Arrêté du ministre du commerce et du développement des exportations du 7 octobre 2020, fixant la liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation.
JORT numéro 2020-101
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Arrêté du ministre du commerce et du développement des exportations du 7 octobre 2020, fixant la liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation.
Le ministre du commerce et du développement des exportations,
Vu la Constitution,
Vu la n° 94-41 du 7 mars 1994, relative au commerce extérieur et notamment son article 11,
Vu la n° 99-40 du 10 mai 1999, relative à la métrologie, telle que modifiée et complétée par la n° 2008-12 du 11 février 2008,
Vu le décret n° 94-1743 du 29 août 1994, portant fixation des modalités de réalisation des opérations de commerce extérieur, tel que modifié par le décret n° 2014-3487 du 18 septembre 2014,
Vu le décret n° 94-1744 du 29 août 1994, relatif aux modalités de contrôle technique à l'importation et à l'exportation et aux organismes habilités à l'exercer, tel que modifié par le décret n° 2010-1684 du 5 juillet 2010 et notamment son article premier,
Vu le décret n° 2001-1036 du 8 mai 2001, fixant les modalités des contrôles métrologiques légaux, les caractéristiques des marques de contrôle et les conditions dans lesquelles elles sont apposées sur les instruments de mesure, tel que modifié par le décret gouvernemental n° 2019-475 du 28 mai 2019,
Vu le décret n° 2001-1205 du 22 mai 2001, fixant les conditions d'importation et d'exportation des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal et notamment son article premier,
Vu le décret n° 2001-1936 du 14 août 2001, relatif aux unités de mesure légales,
Vu le décret n° 2001-2965 du 20 décembre 2001, fixant les attributions du ministère du commerce,
Vu le décret n° 2001-2966 du 20 décembre 2001, portant du ministère du commerce, tel que complété par le décret gouvernemental n° 2018-239 du 12 mars 2018,
Vu le décret n° 2008-2751 du 4 août 2008, fixant l' administrative et financière de l'agence nationale de métrologie et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2009-440 du 16 février 2009, portant fixation du montant des redevances à percevoir pour l'opération de contrôle métrologique des instruments de mesure et des modalités de leur recouvrement,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l’artisanat du 15 août 2003, relatif au contrôle métrologique légal des appareils de contrôle de la vitesse et des durées de conduite et de repos,
Vu l’arrêté du ministre de l'industrie et du commerce du 9 juin 2017, fixant la liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation, tel que complété par l’arrêté du ministre du commerce du 6 avril 2018,
Vu l’arrêté du ministre du commerce du 5 mars 2019, relatif au contrôle métrologique légal des cinémomètres de contrôle routier.
Arrête :
Article premier - La liste des instruments de mesure annexée au présent arrêté sont soumis au contrôle métrologique légal à l'importation.
Art. 2 - Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, notamment l’arrêté du ministre de l'industrie et du commerce du 9 juin 2017, fixant la liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation, tel que complété par l’arrêté du ministre du commerce du 6 avril 2018.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 7 octobre 2020.
Le ministre du commerce et du développement des exportations
Mohamed Boussaïd
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
Annexe
Liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation
N° de
position NDP Désignation des produits
4421 44219097954 Mesures de capacité
7309 73090051004 Autres réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour matières liquides, en fonte, fer ou acier, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, d'une contenance excédant 100 000 litres
7326 73269092966 Mesures de capacité, en fer ou en acier, forgés
73269094962 Mesures de capacité, en fer ou en acier, estampés
73269096968 Mesures de capacité, en fer ou en acier, frittés
73269098862 Mesures de capacité, en fer ou en acier, autrement obtenus
7616 76169910951 Mesures de capacité en aluminium coulés ou moulés
76169990953 Autres mesures de capacité en aluminium
8413 84131100007 Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations- ou les garages, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
8423 84231010004 Balances de ménage
84231090017 Pèse-bébés
84231090095 Autres pèse-personnes
84232010000 Bascules à pesage continu sur transporteurs à pesage électronique
84232090002 Autres bascules à pesage continu sur transporteurs
84233010006 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses à pesage électronique
84233090008 Autres bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
84238121008 Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée n’excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238123004 Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238125011 Balances de magasin du type (Roberval) munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238125022 Balances de magasin du type (Roberval) non munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238125099 Autres balances de magasin d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238180010 Pèse-lettres
84238180021 Autres balances du type (Roberval) munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238180032 Autres balances du type (Roberval) non munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238180098 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238281109 Trieuses pondérales à fonctionnement automatique d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238281905 Autres instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238289012 Bascules pour compétitions sportives, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238289023 Bascules dites romaines à curseur glissant sur une règle graduée, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238289090 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238920005 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg, à pesage électronique
84238980010 Ponts-bascules, d'une portée excédant 5000 kg
84238980098 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg
84239010002 Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920
84239090015 Poids pour toutes balances
84239090093 Autres parties d'autres appareils ou instruments de pesage
8451 84515000015 Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, comportant un dispositif mesureur
9016 90160010005 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90160090007 Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins
9017 90178010908 Instruments de mesure de longueur et autres règles divisées
90178090911 Autres instruments de mesure linéaire
90178090999 Autres instruments de mesure de longueur, pour emploi à la main, non dénommés ni compris dans le présent chapitre
9026 Ex 902610210 Débitmètres électroniques à l’exclusion des ceux utilisés dans les véhicules
Ex 902610290 Jaugeurs automatiques pour la mesure du niveau des liquides dans les réservoirs fixes
90262020010 Manomètres électroniques
Ex 902620400 Manomètres à spire ou à membrane manométrique métalliques pour pneumatiques de véhicules
9027 Ex 902710100 Analyseurs de gaz d’échappement ou opacimètres électroniques des moteurs des véhicules
Ex 902710900 Autres analyseurs de gaz d’échappement ou opacimètres des moteurs des véhicules
90278017098 Autres instruments et appareils du n° 90.27, électroniques
9028
90281000101 Compteurs de gaz, d'un débit supérieur ou égal à 250 m3/h
90281000907 Autres compteurs de gaz
90282000107 Compteurs d'eau dont le diamètre de la conduite d'entrée et de sortie dépasse 20 mm
90282000209 Autres compteurs d'eau
90282000903 Autres compteurs de liquides
90283011008 Compteurs de consommation d'électricité pour courant alternatif monophasé
90283019002 Compteurs de consommation d'électricité pour courant alternatif polyphasé
90283090007 Autres compteurs d'électricité
Ex902890900 Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, y compris les compteurs pour leur étalonnage
9029 90291000017 Taximètres
Ex 902920310 Appareils de contrôle de la vitesse et des durées de conduites et de repos (chronotachygraphes)
Le ministre du commerce et du développement des exportations,
Vu la Constitution,
Vu la n° 94-41 du 7 mars 1994, relative au commerce extérieur et notamment son article 11,
Vu la n° 99-40 du 10 mai 1999, relative à la métrologie, telle que modifiée et complétée par la n° 2008-12 du 11 février 2008,
Vu le décret n° 94-1743 du 29 août 1994, portant fixation des modalités de réalisation des opérations de commerce extérieur, tel que modifié par le décret n° 2014-3487 du 18 septembre 2014,
Vu le décret n° 94-1744 du 29 août 1994, relatif aux modalités de contrôle technique à l'importation et à l'exportation et aux organismes habilités à l'exercer, tel que modifié par le décret n° 2010-1684 du 5 juillet 2010 et notamment son article premier,
Vu le décret n° 2001-1036 du 8 mai 2001, fixant les modalités des contrôles métrologiques légaux, les caractéristiques des marques de contrôle et les conditions dans lesquelles elles sont apposées sur les instruments de mesure, tel que modifié par le décret gouvernemental n° 2019-475 du 28 mai 2019,
Vu le décret n° 2001-1205 du 22 mai 2001, fixant les conditions d'importation et d'exportation des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal et notamment son article premier,
Vu le décret n° 2001-1936 du 14 août 2001, relatif aux unités de mesure légales,
Vu le décret n° 2001-2965 du 20 décembre 2001, fixant les attributions du ministère du commerce,
Vu le décret n° 2001-2966 du 20 décembre 2001, portant du ministère du commerce, tel que complété par le décret gouvernemental n° 2018-239 du 12 mars 2018,
Vu le décret n° 2008-2751 du 4 août 2008, fixant l' administrative et financière de l'agence nationale de métrologie et les modalités de son fonctionnement,
Vu le décret n° 2009-440 du 16 février 2009, portant fixation du montant des redevances à percevoir pour l'opération de contrôle métrologique des instruments de mesure et des modalités de leur recouvrement,
Vu le décret Présidentiel n° 2020-84 du 2 septembre 2020, portant du Chef du et de ses membres,
Vu l’arrêté du ministre du tourisme, du commerce et de l’artisanat du 15 août 2003, relatif au contrôle métrologique légal des appareils de contrôle de la vitesse et des durées de conduite et de repos,
Vu l’arrêté du ministre de l'industrie et du commerce du 9 juin 2017, fixant la liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation, tel que complété par l’arrêté du ministre du commerce du 6 avril 2018,
Vu l’arrêté du ministre du commerce du 5 mars 2019, relatif au contrôle métrologique légal des cinémomètres de contrôle routier.
Arrête :
Article premier - La liste des instruments de mesure annexée au présent arrêté sont soumis au contrôle métrologique légal à l'importation.
Art. 2 - Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au présent arrêté, notamment l’arrêté du ministre de l'industrie et du commerce du 9 juin 2017, fixant la liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation, tel que complété par l’arrêté du ministre du commerce du 6 avril 2018.
Art. 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 7 octobre 2020.
Le ministre du commerce et du développement des exportations
Mohamed Boussaïd
Vu
Le Chef du
Hichem Mechichi
Annexe
Liste des instruments de mesure soumis au contrôle métrologique légal à l'importation
N° de
position NDP Désignation des produits
4421 44219097954 Mesures de capacité
7309 73090051004 Autres réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour matières liquides, en fonte, fer ou acier, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, d'une contenance excédant 100 000 litres
7326 73269092966 Mesures de capacité, en fer ou en acier, forgés
73269094962 Mesures de capacité, en fer ou en acier, estampés
73269096968 Mesures de capacité, en fer ou en acier, frittés
73269098862 Mesures de capacité, en fer ou en acier, autrement obtenus
7616 76169910951 Mesures de capacité en aluminium coulés ou moulés
76169990953 Autres mesures de capacité en aluminium
8413 84131100007 Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations- ou les garages, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
8423 84231010004 Balances de ménage
84231090017 Pèse-bébés
84231090095 Autres pèse-personnes
84232010000 Bascules à pesage continu sur transporteurs à pesage électronique
84232090002 Autres bascules à pesage continu sur transporteurs
84233010006 Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses à pesage électronique
84233090008 Autres bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
84238121008 Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée n’excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238123004 Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés, d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238125011 Balances de magasin du type (Roberval) munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238125022 Balances de magasin du type (Roberval) non munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238125099 Autres balances de magasin d'une portée n'excédant pas 30 kg, à pesage électronique
84238180010 Pèse-lettres
84238180021 Autres balances du type (Roberval) munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238180032 Autres balances du type (Roberval) non munies d'un cadran, d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238180098 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée n'excédant pas 30 kg
84238281109 Trieuses pondérales à fonctionnement automatique d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238281905 Autres instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238289012 Bascules pour compétitions sportives, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238289023 Bascules dites romaines à curseur glissant sur une règle graduée, d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238289090 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5000 kg
84238920005 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg, à pesage électronique
84238980010 Ponts-bascules, d'une portée excédant 5000 kg
84238980098 Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 5000 kg
84239010002 Parties d'appareils et d'instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920
84239090015 Poids pour toutes balances
84239090093 Autres parties d'autres appareils ou instruments de pesage
8451 84515000015 Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, comportant un dispositif mesureur
9016 90160010005 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
90160090007 Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins
9017 90178010908 Instruments de mesure de longueur et autres règles divisées
90178090911 Autres instruments de mesure linéaire
90178090999 Autres instruments de mesure de longueur, pour emploi à la main, non dénommés ni compris dans le présent chapitre
9026 Ex 902610210 Débitmètres électroniques à l’exclusion des ceux utilisés dans les véhicules
Ex 902610290 Jaugeurs automatiques pour la mesure du niveau des liquides dans les réservoirs fixes
90262020010 Manomètres électroniques
Ex 902620400 Manomètres à spire ou à membrane manométrique métalliques pour pneumatiques de véhicules
9027 Ex 902710100 Analyseurs de gaz d’échappement ou opacimètres électroniques des moteurs des véhicules
Ex 902710900 Autres analyseurs de gaz d’échappement ou opacimètres des moteurs des véhicules
90278017098 Autres instruments et appareils du n° 90.27, électroniques
9028
90281000101 Compteurs de gaz, d'un débit supérieur ou égal à 250 m3/h
90281000907 Autres compteurs de gaz
90282000107 Compteurs d'eau dont le diamètre de la conduite d'entrée et de sortie dépasse 20 mm
90282000209 Autres compteurs d'eau
90282000903 Autres compteurs de liquides
90283011008 Compteurs de consommation d'électricité pour courant alternatif monophasé
90283019002 Compteurs de consommation d'électricité pour courant alternatif polyphasé
90283090007 Autres compteurs d'électricité
Ex902890900 Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, y compris les compteurs pour leur étalonnage
9029 90291000017 Taximètres
Ex 902920310 Appareils de contrôle de la vitesse et des durées de conduites et de repos (chronotachygraphes)
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