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Les lois du travail, simplifiées

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Décret n° 2023-510 du 30 juin 2023, portant cessation de fonctions.

JORT numéro 2023-068

Disponible en FR AR
Par décret n° 2023-510 du 30 juin 2023.
Il est mis fin à la de Monsieur Adel Ouesslati, conseiller des services publics, en qualité de secrétaire général de cinquième classe à la commune de l'Ariana à compter du 25 avril 2023.
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