Arrêté de la ministre des affaires culturelles du 18 mai 2023, portant nomination de membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteur et droits voisins.
JORT numéro 2023-055
Disponible en
FR
AR
Par arrêté de la ministre des affaires culturelles du 18 mai 2023.
Sont désignés membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteur et droits voisins :
- Madame Leila Hejaiej membre représentant les artistes interprètes, et ce, en remplacement de Monsieur Chokri Bouzayen,
- Monsieur Malek Ellouze en sa qualité d'auteur dans le domaine musical, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Lassoued.
Sont désignés membres au conseil d'établissement de l'organisme tunisien des droits d'auteur et droits voisins :
- Madame Leila Hejaiej membre représentant les artistes interprètes, et ce, en remplacement de Monsieur Chokri Bouzayen,
- Monsieur Malek Ellouze en sa qualité d'auteur dans le domaine musical, et ce, en remplacement de Monsieur Mohamed Lassoued.
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