Décret gouvernemental n° 2020-59 du 3 février 2020, portant modification du décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008, fixant la liste des équipements, matériels et produits destinés aux activités sportives et animation socio-éducative susceptibles de bénéficier de l'exonération des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée et les procédures d'octroi de ces avantages.
JORT numéro 2020-012
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Décret gouvernemental n° 2020-59 du 3 février 2020, portant modification du décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008, fixant la liste des équipements, matériels et produits destinés aux activités sportives et animation socio-éducative susceptibles de bénéficier de l'exonération des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée et les procédures d'octroi de ces avantages.
Le chef du gouvernement,
Sur proposition du ministre des finances,
Vu la constitution,
Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la n° 88-61 du 2 juin 1988, et notamment le numéro 29 du tableau "A" qui est annexé, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment par la n° 2019-78 du 23 décembre 2019, portant de finances pour l'année 2020,
Vu le nouveau tarif des droits de douane à l'importation promulgué par la n° 89-113 du 30 décembre 1989, et notamment le point 7-8 du titre II des dispositions préliminaires du tarif, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment par la n° 56-2018 du 27 décembre 2018, portant de finances pour l'année 2019,
Vu la n° 2007-70 du 27 décembre 2007, portant de finances pou l’année 2008 et notamment son article 38,
Vu le décret n° 75-316 du 30 mai 1975 fixant les attributions du ministère des finances,
Vu le décret n° 2008-71du 8 janvier 2008, fixant la liste des équipements, matériels et produits destinés aux activités sportives et animation socio-éducative susceptibles de bénéficier de l'exonération des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée et les procédures d'octroi de ces avantages, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment par le décret n° 2014- 2270 du 24 juin 2014,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef du et des membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant des membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant des membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-69 du 30 juillet 2018, portant d'un membre du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-125 du 14 novembre 2018, portant des membres du gouvernement
Vu l'avis du administratif.
Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit :
Article premier - sont ajoutés à la liste n° I annexée au décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008 susvisé les équipements, matériels et produits suivants :
Rugby :
- Ancre articulaire et tactile cornée conçue pour le sport du rugby,
- Sac de plaquage,
- Echelle de vitesse,
- Poteaux du rugby,
- Protection pour poteaux de rugby,
- Joug articulé et boucliers de contact pour le rugby.
Equitation :
- Camion spécialement aménagé pour le transport des chevaux de sport,
- Van tracté spécialement aménagé pour le transport des chevaux de sport.
Pétanque :
- Tapis pour la précision et la hauteur,
- Boules ciblées en plastique,
- Bouchons de pétanque et de lyonnaise.
Speedball :
- Raquettes,
- Balles.
- Bobines,
Tennis de table:
- Tables d'arbitrage,
- Ruban protège raquette,
- Marqueur de point,
- Marqueur de rencontre,
- Ramasser de balle,
- Support de panier de balles,
- Filet récupérateur.
Karaté - Taekwondo - Wushu Kung Fu :
- Tatami à sonda,
- Tapis spécial de la sonda,
- Bâton chinois,
- Arme de Wushu,
- Chaussure de Wushu,
- Kiminos de Tae-kwondo et Wushu,
- Ceintures,
- Raquette double mitaine de karaté,
- Epée artificielle,
- Sabre artificiel,
- Bâtons taplou,
- Lance artificielle.
Boxe:
- Brassières,
- Pendule de boxe,
- Ring de boxe pour entrainement,
- Bouclier de frappe.
Sport Motos et Activités accessoires:
- Motocross sans carte grise, non conforme à la circulation,
- Moto enduro sans carte grise, non conforme à la circulation,
- Casque,
- Lunette visière,
- Gilet de protection,
- Pantalon moto avec protection,
- Maillot moto avec protection,
- Blouson enduro avec protection,
- Gants.
Cyclisme :
- Vélos tout terrain,
Tir sportif:
- Pistolet de tir sportif type Shtaire,
- Carabines de tir sportif,
- Pistolet de tir sportif,
- Arbaletes,
- Arcs de Tir,
- Valise rigide d'arcs,
- Machines de cibles électroniques,
- Lanceurs pour ball-trap,
- Lunettes de tir sportif,
- Casques anti-bruit,
- Télescope,
- Trépied d'un télescope,
- Compresseur électronique 200/300 bar,
- Machine à compter le score,
- Flèches de Tir,
- Cibles de Tir,
- Viseur de tir à l'arc,
- Reposes d'arcs et flèches,
- Vêtements de sécurité de tir à l'arc,
- Malette pour carabines et pistolets,
- Bouteille à air comprimé.
Baseball :
- Battes de baseball et softball,
- Casque pour lanceur,
- Gants à cinq doigts pour les joueurs de terrain,
- Gants pour le tireur d'élite,
- Ecran facial pour le constrictor,
- Hardball (pour les hommes),
- Balle molle (pour les femmes).
- Monticule pour lanceur,
- Masque attrapeur,
- Plaques de lanceurs et de but,
- Bases de baseball,
- Lance balles,
- Jambières pour attrapeur,
- Plasrons attrapeurs,
- Balles officielles de baseball.
Paintball :
- Casque paintball,
- Visière de protection pour casque,
- Protection du cou et de la tête,
- Gilet de protection,
- Pull rembourré de paintball,
- Pantalon rembourré de paintball,
- Gants paintball,
- Pistolet de paintball semi-automatique,
- Pistolet de paintball automatique,
- Pistolet de paintball électronique,
- Pistolet de paintball "eraser spyder",
- Bouteille "CO2" 20ouz,
- Bouteille "CO2" 12ouz ,
- Bouteille air compressé " 3000"PSI,
- Bouteille air compressé "4500"PSI,
- Capsules "CO2" de 12gr,
- Robinet de recharge gaz "CO2",
- Robinet de recharge air compressé,
- Compresseur de paintball pour générer l'air compressé,
- Chargeur boules simple,
- Chargeur boules électronique,
- Ceinture de recharge de paintball,
- Boules de paintball,
- Boules en plastiques de paintball,
- Filets de protection terrain spéciaux paintball,
- Instrument de mesure de vitesse de boule de paintball,
- Gonfleur pour obstacles.
Triathlon :
- Montres GPS,
- Homes trainer,
- Compteur de fréquences,
- Cardio- fréquencemètre.
Sports nautiques :
- Vedettes rapides et équipements techniques électroniques pour la plongée en apnée,
- Transporteurs de bateaux et de canoë et kayak avec remorque sur roues tractables,
- Catamaran sans ou avec moteur hors-bord,
- Bateaux type olympique,
- Bateaux type para olympique,
- Bateaux type entrainement école,
- Bateau à voile type laser,
- Bateau à voile type optimiste,
- Bateau à voile type olympique,
- Planche à voile type catamaran,
- Planche à voile olympique complète,
- dériveur à voile type 420,
- dériveur à voile type 470,
- Voile tous types pour les sports nautiques,
- Bateau à voile type réglementaire,
- Kayak de course en ligne type olympique monoplace et biplace,
- Canoe de course en ligne type olympique monoplace et biplace,
- Bateau d'aviron de compétition olympique monoplace et biplace,
- Bateau d'aviron solo ou double de mer,
- Rameur en salle (ergomètre),
- Cale pieds Aviron,
- Siège oulisse d'aviron,
- Pontant flottant d'aviron,
- Strock coach aviron,
- Chronostrock,
- Speed Coach avec GPS,
- Cardio fréquence mètre,
- Gilet de protection,
- Mégaphone,
- Talky walky,
- Radio VHF,
- Sondeur GPS,
- Jumelle zoom 25* 100,
- Photos finish,
- Signalisation de départ,
- Pagaies.
Natation :
- Chaudières pour chauffer l'eau de piscine, même munie de dispositifs tel que régulateur de pression,
- Purificateurs d'eau de piscine (adoucisseur, déminéralisateur),
- Machine automatique de nettoyage de piscine,
- Matériels de filtration à usage non domestique,
- Nettoyeur à haute pression,
- Paratonnerre,
- Groupe vaccum central,
- Surpresseur,
- Groupe compresseur,
- Plaque de faux départ pour compétition,
- Boitier de connexion,
- Plot de départ,
- Système de chronométrage.
Gymnastique :
- Fosse de reception,
- Banc suédois,
- Piste gonflable,
- Piste d'acrobatie.
Athlétisme :
- Photo finish et accessories,
- Dossards à puces,
- Gants pour lancer de Martaux,
- Plot de lancer,
- Poteau indicateur d'arrivée,
- Javelot competition.
Equipments de médicine sportive :
• Cardiologie :
- Electrocardiogramme,
- Holter rythmique 24 H,
- MAPA ou Holter tensionnel 24 H,
- Dynamap,
- Défibrillateur automatique ou semi-automatique de réanimation de cœur,
- Scope.
• Respiratoire et physiologie :
- Ergospiromètre avec analyseur de gaz,
- Spiromètre,
- Oxymètre,
- Ergocycle de Monark,
- Electromyogramme.
• ORL :
- Nasofibroscopie,
- Audiomètre,
- Otoscope,
- Impédancemètre.
• Ophtalmologie :
- Unité multifonctionnelle de ophtalmologique.
• Physiothérapie et Réeducation :
- Appareil d'évaluation iso-cinétique,
- Appareil d'électrothérapie,
- Appareil physiothérapie combiné,
- Plateau de Freeman de proprioceptivité,
- Tecarthérapie,
- Onde de choc,
- Pressothérapie,
- Cryo corps entier CEE,
- Appareil lazer de traitement de blessures musculaires.
• Posturologie:
- Stabilomètre,
- Podoscope miroir,
- Podoscope électronique.
• Radiologie:
- Appareil d'échographie de doppler cardiaque,
- Le système EOS pour l'exploration 3D de la colonne vertébrale et des membres inférieurs,
- Panoramique dentaire,
- IRM,
- Scanner.
• Suivi scientifique et tests de terrain :
- Cellules photoélectrique,
- Cardiofréquencemètre en format de montre ou de ceinture,
- Accéléromètre,
- Dartfish,
- Analyseur gestuel par infrarouge,
- Ergomètre ou dynamomètre multifonction de mesure de puissance musculaire,
- Plateforme de force.
• Psychologie :
- Biofeedback.
• Biologie :
- Dosage d'hormones,
- Automate de numération,
- Automate de biochimie,
- Centrifugeuse de paillase,
- Appareil de dosage d'ionogramme,
- Appareil de dosage chimique des urines,
- Appareil de dosage de lactates sanguins,
- Lecteur de lactatémie,
- Stérilisateur.
• Ergomètres :
- Ergocyle,
- Home trainer,
• Machine à pagayer :
- Ergomètre à ramer,
- Ergomètre à bras,
- Ergomètre natation.
Installations sportives pour handicapés :
- Chaises de sport pour handicapés,
- Machine d'entraînement pour les chaises de sport pour handicapés,
- Outils de mesure de softball,
- Balles molles,
- Roulement à billes (en particulier pour balles molles d' handicap organique profond),
- Membres artificiels de carbone,
- Masques à rouleaux spéciaux,
- Gants pour l'ennemi sur les chaises,
- ballons médicaux pour handicapés physiques,
- Raquette de tennis de table pour les malvoyants,
- Balles avec des cloches pour les malvoyants,
- Gants de tennis de table pour les malvoyants.
Equipements électroniques :
- Afficheur électronique et ses accessoires pour l' et l'annonce des résultats de divers types de salles multidisciplinaires.
- Tableau électronique de changement des joueurs,
- Kits pour communication entre arbitres.
Autres équipements et matériels :
- Gazon synthétique,
- Granulat de caoutchouc SBR ou EPDM ( NGP: 40021990002/ 40030000002)
- revêtement,
- Buts et poteaux en acier léger ou en aluminium professionnel et accessoires,
- Abris de joueurs,
- Plaques et rouleaux de gazon naturel pour terrains de sport,
- Ballons pour toutes les disciplines sportives,
- Lunettes pour toutes les disciplines sportives,
- Chariots de balles pour toutes les disciplines sportives,
- Matériels de culture physique,
- Coupes de sports
- Médailles,
- Plots,
- Cônes,
- Médicine ball,
- Mannequins d'entrainement,
- Poteaux de corner,
- Echelle d'entrainement,
- Protège corps pour toutes les disciplines sportives,
- Protège tête pour toutes les disciplines sportives,
- Protège dents pour toutes les disciplines sportives,
- Plastron pour toutes les disciplines sportives Bustiers pour toutes les disciplines sportives,
- Gants pour toutes les disciplines sportives,
- Porter des gants de protection.
Art. 2 - Sont ajoutés à la liste n° II annexée au décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008 susvisé, les équipements, matériels et produits suivants :
Materiels cinématographiques :
- Materiels d'affichage de film multidimensionnel,
- Cinéma dynamique multidimensionnel.
Materiels audio-visuels et materiel d'animation et de spectacle :
- Appareil photo numérique professionel,
- Ecran de projection,
- Unité de sonorisation modulaire,
- Ensemble karaoké portable et accessoires.
Jeux :
- Babyfoot,
- Babyfoot gonflable
- Mur d'escalade,
- Consoles de jeux tout type y compris les jeux de réalité virtuelle,
- Manettes de jeux,
- Billards américains,
- Jouets géants gonflables,
- Trampoline,
- Tremplin à élastique,
- Equipements complets pour stations de patinage sur glace artificielles et accessoires,
- Revêtement synthétique pour patinoire.
Art. 3 - Sont ajoutés à la liste n° III annexée au décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008 susvisé, les équipements, matériels et produits suivants :
- Dossards,
- Sac de sport,
- Parka de sport,
- Gilet de sauvetage,
- Bateaux semi-rigide,
- Bateaux types hors-bord en fibre de verre,
- Pneumatique sans et avec moteur hors-bord,
- Tapis antichoc,
- Obstacles gonflables spéciaux de paintball.
Art. 4 - Sont ajoutés à la liste n° IV annexée au décret n° 71-2008 du 8 janvier 2008 susvisé, les équipements, matériels et produits suivants :
Equipements pour les centres intégrés et les centres d'hébergement :
- Fours, fours à pizza, fours électriques et fours à air pulsé,
- Grille,
- Coupes légumes,
- Eplucheuse de pomme de terre,
- Friteuse professionnelle,
- Chambres froides,
- Comptoirs refrigérés,
- Vitrines chaudes,
- Malaxeurs à pates,
- Table de travail adossé en inox,
- Table de Boucher,
- Etagères de rangement,
- Bac de plonger.
Matériels d'animation :
- Piscine préfabriquée monobloc ou en panneaux modulaires,
- Constructions et résidences amovibles ou préfabriquées ou modulaires pour centres de résidence et salles de sport.
Art. 5 - Le ministre des finances, le ministre de l'industrie et des moyennes et petites entreprises et la ministre des affaires de la jeunesse et du sport sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret gouvernemental qui sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 3 février 2020.
Pour Contreseing
Le ministre des finances
Mouhamed Ridha Chalghoum
Le ministre de l’industrie
et des petites et moyennes entreprises
Slim Feriani
La ministre des affaires
de la jeunesse et du sport
Sonia Bechikh Le Chef du Gouvernement
Youssef Chahed
Le chef du gouvernement,
Sur proposition du ministre des finances,
Vu la constitution,
Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la n° 88-61 du 2 juin 1988, et notamment le numéro 29 du tableau "A" qui est annexé, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment par la n° 2019-78 du 23 décembre 2019, portant de finances pour l'année 2020,
Vu le nouveau tarif des droits de douane à l'importation promulgué par la n° 89-113 du 30 décembre 1989, et notamment le point 7-8 du titre II des dispositions préliminaires du tarif, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment par la n° 56-2018 du 27 décembre 2018, portant de finances pour l'année 2019,
Vu la n° 2007-70 du 27 décembre 2007, portant de finances pou l’année 2008 et notamment son article 38,
Vu le décret n° 75-316 du 30 mai 1975 fixant les attributions du ministère des finances,
Vu le décret n° 2008-71du 8 janvier 2008, fixant la liste des équipements, matériels et produits destinés aux activités sportives et animation socio-éducative susceptibles de bénéficier de l'exonération des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée et les procédures d'octroi de ces avantages, tel que modifié et complété par les textes subséquents et notamment par le décret n° 2014- 2270 du 24 juin 2014,
Vu le décret Présidentiel n° 2016-107 du 27 août 2016, portant du chef du et des membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant des membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-247 du 25 novembre 2017, portant des membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-69 du 30 juillet 2018, portant d'un membre du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-125 du 14 novembre 2018, portant des membres du gouvernement
Vu l'avis du administratif.
Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit :
Article premier - sont ajoutés à la liste n° I annexée au décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008 susvisé les équipements, matériels et produits suivants :
Rugby :
- Ancre articulaire et tactile cornée conçue pour le sport du rugby,
- Sac de plaquage,
- Echelle de vitesse,
- Poteaux du rugby,
- Protection pour poteaux de rugby,
- Joug articulé et boucliers de contact pour le rugby.
Equitation :
- Camion spécialement aménagé pour le transport des chevaux de sport,
- Van tracté spécialement aménagé pour le transport des chevaux de sport.
Pétanque :
- Tapis pour la précision et la hauteur,
- Boules ciblées en plastique,
- Bouchons de pétanque et de lyonnaise.
Speedball :
- Raquettes,
- Balles.
- Bobines,
Tennis de table:
- Tables d'arbitrage,
- Ruban protège raquette,
- Marqueur de point,
- Marqueur de rencontre,
- Ramasser de balle,
- Support de panier de balles,
- Filet récupérateur.
Karaté - Taekwondo - Wushu Kung Fu :
- Tatami à sonda,
- Tapis spécial de la sonda,
- Bâton chinois,
- Arme de Wushu,
- Chaussure de Wushu,
- Kiminos de Tae-kwondo et Wushu,
- Ceintures,
- Raquette double mitaine de karaté,
- Epée artificielle,
- Sabre artificiel,
- Bâtons taplou,
- Lance artificielle.
Boxe:
- Brassières,
- Pendule de boxe,
- Ring de boxe pour entrainement,
- Bouclier de frappe.
Sport Motos et Activités accessoires:
- Motocross sans carte grise, non conforme à la circulation,
- Moto enduro sans carte grise, non conforme à la circulation,
- Casque,
- Lunette visière,
- Gilet de protection,
- Pantalon moto avec protection,
- Maillot moto avec protection,
- Blouson enduro avec protection,
- Gants.
Cyclisme :
- Vélos tout terrain,
Tir sportif:
- Pistolet de tir sportif type Shtaire,
- Carabines de tir sportif,
- Pistolet de tir sportif,
- Arbaletes,
- Arcs de Tir,
- Valise rigide d'arcs,
- Machines de cibles électroniques,
- Lanceurs pour ball-trap,
- Lunettes de tir sportif,
- Casques anti-bruit,
- Télescope,
- Trépied d'un télescope,
- Compresseur électronique 200/300 bar,
- Machine à compter le score,
- Flèches de Tir,
- Cibles de Tir,
- Viseur de tir à l'arc,
- Reposes d'arcs et flèches,
- Vêtements de sécurité de tir à l'arc,
- Malette pour carabines et pistolets,
- Bouteille à air comprimé.
Baseball :
- Battes de baseball et softball,
- Casque pour lanceur,
- Gants à cinq doigts pour les joueurs de terrain,
- Gants pour le tireur d'élite,
- Ecran facial pour le constrictor,
- Hardball (pour les hommes),
- Balle molle (pour les femmes).
- Monticule pour lanceur,
- Masque attrapeur,
- Plaques de lanceurs et de but,
- Bases de baseball,
- Lance balles,
- Jambières pour attrapeur,
- Plasrons attrapeurs,
- Balles officielles de baseball.
Paintball :
- Casque paintball,
- Visière de protection pour casque,
- Protection du cou et de la tête,
- Gilet de protection,
- Pull rembourré de paintball,
- Pantalon rembourré de paintball,
- Gants paintball,
- Pistolet de paintball semi-automatique,
- Pistolet de paintball automatique,
- Pistolet de paintball électronique,
- Pistolet de paintball "eraser spyder",
- Bouteille "CO2" 20ouz,
- Bouteille "CO2" 12ouz ,
- Bouteille air compressé " 3000"PSI,
- Bouteille air compressé "4500"PSI,
- Capsules "CO2" de 12gr,
- Robinet de recharge gaz "CO2",
- Robinet de recharge air compressé,
- Compresseur de paintball pour générer l'air compressé,
- Chargeur boules simple,
- Chargeur boules électronique,
- Ceinture de recharge de paintball,
- Boules de paintball,
- Boules en plastiques de paintball,
- Filets de protection terrain spéciaux paintball,
- Instrument de mesure de vitesse de boule de paintball,
- Gonfleur pour obstacles.
Triathlon :
- Montres GPS,
- Homes trainer,
- Compteur de fréquences,
- Cardio- fréquencemètre.
Sports nautiques :
- Vedettes rapides et équipements techniques électroniques pour la plongée en apnée,
- Transporteurs de bateaux et de canoë et kayak avec remorque sur roues tractables,
- Catamaran sans ou avec moteur hors-bord,
- Bateaux type olympique,
- Bateaux type para olympique,
- Bateaux type entrainement école,
- Bateau à voile type laser,
- Bateau à voile type optimiste,
- Bateau à voile type olympique,
- Planche à voile type catamaran,
- Planche à voile olympique complète,
- dériveur à voile type 420,
- dériveur à voile type 470,
- Voile tous types pour les sports nautiques,
- Bateau à voile type réglementaire,
- Kayak de course en ligne type olympique monoplace et biplace,
- Canoe de course en ligne type olympique monoplace et biplace,
- Bateau d'aviron de compétition olympique monoplace et biplace,
- Bateau d'aviron solo ou double de mer,
- Rameur en salle (ergomètre),
- Cale pieds Aviron,
- Siège oulisse d'aviron,
- Pontant flottant d'aviron,
- Strock coach aviron,
- Chronostrock,
- Speed Coach avec GPS,
- Cardio fréquence mètre,
- Gilet de protection,
- Mégaphone,
- Talky walky,
- Radio VHF,
- Sondeur GPS,
- Jumelle zoom 25* 100,
- Photos finish,
- Signalisation de départ,
- Pagaies.
Natation :
- Chaudières pour chauffer l'eau de piscine, même munie de dispositifs tel que régulateur de pression,
- Purificateurs d'eau de piscine (adoucisseur, déminéralisateur),
- Machine automatique de nettoyage de piscine,
- Matériels de filtration à usage non domestique,
- Nettoyeur à haute pression,
- Paratonnerre,
- Groupe vaccum central,
- Surpresseur,
- Groupe compresseur,
- Plaque de faux départ pour compétition,
- Boitier de connexion,
- Plot de départ,
- Système de chronométrage.
Gymnastique :
- Fosse de reception,
- Banc suédois,
- Piste gonflable,
- Piste d'acrobatie.
Athlétisme :
- Photo finish et accessories,
- Dossards à puces,
- Gants pour lancer de Martaux,
- Plot de lancer,
- Poteau indicateur d'arrivée,
- Javelot competition.
Equipments de médicine sportive :
• Cardiologie :
- Electrocardiogramme,
- Holter rythmique 24 H,
- MAPA ou Holter tensionnel 24 H,
- Dynamap,
- Défibrillateur automatique ou semi-automatique de réanimation de cœur,
- Scope.
• Respiratoire et physiologie :
- Ergospiromètre avec analyseur de gaz,
- Spiromètre,
- Oxymètre,
- Ergocycle de Monark,
- Electromyogramme.
• ORL :
- Nasofibroscopie,
- Audiomètre,
- Otoscope,
- Impédancemètre.
• Ophtalmologie :
- Unité multifonctionnelle de ophtalmologique.
• Physiothérapie et Réeducation :
- Appareil d'évaluation iso-cinétique,
- Appareil d'électrothérapie,
- Appareil physiothérapie combiné,
- Plateau de Freeman de proprioceptivité,
- Tecarthérapie,
- Onde de choc,
- Pressothérapie,
- Cryo corps entier CEE,
- Appareil lazer de traitement de blessures musculaires.
• Posturologie:
- Stabilomètre,
- Podoscope miroir,
- Podoscope électronique.
• Radiologie:
- Appareil d'échographie de doppler cardiaque,
- Le système EOS pour l'exploration 3D de la colonne vertébrale et des membres inférieurs,
- Panoramique dentaire,
- IRM,
- Scanner.
• Suivi scientifique et tests de terrain :
- Cellules photoélectrique,
- Cardiofréquencemètre en format de montre ou de ceinture,
- Accéléromètre,
- Dartfish,
- Analyseur gestuel par infrarouge,
- Ergomètre ou dynamomètre multifonction de mesure de puissance musculaire,
- Plateforme de force.
• Psychologie :
- Biofeedback.
• Biologie :
- Dosage d'hormones,
- Automate de numération,
- Automate de biochimie,
- Centrifugeuse de paillase,
- Appareil de dosage d'ionogramme,
- Appareil de dosage chimique des urines,
- Appareil de dosage de lactates sanguins,
- Lecteur de lactatémie,
- Stérilisateur.
• Ergomètres :
- Ergocyle,
- Home trainer,
• Machine à pagayer :
- Ergomètre à ramer,
- Ergomètre à bras,
- Ergomètre natation.
Installations sportives pour handicapés :
- Chaises de sport pour handicapés,
- Machine d'entraînement pour les chaises de sport pour handicapés,
- Outils de mesure de softball,
- Balles molles,
- Roulement à billes (en particulier pour balles molles d' handicap organique profond),
- Membres artificiels de carbone,
- Masques à rouleaux spéciaux,
- Gants pour l'ennemi sur les chaises,
- ballons médicaux pour handicapés physiques,
- Raquette de tennis de table pour les malvoyants,
- Balles avec des cloches pour les malvoyants,
- Gants de tennis de table pour les malvoyants.
Equipements électroniques :
- Afficheur électronique et ses accessoires pour l' et l'annonce des résultats de divers types de salles multidisciplinaires.
- Tableau électronique de changement des joueurs,
- Kits pour communication entre arbitres.
Autres équipements et matériels :
- Gazon synthétique,
- Granulat de caoutchouc SBR ou EPDM ( NGP: 40021990002/ 40030000002)
- revêtement,
- Buts et poteaux en acier léger ou en aluminium professionnel et accessoires,
- Abris de joueurs,
- Plaques et rouleaux de gazon naturel pour terrains de sport,
- Ballons pour toutes les disciplines sportives,
- Lunettes pour toutes les disciplines sportives,
- Chariots de balles pour toutes les disciplines sportives,
- Matériels de culture physique,
- Coupes de sports
- Médailles,
- Plots,
- Cônes,
- Médicine ball,
- Mannequins d'entrainement,
- Poteaux de corner,
- Echelle d'entrainement,
- Protège corps pour toutes les disciplines sportives,
- Protège tête pour toutes les disciplines sportives,
- Protège dents pour toutes les disciplines sportives,
- Plastron pour toutes les disciplines sportives Bustiers pour toutes les disciplines sportives,
- Gants pour toutes les disciplines sportives,
- Porter des gants de protection.
Art. 2 - Sont ajoutés à la liste n° II annexée au décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008 susvisé, les équipements, matériels et produits suivants :
Materiels cinématographiques :
- Materiels d'affichage de film multidimensionnel,
- Cinéma dynamique multidimensionnel.
Materiels audio-visuels et materiel d'animation et de spectacle :
- Appareil photo numérique professionel,
- Ecran de projection,
- Unité de sonorisation modulaire,
- Ensemble karaoké portable et accessoires.
Jeux :
- Babyfoot,
- Babyfoot gonflable
- Mur d'escalade,
- Consoles de jeux tout type y compris les jeux de réalité virtuelle,
- Manettes de jeux,
- Billards américains,
- Jouets géants gonflables,
- Trampoline,
- Tremplin à élastique,
- Equipements complets pour stations de patinage sur glace artificielles et accessoires,
- Revêtement synthétique pour patinoire.
Art. 3 - Sont ajoutés à la liste n° III annexée au décret n° 2008-71 du 8 janvier 2008 susvisé, les équipements, matériels et produits suivants :
- Dossards,
- Sac de sport,
- Parka de sport,
- Gilet de sauvetage,
- Bateaux semi-rigide,
- Bateaux types hors-bord en fibre de verre,
- Pneumatique sans et avec moteur hors-bord,
- Tapis antichoc,
- Obstacles gonflables spéciaux de paintball.
Art. 4 - Sont ajoutés à la liste n° IV annexée au décret n° 71-2008 du 8 janvier 2008 susvisé, les équipements, matériels et produits suivants :
Equipements pour les centres intégrés et les centres d'hébergement :
- Fours, fours à pizza, fours électriques et fours à air pulsé,
- Grille,
- Coupes légumes,
- Eplucheuse de pomme de terre,
- Friteuse professionnelle,
- Chambres froides,
- Comptoirs refrigérés,
- Vitrines chaudes,
- Malaxeurs à pates,
- Table de travail adossé en inox,
- Table de Boucher,
- Etagères de rangement,
- Bac de plonger.
Matériels d'animation :
- Piscine préfabriquée monobloc ou en panneaux modulaires,
- Constructions et résidences amovibles ou préfabriquées ou modulaires pour centres de résidence et salles de sport.
Art. 5 - Le ministre des finances, le ministre de l'industrie et des moyennes et petites entreprises et la ministre des affaires de la jeunesse et du sport sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret gouvernemental qui sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 3 février 2020.
Pour Contreseing
Le ministre des finances
Mouhamed Ridha Chalghoum
Le ministre de l’industrie
et des petites et moyennes entreprises
Slim Feriani
La ministre des affaires
de la jeunesse et du sport
Sonia Bechikh Le Chef du Gouvernement
Youssef Chahed
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