Arrêté du ministre de la défense nationale du 23 avril 2021, portant création de pôles, de services et d’unités hospitaliers à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
JORT numéro 2021-038
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AR
Arrêté du ministre de la défense nationale du 23 avril 2021, portant création de pôles, de services et d’unités hospitaliers à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis.
Le ministre de la défense nationale,
Vu la Constitution,
Vu la n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des militaires, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la n° 2009-47 du 8 juillet 2009,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date le décret-loi
n° 2011-89 du 23 septembre 2011,
Vu la n° 89-9 du 1er février 1989, relative aux participations, entreprises et établissements publics, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la n° 2006-36 du 12 juin 2006,
Vu la n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l' sanitaire et notamment son article 9, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date le décret n° 2008-2342 du 16 juin 2008,
Vu la d'orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la n° 2006-73 du 9 novembre 2006,
Vu la n° 2002-22 du 14 février 2002, relative à l’enseignement supérieur militaire,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l’enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date le décret- n° 2011-31 du 26 avril 2011,
Vu la n° 2015-32 du 17 août 2015, portant fixation des emplois supérieurs conformément aux dispositions de l'article 78 de la Constitution,
Vu la n° 2015-33 du 17 août 2015, portant fixation des emplois supérieurs conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution,
Vu le décret n° 72-380 du 6 décembre 1972, portant statut particulier des militaires, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2020-369 du 23 juin 2020,
Vu le décret n° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre de la défense nationale,
Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant du ministère de la défense nationale, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2016-908 du 22 juillet 2016,
Vu le décret n° 80-1255 du 30 septembre 1980, portant statut des médecins dentistes hospitalo-universitaires, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret n° 2000-235 du 31 janvier 2000,
Vu le décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991, fixant l' administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des établissements publics de santé, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2016-569 du 13 mai 2016,
Vu le décret n° 93-1155 du 17 mai 1993, portant code de déontologie médicale, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2018-34 du 10 janvier 2018,
Vu le décret n° 2005-3295 du 19 décembre 2005, portant statut particulier des pharmaciens hospitalo-universitaires, tel que modifié et complété par le décret n° 2008-2754 du 4 août 2008,
Vu le décret n° 2005-3296 du 19 décembre 2005, portant statut particulier des pharmaciens hospitalo-sanitaires, tel que modifié et complété par le décret n° 2007-2976 du 19 novembre 2007,
Vu le décret n° 2008-3449 du 10 novembre 2008, portant statut particulier du corps médical hospitalo-sanitaire,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l' et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche,
Vu le décret n° 2009-772 du 28 mars 2009, fixant le statut particulier du corps des médecins hospitalo- universitaires, tel que modifié et complété par le décret n° 2009-3353 du 9 novembre 2009,
Vu le décret n° 2009-2501 du 3 septembre 2009, relatif aux emplois fonctionnels du personnel des corps des médecins, des pharmaciens et des médecins dentistes exerçant dans les différentes catégories d'établissements hospitaliers et sanitaires relevant du ministère de la santé publique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret n° 2012-514 du 29 mai 2012,
Vu le décret n° 2010-3182 du 13 décembre 2010, portant statut particulier du corps des médecins dentistes hospitalo-sanitaires,
Vu l'arrêté républicain n° 2013-159 du 11 juin 2013, fixant le statut particulier du corps hospitalo-sanitaire militaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2017-996 du 17 août 2017,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-296 du 11 mars 2016, portant délégation de certaines prérogatives du Chef du au ministre de la défense nationale,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-1096 du 24 août 2016, portant des structures sanitaires militaires,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-1097 du 24 août 2016, fixant l’ administrative et financière de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis en tant qu’établissement public de santé et portant approbation de son organigramme, tel que modifié et complété par le décret gouvernemental n° 2017-1365 du 15 décembre 2017,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’arrêté du ministre de la défense nationale du 23 avril 2018, portant création de pôles, des services, des centres et des unités hospitalières à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis,
Arrête:
Article premier - Sont créés à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis des services hospitaliers spécialisés et des services et unités médicaux communs.
Art. 2 - Les services hospitaliers spécialisés comprennent:
a- Les services de chirurgie et des spécialités chirurgicales:
- de chirurgie viscérale et de chirurgie générale,
- de chirurgie cardio-thoracique,
- de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- d’orthopédie et de traumatologie,
- d’urologie,
- de neurochirurgie,
- d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale,
- d’ophtalmologie,
- de gynécologie-obstétrique,
- d’exploration et d’assistance médicale à la procréation,
- de médecine et de chirurgie dentaire,
- de chirurgie plastique, réparatrice et esthétique,
- du bloc opératoire central,
- d’anesthésie,
- de réanimation polyvalente,
- d’anesthésie réanimation en chirurgie cardio-vasculaire et greffe d’organes.
b- Les services des spécialités médicales:
- de médecine interne,
- de rhumatologie,
- des maladies infectieuses,
- de néphrologie,
- de cardiologie,
- de gastro-entérologie,
- de pneumo-allergologie,
- d’endocrinologie et de diététique,
- de neurologie,
- de psychiatrie,
- de pédopsychiatrie,
- de dermatologie,
- de pédiatrie,
- de néonatalogie,
- d’hématologie,
- carcinologie médicale.
Art. 3 - Les services et unités médicaux communs comprennent:
a - Les services médicaux communs:
- d’imagerie médicale, diagnostique et interventionnelle,
- de médecine nucléaire,
- de radiothérapie,
- des urgences,
- de médecine physique et de réadaptation fonctionnelle,
- d’oxygénothérapie hyperbare,
- d’hygiène hospitalière et de protection de l’environnement,
- de médecine de travail et de la sécurité professionnelle,
- de médecine légale,
- des consultations externes.
b - Les services des spécialités de biologie et de pharmacie:
- d’anatomie et de cytologie pathologiques,
- de laboratoire de biochimie,
- de laboratoire de bactériologie,
- de laboratoire de virologie,
- de laboratoire d’hématologie,
- de laboratoire d’immunologie,
- de laboratoire de parasitologie,
- de la pharmacie, de la pharmacologie et de la pharmacotechnie.
c - Les unités médicales communes :
- L’unité gestion du sang, rattachée au de laboratoire d’hématologie,
- L’unité grands brûlés, rattachée au de réanimation polyvalente,
- L’unité greffe d’organes, rattachée au de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- L’unité banque de tissus, rattachée au de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- L’unité prélèvement, rattachée au de laboratoire de biochimie,
- L’unité mobile des urgences et de réanimation (SMUR), rattachée au des urgences,
- L’unité de chirurgie en cancérologie gynécologique et mammaire, rattachée au gynécologie-obstétrique,
- L’unité de formation et de simulation médicale,
- L’unité d’épuration du sang et réanimation de la circulation sanguine,
- La structure de médecine opérationnelle,
Art. 4 - Sont créés à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis les pôles médicaux suivants :
- Pôle chirurgie,
- Pôle chirurgie cardio-thoracique, vasculaire et greffe d’organes,
- Pôle cœur poumons,
- Pôle tête et cou,
- Pôle d’anesthésie réanimation et urgences,
- Pôle des spécialités médicales et réadaptation fonctionnelle,
- Pôle diagnostique et traitement des cancers, expl
- Pôle mère enfant,
- Pôle des laboratoires.
Art. 5 - Le pôle chirurgie comprend :
- de chirurgie viscérale et de chirurgie générale,
- de gastro-entérologie,
- d’orthopédie et de traumatologie,
- d’urologie,
- du bloc opératoire central.
Art. 6 - Le pôle chirurgie cardio-thoracique, vasculaire et greffe d’organes comprend:
- de chirurgie cardio-thoracique,
- de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- de médecine légale.
Art. 7 - Le pôle cœur poumons comprend:
- de cardiologie,
- de pneumo-allergologie,
Art. 8 - Le pôle tête et cou comprend :
- de neurochirurgie,
- de neurologie,
- de psychiatrie,
- d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale,
- de chirurgie plastique, réparatrice et esthétique,
- d’ophtalmologie,
- de médecine et de chirurgie dentaire.
Art. 9 - Le pôle d’anesthésie réanimation et urgences comprend :
- d’anesthésie,
- de réanimation polyvalente,
- d’anesthésie réanimation en chirurgie cardio-vasculaire et greffe d’organes,
- des urgences,
- d’oxygénothérapie hyperbare,
Art. 10 - Le pôle des spécialités médicales et réadaptation fonctionnelle comprend:
- de médecine interne,
- des maladies infectieuses,
- de rhumatologie,
- de néphrologie,
- d’endocrinologie et de diététique,
- de dermatologie,
- de médecine physique et de réadaptation fonctionnelle,
Art. 11 - Le pôle diagnostique et traitement des cancers comprend:
- d’hématologie,
- carcinologie médicale.
- d’anatomie et de cytologie pathologique,
- de radiothérapie,
- de médecine nucléaire.
Art. 12 - Le pôle mère enfant comprend:
- de gynécologie-obstétrique,
- de néonatalogie,
- d’exploration et d’assistance médicale à la procréation,
- de pédiatrie,
- de pédopsychiatrie,
Art. 13 - Le pôle des laboratoires comprend:
- de laboratoire de biochimie,
- de laboratoire de bactériologie,
- de laboratoire de virologie,
- de laboratoire d’hématologie,
- de laboratoire d’immunologie,
- de laboratoire de parasitologie.
Art. 14 - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, notamment l’arrêté du ministre de la défense nationale du 23 avril 2018 susvisé.
Art. 15 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 23 avril 2021.
Le ministre de la défense nationale
Brahim Bertégi
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
Le ministre de la défense nationale,
Vu la Constitution,
Vu la n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des militaires, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la n° 2009-47 du 8 juillet 2009,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date le décret-loi
n° 2011-89 du 23 septembre 2011,
Vu la n° 89-9 du 1er février 1989, relative aux participations, entreprises et établissements publics, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la n° 2006-36 du 12 juin 2006,
Vu la n° 91-63 du 29 juillet 1991, relative à l' sanitaire et notamment son article 9, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date le décret n° 2008-2342 du 16 juin 2008,
Vu la d'orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date la n° 2006-73 du 9 novembre 2006,
Vu la n° 2002-22 du 14 février 2002, relative à l’enseignement supérieur militaire,
Vu la n° 2008-19 du 25 février 2008, relative à l’enseignement supérieur, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée, dont le dernier en date le décret- n° 2011-31 du 26 avril 2011,
Vu la n° 2015-32 du 17 août 2015, portant fixation des emplois supérieurs conformément aux dispositions de l'article 78 de la Constitution,
Vu la n° 2015-33 du 17 août 2015, portant fixation des emplois supérieurs conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution,
Vu le décret n° 72-380 du 6 décembre 1972, portant statut particulier des militaires, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2020-369 du 23 juin 2020,
Vu le décret n° 75-671 du 25 septembre 1975, fixant les attributions du ministre de la défense nationale,
Vu le décret n° 79-735 du 22 août 1979, portant du ministère de la défense nationale, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2016-908 du 22 juillet 2016,
Vu le décret n° 80-1255 du 30 septembre 1980, portant statut des médecins dentistes hospitalo-universitaires, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret n° 2000-235 du 31 janvier 2000,
Vu le décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991, fixant l' administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des établissements publics de santé, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2016-569 du 13 mai 2016,
Vu le décret n° 93-1155 du 17 mai 1993, portant code de déontologie médicale, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2018-34 du 10 janvier 2018,
Vu le décret n° 2005-3295 du 19 décembre 2005, portant statut particulier des pharmaciens hospitalo-universitaires, tel que modifié et complété par le décret n° 2008-2754 du 4 août 2008,
Vu le décret n° 2005-3296 du 19 décembre 2005, portant statut particulier des pharmaciens hospitalo-sanitaires, tel que modifié et complété par le décret n° 2007-2976 du 19 novembre 2007,
Vu le décret n° 2008-3449 du 10 novembre 2008, portant statut particulier du corps médical hospitalo-sanitaire,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l' et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche,
Vu le décret n° 2009-772 du 28 mars 2009, fixant le statut particulier du corps des médecins hospitalo- universitaires, tel que modifié et complété par le décret n° 2009-3353 du 9 novembre 2009,
Vu le décret n° 2009-2501 du 3 septembre 2009, relatif aux emplois fonctionnels du personnel des corps des médecins, des pharmaciens et des médecins dentistes exerçant dans les différentes catégories d'établissements hospitaliers et sanitaires relevant du ministère de la santé publique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret n° 2012-514 du 29 mai 2012,
Vu le décret n° 2010-3182 du 13 décembre 2010, portant statut particulier du corps des médecins dentistes hospitalo-sanitaires,
Vu l'arrêté républicain n° 2013-159 du 11 juin 2013, fixant le statut particulier du corps hospitalo-sanitaire militaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, dont le dernier en date le décret gouvernemental n° 2017-996 du 17 août 2017,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-296 du 11 mars 2016, portant délégation de certaines prérogatives du Chef du au ministre de la défense nationale,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-1096 du 24 août 2016, portant des structures sanitaires militaires,
Vu le décret gouvernemental n° 2016-1097 du 24 août 2016, fixant l’ administrative et financière de l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis en tant qu’établissement public de santé et portant approbation de son organigramme, tel que modifié et complété par le décret gouvernemental n° 2017-1365 du 15 décembre 2017,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’arrêté du ministre de la défense nationale du 23 avril 2018, portant création de pôles, des services, des centres et des unités hospitalières à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis,
Arrête:
Article premier - Sont créés à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis des services hospitaliers spécialisés et des services et unités médicaux communs.
Art. 2 - Les services hospitaliers spécialisés comprennent:
a- Les services de chirurgie et des spécialités chirurgicales:
- de chirurgie viscérale et de chirurgie générale,
- de chirurgie cardio-thoracique,
- de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- d’orthopédie et de traumatologie,
- d’urologie,
- de neurochirurgie,
- d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale,
- d’ophtalmologie,
- de gynécologie-obstétrique,
- d’exploration et d’assistance médicale à la procréation,
- de médecine et de chirurgie dentaire,
- de chirurgie plastique, réparatrice et esthétique,
- du bloc opératoire central,
- d’anesthésie,
- de réanimation polyvalente,
- d’anesthésie réanimation en chirurgie cardio-vasculaire et greffe d’organes.
b- Les services des spécialités médicales:
- de médecine interne,
- de rhumatologie,
- des maladies infectieuses,
- de néphrologie,
- de cardiologie,
- de gastro-entérologie,
- de pneumo-allergologie,
- d’endocrinologie et de diététique,
- de neurologie,
- de psychiatrie,
- de pédopsychiatrie,
- de dermatologie,
- de pédiatrie,
- de néonatalogie,
- d’hématologie,
- carcinologie médicale.
Art. 3 - Les services et unités médicaux communs comprennent:
a - Les services médicaux communs:
- d’imagerie médicale, diagnostique et interventionnelle,
- de médecine nucléaire,
- de radiothérapie,
- des urgences,
- de médecine physique et de réadaptation fonctionnelle,
- d’oxygénothérapie hyperbare,
- d’hygiène hospitalière et de protection de l’environnement,
- de médecine de travail et de la sécurité professionnelle,
- de médecine légale,
- des consultations externes.
b - Les services des spécialités de biologie et de pharmacie:
- d’anatomie et de cytologie pathologiques,
- de laboratoire de biochimie,
- de laboratoire de bactériologie,
- de laboratoire de virologie,
- de laboratoire d’hématologie,
- de laboratoire d’immunologie,
- de laboratoire de parasitologie,
- de la pharmacie, de la pharmacologie et de la pharmacotechnie.
c - Les unités médicales communes :
- L’unité gestion du sang, rattachée au de laboratoire d’hématologie,
- L’unité grands brûlés, rattachée au de réanimation polyvalente,
- L’unité greffe d’organes, rattachée au de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- L’unité banque de tissus, rattachée au de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- L’unité prélèvement, rattachée au de laboratoire de biochimie,
- L’unité mobile des urgences et de réanimation (SMUR), rattachée au des urgences,
- L’unité de chirurgie en cancérologie gynécologique et mammaire, rattachée au gynécologie-obstétrique,
- L’unité de formation et de simulation médicale,
- L’unité d’épuration du sang et réanimation de la circulation sanguine,
- La structure de médecine opérationnelle,
Art. 4 - Sont créés à l'hôpital militaire principal d'instruction de Tunis les pôles médicaux suivants :
- Pôle chirurgie,
- Pôle chirurgie cardio-thoracique, vasculaire et greffe d’organes,
- Pôle cœur poumons,
- Pôle tête et cou,
- Pôle d’anesthésie réanimation et urgences,
- Pôle des spécialités médicales et réadaptation fonctionnelle,
- Pôle diagnostique et traitement des cancers, expl
- Pôle mère enfant,
- Pôle des laboratoires.
Art. 5 - Le pôle chirurgie comprend :
- de chirurgie viscérale et de chirurgie générale,
- de gastro-entérologie,
- d’orthopédie et de traumatologie,
- d’urologie,
- du bloc opératoire central.
Art. 6 - Le pôle chirurgie cardio-thoracique, vasculaire et greffe d’organes comprend:
- de chirurgie cardio-thoracique,
- de chirurgie vasculaire et transplantation d’organes,
- de médecine légale.
Art. 7 - Le pôle cœur poumons comprend:
- de cardiologie,
- de pneumo-allergologie,
Art. 8 - Le pôle tête et cou comprend :
- de neurochirurgie,
- de neurologie,
- de psychiatrie,
- d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale,
- de chirurgie plastique, réparatrice et esthétique,
- d’ophtalmologie,
- de médecine et de chirurgie dentaire.
Art. 9 - Le pôle d’anesthésie réanimation et urgences comprend :
- d’anesthésie,
- de réanimation polyvalente,
- d’anesthésie réanimation en chirurgie cardio-vasculaire et greffe d’organes,
- des urgences,
- d’oxygénothérapie hyperbare,
Art. 10 - Le pôle des spécialités médicales et réadaptation fonctionnelle comprend:
- de médecine interne,
- des maladies infectieuses,
- de rhumatologie,
- de néphrologie,
- d’endocrinologie et de diététique,
- de dermatologie,
- de médecine physique et de réadaptation fonctionnelle,
Art. 11 - Le pôle diagnostique et traitement des cancers comprend:
- d’hématologie,
- carcinologie médicale.
- d’anatomie et de cytologie pathologique,
- de radiothérapie,
- de médecine nucléaire.
Art. 12 - Le pôle mère enfant comprend:
- de gynécologie-obstétrique,
- de néonatalogie,
- d’exploration et d’assistance médicale à la procréation,
- de pédiatrie,
- de pédopsychiatrie,
Art. 13 - Le pôle des laboratoires comprend:
- de laboratoire de biochimie,
- de laboratoire de bactériologie,
- de laboratoire de virologie,
- de laboratoire d’hématologie,
- de laboratoire d’immunologie,
- de laboratoire de parasitologie.
Art. 14 - Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, notamment l’arrêté du ministre de la défense nationale du 23 avril 2018 susvisé.
Art. 15 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 23 avril 2021.
Le ministre de la défense nationale
Brahim Bertégi
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
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