Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 13 décembre 2017, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination des brevets de formation professionnelle.
JORT numéro 2018-001
Disponible en
FR
AR
Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 13 décembre 2017, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination des brevets de formation professionnelle.
Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu la constitution,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l'ex -ministère de l'éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant de membres du gouvernement,
Vu l'arrêté du Premier ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 4 mars 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 11 octobre 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 12 mars 2012, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 20 septembre 2012, portant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 avril 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2015, portant homologation et renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 21 mars 2017, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle dans sa réunion du 24 juillet 2017.
Arrête :
Article premier - Sont homologués suivant les niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle fixés dans la liste ci-après :
Organisme de formation N° d'enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des qualifications
Structure privée de formation : « Académie pilote des arts et de la création » à Tunis 11111311 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en infographie 3D » IV
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en Infographie 3D » III
Structure privée de formation : « Arts et métiers » à Tunis 1115901 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en pâtisserie » IV
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en cuisine » IV
Structure privée de formation : « Horizon formation » à Tunis 11150816 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation : « Institut central des cadres supérieurs » Tunis 11151016 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Mega formation » à Bizerte 2313711 Brevet de technicien professionnel: « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en formalités douanières » III
Structure privée de formation : « Forci plus » à Jendouba 3205509 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation : « Smart Formation » à Jendouba 3207516 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation : « Centre d'informatique et gestion » au Kef 3301102 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Ecole privée des sciences infirmières Avicenne » à Siliana 3401705 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation : « Institut paramédical » à Kairouan 4100101 Brevet de technicien professionnel : « Technicien préparateur en pharmacie » III
Structure privée de formation : « AMED pour la Formation Professionnelle Privé » à Sousse 5123008 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Structure privée de formation : « Ennajah » à Sousse 5105602 Certificat d'aptitude professionnelle : « coiffeur maquilleur » II
Certificat d'aptitude professionnelle : « Coiffeur hommes » II
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Sousse 5139115 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en décoration et design d'intérieur » IV
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en décoration et design d'intérieur » III
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en commerce de distribution» III
Structure privée de formation : « Centre ICI formation » à Monastir 5207405 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en formalités douanières » III
Structure privée de formation: « Challenge Consulting Company » à Monastir 5210609 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Institut privé El Mostakbel des sciences infirmières » à Médenine 8204007 Certificat d'aptitude professionnelle : « Auxiliaire de Vie » II
Structure privée de formation : « Institut l'OASIS de formation professionnelle » à Médenine 8207112 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle fixés dans la liste ci-après, et ce, suivant les niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les
structures
privées de
formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis 1114301 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV 15/1/2017
Structure privée de formation : « Collège Lasalle international » à Tunis 1132300 Brevet de technicien supérieur : « logisticien de distribution » IV 23/6/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en vente de produits touristiques » III 23/6/2016
Structure privée de formation : « Académie d'art de Carthage » à Tunis 1188907 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en audiovisuel option prise de son » IV 23/6/2016
Structure privée de formation : « Interface training » à Tunis 1189207 Brevet de technicien supérieur : « Conducteur de travaux en bâtiment » IV 12/3/2017
Brevet de technicien supérieur : « Conducteur de travaux publics » IV 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Métreur vérificateur en bâtiment » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Chef de chantier en bâtiment » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel :
« Dessinateur projeteur en architecture » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en commerce de distribution » III 4/3/2016
Structure privée de formation : « Le Prestige » à Ben Arous 1302501 Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de cuisine et de pâtisserie » II 12/3/2017
Structure privée de formation : « Elite » à Nabeul 2102501 Brevet de technicien supérieur: « Technicien supérieur en développement sur internet » IV 18/7/2017
Brevet de technicien professionnel :
« Dessinateur projeteur en architecture » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en multimédia » III 15/1/2017
Structure privée de formation : « Centre Z » à Bizerte 2310809 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV 23/6/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en multimédia » III 23/6/2016
Structure privée de formation : « Ecole privée Thabet des sciences infirmières » à Sidi Bouzid 4300601 Certificat d'aptitude professionnelle : « Auxiliaire de vie» II 12/3/2017
Structure privée de formation « Informatique 2000 » à Sousse 5102801 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfant » III 20/9/2017
Structure privée de formation : « Ecole Internationale d'Esthétique-Cosmétique » à Sousse 5108502 Brevet de technicien supérieur : « Technicien(ne) supérieure e) en esthétique » IV 11/10/2016
Brevet de technicien professionnel :
«Technicien(ne) en esthétique » III 11/2/2015
Certificat d'aptitude professionnelle : « Aide esthéticien (ne) » II 11/2/2015
Structure privée de formation : « Etoile formation » à Sousse 5112403 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfant » III 20/9/2017
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences » à Sfax 6100901 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur » III 11/10/2016
Structure privée de formation : « Centre pilote de formation professionnelle et touristique à Djerba » à Médenine 8200501 Brevet de technicien professionnel : « Technicien préparateur en pharmacie » III 23/6/2016
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation des diplômes de formation professionnelle fixés dans la liste ci-après, et ce suivant les niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé dudit diplôme :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les structures privées de formation Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des
qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : « Informatique 2000 » à Sousse 5102801 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV 20/9/2017
Structure privée de formation : « Etoile formation » à Sousse 5112403 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV 18/4/2019
Structure privée de formation : « Ecole privé des cadres de jardin d'enfants et informatique de gestion » à Tozeur 7203813 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV 14/9/2020
Art. 4 - Sont rectifiés, conformément aux indications du tableau ci- après, l'intitulé du diplôme et le niveau selon la classification nationale des qualifications, prévus en vertu de l'arrêté susvisé du 21 mars 2017 :
Organisme de formation du diplôme dans l'arrêté d'homologation Niveau dans la classification nationale des qualifications La rectifiée du diplôme Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : « Académie d'art de Carthage » à Tunis Brevet de technicien professionnel : « Photographe » III Certificat d'aptitude professionnelle : « Photographe » II
Art. 5 - Est rectifié, conformément aux indications du tableau ci- après, le numéro d'enregistrement de la structure privée de formation homologuée en vertu de l'arrêté susvisé du 23 juin 2011 :
Organisme de formation N° d'enregistrement Le n° d'enregistrement rectifié
Structure privée de formation « Centre Z » à Bizerte 2340704 2310809
Art. 6 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 13 décembre 2017.
Le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Faouzi Ben Abderrahmane
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu la constitution,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l'ex -ministère de l'éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant de membres du gouvernement,
Vu l'arrêté du Premier ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 4 mars 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 11 octobre 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 12 mars 2012, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 20 septembre 2012, portant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 18 avril 2014, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 14 septembre 2015, portant homologation et renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 21 mars 2017, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle dans sa réunion du 24 juillet 2017.
Arrête :
Article premier - Sont homologués suivant les niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle fixés dans la liste ci-après :
Organisme de formation N° d'enregistrement
(pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des qualifications
Structure privée de formation : « Académie pilote des arts et de la création » à Tunis 11111311 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en infographie 3D » IV
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en Infographie 3D » III
Structure privée de formation : « Arts et métiers » à Tunis 1115901 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en pâtisserie » IV
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en cuisine » IV
Structure privée de formation : « Horizon formation » à Tunis 11150816 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation : « Institut central des cadres supérieurs » Tunis 11151016 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Mega formation » à Bizerte 2313711 Brevet de technicien professionnel: « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en formalités douanières » III
Structure privée de formation : « Forci plus » à Jendouba 3205509 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation : « Smart Formation » à Jendouba 3207516 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation : « Centre d'informatique et gestion » au Kef 3301102 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Ecole privée des sciences infirmières Avicenne » à Siliana 3401705 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation : « Institut paramédical » à Kairouan 4100101 Brevet de technicien professionnel : « Technicien préparateur en pharmacie » III
Structure privée de formation : « AMED pour la Formation Professionnelle Privé » à Sousse 5123008 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Structure privée de formation : « Ennajah » à Sousse 5105602 Certificat d'aptitude professionnelle : « coiffeur maquilleur » II
Certificat d'aptitude professionnelle : « Coiffeur hommes » II
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Sousse 5139115 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en décoration et design d'intérieur » IV
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en décoration et design d'intérieur » III
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en commerce de distribution» III
Structure privée de formation : « Centre ICI formation » à Monastir 5207405 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en formalités douanières » III
Structure privée de formation: « Challenge Consulting Company » à Monastir 5210609 Brevet de technicien supérieur : «Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Institut privé El Mostakbel des sciences infirmières » à Médenine 8204007 Certificat d'aptitude professionnelle : « Auxiliaire de Vie » II
Structure privée de formation : « Institut l'OASIS de formation professionnelle » à Médenine 8207112 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle fixés dans la liste ci-après, et ce, suivant les niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans, à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les
structures
privées de
formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la
classification
nationale des
qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis 1114301 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV 15/1/2017
Structure privée de formation : « Collège Lasalle international » à Tunis 1132300 Brevet de technicien supérieur : « logisticien de distribution » IV 23/6/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en vente de produits touristiques » III 23/6/2016
Structure privée de formation : « Académie d'art de Carthage » à Tunis 1188907 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en audiovisuel option prise de son » IV 23/6/2016
Structure privée de formation : « Interface training » à Tunis 1189207 Brevet de technicien supérieur : « Conducteur de travaux en bâtiment » IV 12/3/2017
Brevet de technicien supérieur : « Conducteur de travaux publics » IV 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Métreur vérificateur en bâtiment » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Chef de chantier en bâtiment » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel :
« Dessinateur projeteur en architecture » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en commerce de distribution » III 4/3/2016
Structure privée de formation : « Le Prestige » à Ben Arous 1302501 Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de cuisine et de pâtisserie » II 12/3/2017
Structure privée de formation : « Elite » à Nabeul 2102501 Brevet de technicien supérieur: « Technicien supérieur en développement sur internet » IV 18/7/2017
Brevet de technicien professionnel :
« Dessinateur projeteur en architecture » III 12/3/2017
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en multimédia » III 15/1/2017
Structure privée de formation : « Centre Z » à Bizerte 2310809 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en multimédia » IV 23/6/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en multimédia » III 23/6/2016
Structure privée de formation : « Ecole privée Thabet des sciences infirmières » à Sidi Bouzid 4300601 Certificat d'aptitude professionnelle : « Auxiliaire de vie» II 12/3/2017
Structure privée de formation « Informatique 2000 » à Sousse 5102801 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfant » III 20/9/2017
Structure privée de formation : « Ecole Internationale d'Esthétique-Cosmétique » à Sousse 5108502 Brevet de technicien supérieur : « Technicien(ne) supérieure e) en esthétique » IV 11/10/2016
Brevet de technicien professionnel :
«Technicien(ne) en esthétique » III 11/2/2015
Certificat d'aptitude professionnelle : « Aide esthéticien (ne) » II 11/2/2015
Structure privée de formation : « Etoile formation » à Sousse 5112403 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfant » III 20/9/2017
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences » à Sfax 6100901 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur » III 11/10/2016
Structure privée de formation : « Centre pilote de formation professionnelle et touristique à Djerba » à Médenine 8200501 Brevet de technicien professionnel : « Technicien préparateur en pharmacie » III 23/6/2016
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation des diplômes de formation professionnelle fixés dans la liste ci-après, et ce suivant les niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé dudit diplôme :
Organisme de formation N°
d'enregistrement
(pour les structures privées de formation Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des
qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : « Informatique 2000 » à Sousse 5102801 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV 20/9/2017
Structure privée de formation : « Etoile formation » à Sousse 5112403 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV 18/4/2019
Structure privée de formation : « Ecole privé des cadres de jardin d'enfants et informatique de gestion » à Tozeur 7203813 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV 14/9/2020
Art. 4 - Sont rectifiés, conformément aux indications du tableau ci- après, l'intitulé du diplôme et le niveau selon la classification nationale des qualifications, prévus en vertu de l'arrêté susvisé du 21 mars 2017 :
Organisme de formation du diplôme dans l'arrêté d'homologation Niveau dans la classification nationale des qualifications La rectifiée du diplôme Niveau dans la classification nationale des qualifications
Structure privée de formation : « Académie d'art de Carthage » à Tunis Brevet de technicien professionnel : « Photographe » III Certificat d'aptitude professionnelle : « Photographe » II
Art. 5 - Est rectifié, conformément aux indications du tableau ci- après, le numéro d'enregistrement de la structure privée de formation homologuée en vertu de l'arrêté susvisé du 23 juin 2011 :
Organisme de formation N° d'enregistrement Le n° d'enregistrement rectifié
Structure privée de formation « Centre Z » à Bizerte 2340704 2310809
Art. 6 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 13 décembre 2017.
Le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Faouzi Ben Abderrahmane
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
Ces informations vous ont-elles été utiles ?
Ou explorer plus de contenus sur 9anoun:
