commission :
- délégué à la protection de l'enfance adjoint,
- psychologue,
- gestionnaire de documents et d'archives,
- technicien principal,
- ingénieur de travaux,
- architecte,
- technicien supérieur principal de la santé publique,
- secrétaire de presse,
- bibliothécaire ou documentaliste,
- administrateur,
- analyste,
- surveillant principal hors classe,
- surveillant principal.
* 5ème commission :
- technicien,
- gestionnaire adjoint de documents et d'archives,
- éducateur,
- bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint,
- attaché d'administration,
- secrétaire de presse adjoint,
- animateur d'application de jardins d'enfants,
- programmeur,
- surveillant.
* 6ème commission :
- technicien de laboratoire informatique,
- secrétaire d'administration,
- secrétaire dactylographe,
- adjoint technique,
- animateur de jardins d'enfants,
- aide -bibliothécaire ou aide-documentaliste,
- attaché de presse.
* 7ème commission :
- commis d'administration,
- dactylographe,
- agent technique,
- commis de bibliothèque ou de documentation.
* 8ème commission :
- agent d'accueil,
- dactylographe adjoint,
- agent d'accueil des bibliothèques ou de documentation.
* 9ème commission :
- ouvriers de la 1ère unité (catégories 1, 2 et 3).
* 10ème commission :
- ouvriers de la 2ème unité (catégories 4, 5, 6 et 7).
* 11ème commission :
- ouvriers de la 3ème unité (catégories 8, 9 et 10).
Art. 2 - Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté et notamment l'arrêté du 29 février 2008, portant création de commissions administratives paritaires au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 21 décembre 2017.
La ministre de la femme,
de la famille et de l’enfance
Naziha Labidi
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
La ministre de la femme, de la famille et de l'enfance,
Vu la constitution,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée et notamment le décret- n° 2011-89 du 23 septembre 2011,
Vu le décret n° 74-950 du 2 novembre 1974, portant statut particulier des personnels du corps de l'inspection pédagogique des ministères de la jeunesse, des sports et de l’éducation physique et des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2010-1778 du 19 juillet 2010,
Vu le décret n° 78-452- du 26 avril 1978, portant statut particulier des animateurs de jardins d’enfants, tel qu’il a été modifié par le décret n° 99-2374 du 27 octobre 1999,
Vu le décret n° 82-780 du 11 mai 1982, instituant le grade d'animateur d'application de jardins d'enfants, tel qu'il a été modifié par le décret n° 99-2376 du 27 octobre 1999,
Vu le décret n° 90-1753 du 29 octobre 1990, fixant les modalités d' et de fonctionnement des commissions administratives paritaires, tel qu'il a été modifié par le décret n° 2012-2937 du 27 novembre 2012,
Vu le décret n° 96-1134 du 17 juin 1996, portant statut particulier au corps des délégués à la protection de l'enfance et les domaines de son intervention et ses moyens d'action avec les services et les organismes sociaux concernés, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2005-3287 du 19 décembre 2005 et le décret n° 2006-1844 du 3 juillet 2006,
Vu le décret n° 98-834 du 13 avril 1998, fixant le statut particulier au corps administratif commun des administrations publiques, tel qu'il a été modifié par le décret n° 2012-2362 du 10 octobre 2012,
Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut particulier au corps des ouvriers de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif,
Vu le décret n° 99-12 du 4 janvier 1999, portant définition des catégories auxquelles appartiennent les différents grades des de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, tel qu'il a été modifié et complété par le décret n° 2003-2338 du 11 novembre 2003,
Vu le décret n° 99-203 du 25 janvier 1999, fixant le statut particulier du corps des psychologues des administrations publiques,
Vu le décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques, tel que complété par le décret n° 2009¬-112 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-675 du 29 mars 1999, fixant le statut particulier au corps des gestionnaires de documents et d'archives, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret n° 2003-810 du 7 avril 2003,
Vu le décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, tel qu'il a été modifié ou complété et notamment le décret n° 2009-113 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques, tel qu'il a été modifié ou complété et notamment le décret n° 2009-114 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-1569 du 15 juillet 1999, fixant le statut particulier du corps des architectes de l'administration, tel qu'il a été complété par le décret n° 2009-116 du 21 janvier 2009,
Vu le décret n° 99-2762 du 6 décembre 1999, fixant le statut particulier du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques,
Vu le décret n° 2000-1688 du 17 juillet 2000, fixant le statut particulier du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret gouvernemental n° 2016-570 du 13 mai 2016,
Vu le décret n° 2001-2305 du 2 octobre 2001, fixant le statut particulier au corps commun du personnel de presse exerçant dans les administrations publiques,
Vu le décret n° 2014-1808 du 19 mai 2014, fixant le statut particulier du corps des personnels enseignants relevant du ministère de la jeunesse, des sports, de la femme et de la famille, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété et notamment le décret gouvernemental n° 2016-152 du 25 janvier 2016,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-43 du 11 janvier 2016, portant statut particulier du corps des surveillants exerçant dans les instituts et les établissements socio-éducatifs relevant du ministère de la jeunesse et des sports et du ministère de la femme, de la famille et de l'enfance,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef du et de ses membres,
Vu l'arrêté de la ministre des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées du 29 février 2008, portant création de commissions administratives paritaires au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.
Arrête :
Article premier - Sont créées au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance et aux établissements publics à caractère administratif qui en relève, les commissions administratives paritaires suivantes :
* Première commission :
- inspecteur général de la jeunesse et de l'enfance,
- inspecteur principal de la jeunesse et de l'enfance,
- inspecteur de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur principal de la jeunesse et de l'enfance.
* 2ème commission :
- administrateur général,
- administrateur en chef,
- administrateur conseiller,
- ingénieur général,
- ingénieur en chef,
- ingénieur principal,
- analyste général,
- analyste en chef,
- analyste central,
- gestionnaire général de documents et d'archives,
- gestionnaire en chef de documents et d'archives,
- gestionnaire conseiller de documents et d'archives,
- conservateur général des bibliothèques ou de documentation,
- conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation,
- conservateur des bibliothèques ou de documentation,
- délégué à la protection de l'enfance « 3ème grade »,
- délégué à la protection de l'enfance « 2ème grade »,
- délégué à la protection de l'enfance « 1er grade »,
- psychologue général,
- psychologue en chef,
- psychologue principal,
- architecte général,
- architecte en chef,
- architecte principal,
- conseiller de presse général,
- conseiller de presse en chef,
- conseiller de presse,
- technicien supérieur général de la santé publique,
- technicien supérieur major principal de la santé publique,
- technicien major de la santé publique,
- technicien en chef,
- surveillant conseiller principal,
- surveillant conseiller.
* 3ème commission :
- professeur émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur émérite de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur hors classe de la jeunesse et de l'enfance,
- professeur de la jeunesse et de l'enfance.
* 4ème commission :
- délégué à la protection de l'enfance adjoint,
- psychologue,
- gestionnaire de documents et d'archives,
- technicien principal,
- ingénieur de travaux,
- architecte,
- technicien supérieur principal de la santé publique,
- secrétaire de presse,
- bibliothécaire ou documentaliste,
- administrateur,
- analyste,
- surveillant principal hors classe,
- surveillant principal.
* 5ème commission :
- technicien,
- gestionnaire adjoint de documents et d'archives,
- éducateur,
- bibliothécaire adjoint ou documentaliste adjoint,
- attaché d'administration,
- secrétaire de presse adjoint,
- animateur d'application de jardins d'enfants,
- programmeur,
- surveillant.
* 6ème commission :
- technicien de laboratoire informatique,
- secrétaire d'administration,
- secrétaire dactylographe,
- adjoint technique,
- animateur de jardins d'enfants,
- aide -bibliothécaire ou aide-documentaliste,
- attaché de presse.
* 7ème commission :
- commis d'administration,
- dactylographe,
- agent technique,
- commis de bibliothèque ou de documentation.
* 8ème commission :
- agent d'accueil,
- dactylographe adjoint,
- agent d'accueil des bibliothèques ou de documentation.
* 9ème commission :
- ouvriers de la 1ère unité (catégories 1, 2 et 3).
* 10ème commission :
- ouvriers de la 2ème unité (catégories 4, 5, 6 et 7).
* 11ème commission :
- ouvriers de la 3ème unité (catégories 8, 9 et 10).
Art. 2 - Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté et notamment l'arrêté du 29 février 2008, portant création de commissions administratives paritaires au ministère des affaires de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 21 décembre 2017.
La ministre de la femme,
de la famille et de l’enfance
Naziha Labidi
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
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