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Les lois du travail, simplifiées

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Décret n° 2023-211 du 6 mars 2023, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.

JORT numéro 2023-025

Disponible en FR AR
Par décret n° 2023-211 du 6 mars 2023.
Il est mis fin à la de Monsieur Adel Ben Amor en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre des transports à compter du 15 septembre 2021.
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