Décret gouvernemental n° 2018-710 du 14 août 2018, portant sur le développement des chaînes de valeur et des clusters en vue d’encourager l’emploi, le développement et l’exportation.
JORT numéro 2018-066
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Décret gouvernemental n° 2018-710 du 14 août 2018, portant sur le développement des chaînes de valeur et des clusters en vue d’encourager l’emploi, le développement et l’exportation.
Le chef du gouvernement,
Sur proposition du ministre du développement, de l’investissement et de la coopération internationale,
Vu la constitution,
Vu la n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant organique du budget, telle que modifiée et complétée par les textes subséquents et notamment la organique n° 2004-42 du 13 mai 2004,
Vu la n° 73-20 du 14 avril 1973, portant création d’un centre de promotion des exportations telle que modifiée et complétée par la n° 88-14 du 12 mars 1988,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif, telle que modifiée par les textes subséquents et notamment le décret- n° 2011-89 du 23 décembre 2011,
Vu la n° 2015-24 du 24 juin 2015, portant approbation de l’accord de prêt conclu le 19 aout 2014, entre le de la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) pour le financement du troisième projet de développement des exportations,
Vu la n° 2017-53 du 4 juillet 2017, portant approbation de l’accord de prêt conclu le 22 avril 2017, entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement duprojet de gestion intégrée des paysages dans les régions les moins développées,
Vu la n° 2018-15 du 27 février 2018, portant approbation de l’accord de prêt conclu le 14 octobre 2017 entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du projet d’inclusion économique des jeunes (Moubadiroun),
Vu le décret n° 98-2132 du 28 octobre 1998, fixant l' administrative et financière et les modalités de fonctionnement du centre de promotion des exportations,
Vu le décret n° 2005-3282 du 19 décembre 2005, fixant l’organigramme du centre de promotion des exportations,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-124 du 13 juillet 2015, portant ratification de l’accord de prêt conclu le19 août 2014 entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du troisième projet de développement des exportations,
Vu le décret présidentiel n° 2016-107 du 26 août 2016, portant du chef du et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-91 du 4 juillet 2017, portant ratification de l’accord de prêt conclu le 22 avril 2017, entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du projet de gestion intégrée des paysages dans les régions les moins développées,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant de membres du gouvernement.
Vu le décret Présidentiel n° 2017- 247 du 25 novembre 2017, portant de membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-19 du 27 février 2018, portant ratification de l’accord de prêt conclu le 14 octobre 2017, entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du projet d’inclusion économique des jeunes ( Moubadiroun),
Vu l'avis du administratif.
Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit :
Article premier - Le présent décret gouvernemental a pour la fixation d’un cadre règlementaire pour la réalisation des travaux relatifs au développement de chaînes de valeur et de clusters prévus dans les projets objets des accords de financement relatifs au développement des chaînes de valeur et des clusters en vue d’encourager l’emploi, le développement et l’exportation à travers la création d’une équipe technique chargée de coordonner ces travaux, sous la tutelle du comité de pilotage cité à l’article 3 du présent décret gouvernemental, et ce, en vertu des dispositions des accords de prêts sus-indiqués et, le cas échéant, tout autre projet ayant la même nature ou les mêmes objectifs.
Art. 2 - Au sens du présent décret gouvernemental, on entend par :
Chaîne de valeur : tout processus ou activités liées par lesquels les entreprises dans un secteur d’activité donné convertissent les intrants en extrants en ajoutant de la valeur et contribuent à créer un avantage compétitif à chaque étape depuis le sourcing jusqu’aux services d’après-vente, y compris la production, la logistique et la distribution, les opérations de fabrication et de transformation, le marketing et la vente, ainsi que les activités d’appui comme le développement des ressources humaines et la recherche.
Cluster : tout regroupement organique d’entreprises et institutions d’appui et de recherche indépendants opérant dans un domaine d’activité économique et une géographie spécifique, étroitement liées et interconnectées par une main-d'œuvre, des chaînes de valeurs, des clients et/ou des technologies, et qui forment ainsi un écosystème économique bénéfique aux opérateurs, leur créant des avantages compétitifs uniques, et reflétant les atouts uniques et les compétences de cette géographie.
Art. 3 - Est créé auprès du ministère chargé de l’investissement un comité de pilotage chargé de la supervision et du suivi des projets financés dans le cadre des accords de prêt sus-indiqués. Il est chargé notamment :
- de veiller à la cohérence, synergie et complémentarité des activités entre les projets et en avec les politiques sectorielles,
- d’assurer le suivi des travaux de l’équipe technique et l’évolution des projets sus-indiqués,
- d’examiner les problématiques émanant des superpositions potentielles entre les projets et proposer les solutions appropriées,
- de prendre les mesures visant à assurer une mise en œuvre harmonisée entre les projets,
- d’approuver les résultats des rapports de diagnostic des chaînes de valeur et de clusters ainsi que les plans d’action élaborés par l’équipe technique.
Le comité de pilotage est présidé par le ministre chargé de l’investissement ou son représentant et il est composé des représentants des ministères et des structures concernés par un projet en avec le développement des chaines de valeur et des clusters. Le président du comité peut, en cas de besoin, inviter toute personne dont l'avis est jugé utile pour participer aux travaux du comité.
La composition du comité de pilotage ainsi que la périodicité de ses réunions sont fixées par décision du ministre chargé de l’investissement.
Art. 4 - Conformément aux dispositions des accords de prêt relatifs aux projets en avec le développement des chaînes de valeur et de clusters, une convention est conclue entre les structures publiques directement concernées par le développement des chaînes de valeur et de clusters et approuvée par le ministère chargé de l’investissement ; elle aura pour objet :
- la fixation des obligations et du rôle de chaque partie à la convention dans le projet de développement des chaînes de valeur et des clusters,
- la fixation des modalités de sélection des membres, les tâches, la composition et les modalités de fonctionnement de l'équipe technique visée à l'article 5 du présent décret gouvernemental,
Sont conclues, également, des conventions bilatérales approuvées par le ministre chargé de l’investissement, entre les structures publiques concernées par les accords de prêt sus-indiqués ou toute autre structure concernée par des projets relatifs au développement de chaînes de valeur et de clusters, d’une part, et le centre de promotion des exportations d’autre part, stipulant les obligations incombant à chaque partie dans le cadre du rôle confié au centre de promotion des exportations dans l’exécution des projets relatifs au développement de chaînes de valeur et de clusters.
Art. 5 - Le travail technique requis pour le développement des chaînes de valeur et des clusters ayant un intérêt commun est attribué à une équipe technique conjointe composée de compétences choisies parmi les agents des structures publiques concernées par le projet et nommés par décision du ministre qui exerce le pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrative, et ce, pendant toute la durée du projet.
La au sein de l’équipe technique n’est considérée ni ni détachement et l’agent public garde sa relation avec son administration d’origine et bénéficie de tous ses droits et avantages et notamment ses droits à l’avancement et à la promotion.
Art. 6 - Le cas échéant, et en vue de répondre aux besoins du projet en terme de ressources humaines compétentes, il est possible dans le cadre des projets concernés de faire recours à la conclusion de contrats avec des experts du secteur privé sous forme de contrats de prestation de ou de contrats de travail à durée déterminée. Ils sont rémunérés en vertu de ces contrats et selon les procédures et réglementations du bailleur de fonds en tenant compte des dispositions des accords de financement propres à chaque projet.
Art. 7 - L’équipe technique soumet des rapports sur l’avancement de ses activités au comité de pilotage ainsi qu’aux parties désignées par les accords de financement propres à chaque projet et dans les délais fixés dans ces accords.
Art. 8 - Le ministre du développement, de l’investissement et de la coopération internationale, le ministre des finances, le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, le ministre du commerce, le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi, le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret gouvernemental qui sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 14 août 2018.
Pour Contreseing
Le ministre des finances
Mouhamed Ridha Chalghoum
Le ministre du développement, de l’investissement et de la coopération internationale
Zied Laadhari
Le ministre de l’industrie
et des petites et moyennes entreprises
Slim Feriani
Le ministre du commerce
Omar Behi
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Samir Attaieb
Le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Faouzi Ben Abderrahmane Le Chef du
Youssef Chahed
Le chef du gouvernement,
Sur proposition du ministre du développement, de l’investissement et de la coopération internationale,
Vu la constitution,
Vu la n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant organique du budget, telle que modifiée et complétée par les textes subséquents et notamment la organique n° 2004-42 du 13 mai 2004,
Vu la n° 73-20 du 14 avril 1973, portant création d’un centre de promotion des exportations telle que modifiée et complétée par la n° 88-14 du 12 mars 1988,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif, telle que modifiée par les textes subséquents et notamment le décret- n° 2011-89 du 23 décembre 2011,
Vu la n° 2015-24 du 24 juin 2015, portant approbation de l’accord de prêt conclu le 19 aout 2014, entre le de la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) pour le financement du troisième projet de développement des exportations,
Vu la n° 2017-53 du 4 juillet 2017, portant approbation de l’accord de prêt conclu le 22 avril 2017, entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement duprojet de gestion intégrée des paysages dans les régions les moins développées,
Vu la n° 2018-15 du 27 février 2018, portant approbation de l’accord de prêt conclu le 14 octobre 2017 entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du projet d’inclusion économique des jeunes (Moubadiroun),
Vu le décret n° 98-2132 du 28 octobre 1998, fixant l' administrative et financière et les modalités de fonctionnement du centre de promotion des exportations,
Vu le décret n° 2005-3282 du 19 décembre 2005, fixant l’organigramme du centre de promotion des exportations,
Vu le décret Présidentiel n° 2015-124 du 13 juillet 2015, portant ratification de l’accord de prêt conclu le19 août 2014 entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du troisième projet de développement des exportations,
Vu le décret présidentiel n° 2016-107 du 26 août 2016, portant du chef du et de ses membres,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-91 du 4 juillet 2017, portant ratification de l’accord de prêt conclu le 22 avril 2017, entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du projet de gestion intégrée des paysages dans les régions les moins développées,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant de membres du gouvernement.
Vu le décret Présidentiel n° 2017- 247 du 25 novembre 2017, portant de membres du gouvernement,
Vu le décret Présidentiel n° 2018-19 du 27 février 2018, portant ratification de l’accord de prêt conclu le 14 octobre 2017, entre la République Tunisienne et la banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) relatif au financement du projet d’inclusion économique des jeunes ( Moubadiroun),
Vu l'avis du administratif.
Prend le décret gouvernemental dont la teneur suit :
Article premier - Le présent décret gouvernemental a pour la fixation d’un cadre règlementaire pour la réalisation des travaux relatifs au développement de chaînes de valeur et de clusters prévus dans les projets objets des accords de financement relatifs au développement des chaînes de valeur et des clusters en vue d’encourager l’emploi, le développement et l’exportation à travers la création d’une équipe technique chargée de coordonner ces travaux, sous la tutelle du comité de pilotage cité à l’article 3 du présent décret gouvernemental, et ce, en vertu des dispositions des accords de prêts sus-indiqués et, le cas échéant, tout autre projet ayant la même nature ou les mêmes objectifs.
Art. 2 - Au sens du présent décret gouvernemental, on entend par :
Chaîne de valeur : tout processus ou activités liées par lesquels les entreprises dans un secteur d’activité donné convertissent les intrants en extrants en ajoutant de la valeur et contribuent à créer un avantage compétitif à chaque étape depuis le sourcing jusqu’aux services d’après-vente, y compris la production, la logistique et la distribution, les opérations de fabrication et de transformation, le marketing et la vente, ainsi que les activités d’appui comme le développement des ressources humaines et la recherche.
Cluster : tout regroupement organique d’entreprises et institutions d’appui et de recherche indépendants opérant dans un domaine d’activité économique et une géographie spécifique, étroitement liées et interconnectées par une main-d'œuvre, des chaînes de valeurs, des clients et/ou des technologies, et qui forment ainsi un écosystème économique bénéfique aux opérateurs, leur créant des avantages compétitifs uniques, et reflétant les atouts uniques et les compétences de cette géographie.
Art. 3 - Est créé auprès du ministère chargé de l’investissement un comité de pilotage chargé de la supervision et du suivi des projets financés dans le cadre des accords de prêt sus-indiqués. Il est chargé notamment :
- de veiller à la cohérence, synergie et complémentarité des activités entre les projets et en avec les politiques sectorielles,
- d’assurer le suivi des travaux de l’équipe technique et l’évolution des projets sus-indiqués,
- d’examiner les problématiques émanant des superpositions potentielles entre les projets et proposer les solutions appropriées,
- de prendre les mesures visant à assurer une mise en œuvre harmonisée entre les projets,
- d’approuver les résultats des rapports de diagnostic des chaînes de valeur et de clusters ainsi que les plans d’action élaborés par l’équipe technique.
Le comité de pilotage est présidé par le ministre chargé de l’investissement ou son représentant et il est composé des représentants des ministères et des structures concernés par un projet en avec le développement des chaines de valeur et des clusters. Le président du comité peut, en cas de besoin, inviter toute personne dont l'avis est jugé utile pour participer aux travaux du comité.
La composition du comité de pilotage ainsi que la périodicité de ses réunions sont fixées par décision du ministre chargé de l’investissement.
Art. 4 - Conformément aux dispositions des accords de prêt relatifs aux projets en avec le développement des chaînes de valeur et de clusters, une convention est conclue entre les structures publiques directement concernées par le développement des chaînes de valeur et de clusters et approuvée par le ministère chargé de l’investissement ; elle aura pour objet :
- la fixation des obligations et du rôle de chaque partie à la convention dans le projet de développement des chaînes de valeur et des clusters,
- la fixation des modalités de sélection des membres, les tâches, la composition et les modalités de fonctionnement de l'équipe technique visée à l'article 5 du présent décret gouvernemental,
Sont conclues, également, des conventions bilatérales approuvées par le ministre chargé de l’investissement, entre les structures publiques concernées par les accords de prêt sus-indiqués ou toute autre structure concernée par des projets relatifs au développement de chaînes de valeur et de clusters, d’une part, et le centre de promotion des exportations d’autre part, stipulant les obligations incombant à chaque partie dans le cadre du rôle confié au centre de promotion des exportations dans l’exécution des projets relatifs au développement de chaînes de valeur et de clusters.
Art. 5 - Le travail technique requis pour le développement des chaînes de valeur et des clusters ayant un intérêt commun est attribué à une équipe technique conjointe composée de compétences choisies parmi les agents des structures publiques concernées par le projet et nommés par décision du ministre qui exerce le pouvoir hiérarchique ou la tutelle administrative, et ce, pendant toute la durée du projet.
La au sein de l’équipe technique n’est considérée ni ni détachement et l’agent public garde sa relation avec son administration d’origine et bénéficie de tous ses droits et avantages et notamment ses droits à l’avancement et à la promotion.
Art. 6 - Le cas échéant, et en vue de répondre aux besoins du projet en terme de ressources humaines compétentes, il est possible dans le cadre des projets concernés de faire recours à la conclusion de contrats avec des experts du secteur privé sous forme de contrats de prestation de ou de contrats de travail à durée déterminée. Ils sont rémunérés en vertu de ces contrats et selon les procédures et réglementations du bailleur de fonds en tenant compte des dispositions des accords de financement propres à chaque projet.
Art. 7 - L’équipe technique soumet des rapports sur l’avancement de ses activités au comité de pilotage ainsi qu’aux parties désignées par les accords de financement propres à chaque projet et dans les délais fixés dans ces accords.
Art. 8 - Le ministre du développement, de l’investissement et de la coopération internationale, le ministre des finances, le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, le ministre du commerce, le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi, le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret gouvernemental qui sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 14 août 2018.
Pour Contreseing
Le ministre des finances
Mouhamed Ridha Chalghoum
Le ministre du développement, de l’investissement et de la coopération internationale
Zied Laadhari
Le ministre de l’industrie
et des petites et moyennes entreprises
Slim Feriani
Le ministre du commerce
Omar Behi
Le ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Samir Attaieb
Le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Faouzi Ben Abderrahmane Le Chef du
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