Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 18 septembre 2023, portant confirmation de laboratoires de recherche au sein des établissements publics de recherche scientifique.
JORT numéro 2023-110
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AR
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 18 septembre 2023, portant confirmation de laboratoires de recherche au sein des établissements publics de recherche scientifique.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la Constitution,
Vu la n° 88-145 du 31 décembre 1988, portant de finances pour la gestion 1989 et notamment son article 119,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n°98-2413 du 30 novembre 1998, portant de l'institut de recherche et d'analyse physico-chimiques,
Vu le décret n° 2005-337 du 16 février 2005, portant création du centre de recherches et des technologies des eaux au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2005-338 du 16 février 2005, portant création du centre de recherches et des technologies de l’énergie au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2005-339 du 16 février 2005, portant création du centre de biotechnologie au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2006-1599 du 6 juin 2006, portant création d’un centre des sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l’ administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret Présidentiel n° 2022-202 du 4 mars 2022,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 25,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant des membres du Gouvernement,
Vu le décret n° 2023-550 du 1er août 2023, portant du Chef du Gouvernement,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 décembre 2010, portant création de laboratoires de recherche au sein des centres de recherche scientifique,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 septembre 2015, portant création de laboratoires de recherche au sein du centre de biotechnologie à Sfax,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er mars 2017, portant création de laboratoires de recherche au sein des établissements publics de recherche scientifique,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er mars 2017, portant confirmation de laboratoires de recherche au sein des établissements publics de recherche scientifique,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 16 mai 2017, portant création d'un laboratoire de recherche au sein du centre des sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 21 février 2022, portant confirmation de deux laboratoires de recherche au sein du centre des sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique,
Après l'audition des chefs de laboratoires.
Arrête :
Article premier - Sont confirmés au sein des établissements publics de recherche scientifique, les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
L’établissement Le laboratoire de recherche Période de la confirmation des laboratoires de recherche
Centre des recherches et des technologies de l'énergie au technopôle de Borj Cedria. - Photovoltaïque,
- Procédés thermiques,
- Maîtrise de l'énergie éolienne et de la valorisation énergétique des déchets,
- Nanomatériaux et systèmes pour les énergies renouvelables. 2019-2022
Centre des recherches et des technologies des Eaux au technopôle de Borj Cedria. - Géoressources,
- Dessalement et valorisation des eaux naturelles,
- Eaux usées et environnement,
- Eau, membranes et biotechnologies de l’environnement,
- Traitement et valorisation des rejets hydriques.
Centre de biotechnologie au technopôle de Borj Cedria. - Physiologie moléculaire des plantes,
- Plantes extremophiles,
- Substances bioactives,
- Légumineuses et agrosystèmes durables,
- Biotechnologie de l’olivier,
- Plantes aromatiques et médicinales.
Institut de recherche et d'analyse physico-chimiques. - Matériaux utiles,
- Substances naturelles,
- Matériaux, traitement et analyses.
Centre de biotechnologie de Sfax. - Bioprocédés environnementaux,
- Biotechnologie moléculaire des eucaryotes,
- Biotechnologie et amélioration des plantes,
- Biopesticides,
- Biotechnologie microbienne, enzymatique et biomolécules,
- Procédés de criblage moléculaire et cellulaire.
Centre des recherches en sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria - Physico chimie des matériaux minéraux et leurs applications,
- Valorisation des matériaux utiles,
- Matériaux composites et minéraux argileux. 2020-2023
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 18 septembre 2023.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Boukthir
Vu
Le Chef du
Ahmed Hachani
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu la Constitution,
Vu la n° 88-145 du 31 décembre 1988, portant de finances pour la gestion 1989 et notamment son article 119,
Vu la d’orientation n° 96-6 du 31 janvier 1996, relative à la recherche scientifique et au développement technologique, ensemble les textes qui l’ont modifiée ou complétée et notamment la n° 2016-71 du 30 septembre 2016,
Vu le décret n° 97-941 du 19 mai 1997, fixant la composition et les modalités de fonctionnement du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique, tel que modifié par le décret n° 2005-2311 du 15 août 2005,
Vu le décret n°98-2413 du 30 novembre 1998, portant de l'institut de recherche et d'analyse physico-chimiques,
Vu le décret n° 2005-337 du 16 février 2005, portant création du centre de recherches et des technologies des eaux au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2005-338 du 16 février 2005, portant création du centre de recherches et des technologies de l’énergie au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2005-339 du 16 février 2005, portant création du centre de biotechnologie au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2006-1599 du 6 juin 2006, portant création d’un centre des sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria et fixant son et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2008-416 du 11 février 2008, fixant l’ administrative, financière et scientifique des établissements publics de recherche scientifique et les modalités de leur fonctionnement, tel que modifié et complété par le décret Présidentiel n° 2022-202 du 4 mars 2022,
Vu le décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’ et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche et notamment son article 25,
Vu le décret Présidentiel n° 2021-138 du 11 octobre 2021, portant des membres du Gouvernement,
Vu le décret n° 2023-550 du 1er août 2023, portant du Chef du Gouvernement,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 22 décembre 2010, portant création de laboratoires de recherche au sein des centres de recherche scientifique,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 septembre 2015, portant création de laboratoires de recherche au sein du centre de biotechnologie à Sfax,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er mars 2017, portant création de laboratoires de recherche au sein des établissements publics de recherche scientifique,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 1er mars 2017, portant confirmation de laboratoires de recherche au sein des établissements publics de recherche scientifique,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 16 mai 2017, portant création d'un laboratoire de recherche au sein du centre des sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 21 février 2022, portant confirmation de deux laboratoires de recherche au sein du centre des sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria,
Après avis du comité d’évaluation des activités de recherche scientifique,
Après l'audition des chefs de laboratoires.
Arrête :
Article premier - Sont confirmés au sein des établissements publics de recherche scientifique, les laboratoires de recherche identifiés par leur dénomination conformément au tableau suivant :
L’établissement Le laboratoire de recherche Période de la confirmation des laboratoires de recherche
Centre des recherches et des technologies de l'énergie au technopôle de Borj Cedria. - Photovoltaïque,
- Procédés thermiques,
- Maîtrise de l'énergie éolienne et de la valorisation énergétique des déchets,
- Nanomatériaux et systèmes pour les énergies renouvelables. 2019-2022
Centre des recherches et des technologies des Eaux au technopôle de Borj Cedria. - Géoressources,
- Dessalement et valorisation des eaux naturelles,
- Eaux usées et environnement,
- Eau, membranes et biotechnologies de l’environnement,
- Traitement et valorisation des rejets hydriques.
Centre de biotechnologie au technopôle de Borj Cedria. - Physiologie moléculaire des plantes,
- Plantes extremophiles,
- Substances bioactives,
- Légumineuses et agrosystèmes durables,
- Biotechnologie de l’olivier,
- Plantes aromatiques et médicinales.
Institut de recherche et d'analyse physico-chimiques. - Matériaux utiles,
- Substances naturelles,
- Matériaux, traitement et analyses.
Centre de biotechnologie de Sfax. - Bioprocédés environnementaux,
- Biotechnologie moléculaire des eucaryotes,
- Biotechnologie et amélioration des plantes,
- Biopesticides,
- Biotechnologie microbienne, enzymatique et biomolécules,
- Procédés de criblage moléculaire et cellulaire.
Centre des recherches en sciences des matériaux au technopôle de Borj Cedria - Physico chimie des matériaux minéraux et leurs applications,
- Valorisation des matériaux utiles,
- Matériaux composites et minéraux argileux. 2020-2023
Art. 2 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 18 septembre 2023.
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Moncef Boukthir
Vu
Le Chef du
Ahmed Hachani
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