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Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 26 octobre 2017, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination d'un brevet de technicien professionnel.

JORT numéro 2017-088

Disponible en FR AR
Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 26 octobre 2017, portant homologation, renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle et changement de dénomination d'un brevet de technicien professionnel.
Le ministre de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu la constitution,
Vu la n° 2008-10 du 11 février 2008, relative à la formation professionnelle et notamment son article 65,
Vu le décret n° 94-1397 du 20 juin 1994, fixant la classification nationale des emplois ainsi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes de formation professionnelle initiale et continue,
Vu le décret n° 2009-2139 du 8 juillet 2009, fixant la classification nationale des qualifications,
Vu le décret n° 2010-84 du 20 janvier 2010, portant transfert d'attributions de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation relatives à la formation professionnelle au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-85 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures relevant de l'ex-ministère de l'éducation et de la formation au ministère de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret n° 2010-86 du 20 janvier 2010, portant rattachement de structures et attributions relevant des ex-directions régionales de l'éducation et de la formation aux directions régionales de la formation professionnelle et de l'emploi,
Vu le décret Présidentiel n° 2017-124 du 12 septembre 2017, portant des membres du gouvernement,
Vu l'arrêté du Premier ministre du 26 février 2003, portant création de la permanente de coordination de la formation professionnelle et fixant sa composition et ses modalités de fonctionnement,
Vu l'arrêté des ministres de la formation professionnelle et de l'emploi, de l'agriculture, de la santé publique, du tourisme, des loisirs et de l'artisanat, du transport, et de la culture du 12 septembre 2001, portant approbation du cahier des charges fixant les règles de création et de fonctionnement des structures privées de formation, tel qu'il a été complété par l'arrêté du 31 mars 2004,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 4 mars 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 23 juin 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et j diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 11 octobre 2011, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 12 mars 2012, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 20 septembre 2012, portant homologation, renouvellement et annulation d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 16 mai 2013, portant homologation et renouvellement d'homologation de certificats et diplômes de formation professionnelle,
Vu l'avis de la permanente de coordination de la formation professionnelle dans sa réunion du 23 mai 2017.
Arrête :
Article premier - Sont homologués par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une durée de 5 ans, les certificats et les diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après :

Organisme de formation N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications
Agence tunisienne de la formation professionnelle ** Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en industries graphiques » IV
Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en techniques de communication graphique option prépresse » IV
Structure privée de formation : « Elégance formation » à Tunis 1133502 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en informatique de gestion » IV
Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Brevet de technicien professionnel :
« Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Brevet de technicien professionnel :
« Animateur jardin d'enfants » III
Structure privée de formation : « Institut des sciences économiques et gestion » à Tunis 11150516 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Brevet de technicien professionnel :
« Technicien en formalités Douanières » III
Structure privée de formation :
« Institut central des cadres supérieur » à Tunis 11151016 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en informatique de gestion » IV
Brevet de technicien professionnel :
« Technicien de soutien en Informatique de gestion » III
Structure privée de
formation :
« Institut de formation » à Tunis 1173105 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en développement sur Internet » IV
Brevet de technicien supérieur :
«Technicien supérieur en multimédia» IV
Brevet de technicien professionnel :
« Technicien en multimédia » III
Brevet de technicien professionnel :
« Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur » III
Structure privée de
formation : « Formation future » à Ben Arous 1323109 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Structure privée de structure privée de formation : « Elite » à Nabeul 2102501 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en tourisme option promotion et développement des produits touristiques » IV
Brevet de technicien supérieur :
« Guide touristique » IV
Brevet de technicien professionnel:
«Technicien d'accueil et de réception» III
Structure privée de structure privée de formation :
« INFO + » à Bizerte 2302501 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en automatisme et informatique industriel » IV
Structure privée de Structure privée de formation :
« Omega Formation » à Bizerte 2308305 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en commerce » IV
Brevet de technicien professionnel :
« Comptable d'entreprise » III
Brevet de technicien professionnel :
« Technicien en commerce de distribution » III
Structure privée de formation :
« L'excellence» à Jendouba 3201402 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Brevet de technicien professionnel :
« Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation :
« Ecole privée d'informatique et de gestion "Arij" » au Kef 3301002 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Structure privée de formation :
« Rihab d'informatique et gestion » au Kef 3301602 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Structure privée de formation :
« Ecole privée des sciences infirmières Avicenne » à Siliana
3401705 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Structure privée de formation « El Ichrak » à Kairouan 4100701 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Brevet de technicien supérieur :
«Technicien supérieur en informatique de gestion» IV
Structure privée de formation « Forum info et gestion » à Kairouan 4102607 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Brevet de technicien supérieur :
« Assistant(e) de direction » IV
Structure privée de formation « Master School » à Kairouan 4104210 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Brevet de technicien professionnel :
« Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation « Académie Kairouan » à Kairouan 4105914 Brevet de technicien professionnel :
« Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation « Smart Formation » à Kairouan 4106015 Brevet de technicien professionnel :
« Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur » III
Structure privée de formation « Ecole ElAchouri de langues et de l'informatique » à Kasserine 4206816 Brevet de technicien professionnel :
« Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation « Ecole privée Thabet des sciences infirmières » à Sidi Bouzid 4300601 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Structure privée de formation « Nour » à Sidi Bouzid 4301902 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Brevet de technicien professionnel :
« Animateur de jardin d'enfants » III
Structure privée de formation : « Fakher Centre » à Sousse 5126810 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en comptabilité et finances » IV
Structure privée de formation : « Proxima Formation » à Sousse 5136915 Brevet de technicien professionnel :
« Technicien en formalité douanière » III
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Sousse 5139115 Brevet de technicien supérieur :
« Technicien supérieur en commerce international » IV
Brevet de technicien professionnel:
« Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Carthage formation » à Monastir 5217716 Brevet de technicien professionnel :
« Technicien de soutien en informatique de gestion » III
Structure privée de formation : « Institut Central de formation ICF » à Gafsa 7100601 Brevet de technicien professionnel :
« Technicien en secrétariat » III
Brevet de technicien professionnel :
« Comptable d'entreprise » III
Structure privée de formation : « Mon Ecole » à Gabès 8102483 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Structure privée de formation : « Institut privé de sciences infirmières -L'ESPOIR » à Gabès 8103305 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Structure privée de formation : « Ecole Allyssa » à Gabès 8103605 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Structure privée de formation : « Achourouk » à Gabès 8106711 Brevet de technicien supérieur :
« Educateur de la prime et de la petite enfance » IV
Structure privée de formation : « Centre pilote de formation professionnelle et touristique à Djerba » Médenine 8200501 Brevet de technicien professionnel :
« Animateur jardin d'enfants » III
Structure privée de formation : « Amilcar » à Tataouine 8301109 Brevet de technicien professionnel:
« Animateur jardin d'enfants » III
Art. 2 - Est renouvelée l'homologation des certificats et des diplômes de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé :

Organisme de formation N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement
Agence de la vulgarisation et de la formation agricole ** Certificat d'aptitude professionnelle : « Marin pêcheur » II 12/03/2017
Ministère de la défense nationale ** Certificat d'aptitude professionnelle : « Mécanicien moteurs Marins » II 11/10/2016
Agence tunisienne de la formation professionnelle ** Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en maintenance et après-vente de l'automobile » IV 08/12/2017
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur de gestion en production de bois et ameublements » IV 20/09/2017
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en maintenance des équipements biomédicaux » IV 25/06/2017
Brevet de technicien professionnel : « Technicien de maintenance des engins de chantiers » III 30/09/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en froid commercial et climatisation » III 30/07/2017



Brevet de technicien professionnel : « Chef de chantier en bâtiment » III 30/09/2017


Brevet de technicien professionnel : « Technicien en prothèse dentaire » III 30/09/2017


Brevet de technicien professionnel : « Technicien(ne) en esthétique » III 18/07/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien régleur en industrie plastique » III 30/07/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III 30/07/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en pré-impression » III 30/07/2017


Brevet de technicien professionnel : « Technicien en finition des travaux d'impression » III 30/07/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en impression » III 30/07/2017


Agence tunisienne de la formation professionnelle ** Brevet de technicien professionnel : « Préparateur en laboratoires de biologie médicale » III 18/07/2017
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en maintenance industrielle » III 30/07/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en mécanique et électricité poids lourd » III 08/12/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en électronique maritime » III 18/07/2017


Brevet de technicien professionnel : « Technicien en maintenance industrielle option matériel de confection » III 18/07/2017




Brevet de technicien professionnel : « Technicien en fabrication des systèmes électriques » III 03/05/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en installation des équipements électriques et électroniques » III 03/05/2017




Brevet de technicien professionnel : « Technicien en fabrication des industries de l'habillement » III 11/06/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en maintenance des équipements biomédicaux » III 03/05/2017



Brevet de technicien professionnel : « Technicien en commerce de distribution » III 11/06/2017



Certificat d'aptitude professionnelle : « Mécanicien réparateur d'engins de chantiers » II 30/09/2017



Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent en prothèse dentaire » II 30/09/2017


Certificat d'aptitude professionnelle : « Vendeur(se) caissier(ière) étalagiste » II 30/09/2017



Agence tunisienne de la Certificat d'aptitude professionnelle : «Tapissier de meubles» II 30/09/2017
formation professionnelle **

Certificat d'aptitude professionnelle : « Métallier ferronnier » II 30/09/2017


Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de maintenance des systèmes mécaniques » II 30/09/2017



Certificat d'aptitude professionnelle : « Tailleur pour hommes et dames » II 30/09/2017


Certificat d'aptitude professionnelle : « Installateur thermique et sanitaire » II 30/09/2017



Certificat d'aptitude professionnelle : « Aide préparateur en pharmacie » II 11/06/2017


Certificat d'aptitude professionnelle : « Finisseur de meubles » II 25/06/2017


Certificat d'aptitude professionnelle : « Menuisier ébéniste » II 25/06/2017


Certificat d'aptitude professionnelle : « Tuyauteur industriel » II 11/06/2017
Certificat d'aptitude professionnelle : « Charpentier métallique » II 11/06/2017
Certificat d'aptitude professionnelle : « Chaudronnier » II 11/06/2017
Structure privée de formation : « Institut Le Passage » à Tunis 1114101 Brevet de technicien supérieur : « Assistant de direction » IV 12/09/2016
Certificat d'aptitude professionnelle : « Coiffeur maquilleur » II 25/06/2017
Structure privée de formation : « Institut maghrébin des sciences économiques et de technologie » à Tunis 1114301 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en froid et climatisation » III 27/02/2016
Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent d'entretien en climatisation » II 04/03/2016
Structure privée de formation : « Académie des arts de la coiffure et de l'esthétique » à Tunis 1119402 Brevet de technicien supérieur : « Technicien (ne) supérieur en esthétique » IV 09/05/2018
Brevet de technicien professionnel : « Technicien (ne) en esthétique » III 03/05/2017
Certificat d'aptitude professionnelle : « Aide esthéticien(ne) » II 03/05/2017
Certificat d'aptitude professionnelle : « Coiffeur Maquilleur » II 25/06/2016
Structure privée de formation : « Tunisie formation » à Tunis 1135198 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III 12/03/2017
Structure privée de formation : « Institut de formation en informatique et comptabilité » à Tunis 1183706 Brevet de technicien supérieur : « Assistant de direction » IV 23/06/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien en secrétariat » III 23/06/2016
Structure privée de formation : « Académie d'art de Carthage » à Tunis 1188907 Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en audiovisuel option assistant réalisateur » IV 04/03/2016
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en audiovisuel option assistant de production » IV 04/03/2016
Brevet de technicien supérieur : « Technicien supérieur en audiovisuel option opérateur prise de vue » IV 12/03/2017
Structure privée de formation : « Institut maghrébin de management et de tourisme » à l'Ariana 1202901 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en cuisine » III 03/05/2017
Structure privée de formation : « Institut Pascal » à l'Ariana 1204001 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de cuisine » III 12/03/2017
Brevet de technicien professionnel : « Technicien de pâtisserie » III 12/03/2017
Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de cuisine et de pâtisserie » II 12/03/2017
Structure privée de formation : « Institut Jnina formation » à l'Ariana 1234006 Brevet de technicien professionnel : « Animateur de jardin d'enfants » III 12/03/2017
Structure privée de formation : « Centre AIDA de formation professionnelle » à Ben Arous 1307403 Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de cuisine et de pâtisserie » II 12/03/2017
Structure privée de formation : « Centre HEDYL systèmes de Technologie et Formation » à Ben Arous 1317106 Brevet de technicien supérieur: «Technicien supérieur en informatique de gestion» IV 11/10/2016
Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III 11/10/2016
Structure privée de formation : « Elite » à Nabeul 2102501 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en vente des produits touristiques » III 23/06/2016
Structure privée de formation : « Institut vagatop pour l'animation touristique » à Bizerte 2300101 Certificat d'aptitude professionnelle : « Agent de cuisine et de pâtisserie » II 23/06/2016
Structure privée de formation : « Cyber School » à Kairouan 4102707 Brevet de technicien professionnel : « Comptable d'entreprise » III 12/03/2017
Structure privée de formation « Institut central de commerce et d'enseignement technique » à Sfax 6103801 Brevet de technicien professionnel : « Technicien de soutien en informatique de gestion » III 18/11/2015
Structure privée de formation « Afak » à Sfax 6104001 Brevet de technicien professionnel : « Technicien en infographie et publication assistée par ordinateur » III 25/06/2017
Certificat d'aptitude professionnelle : « Coiffeur maquilleur » II 03/05/2017
Structure privée de formation : « Ecole Allyssa » à Gabès 8103605 Brevet de technicien professionnel : « Animateur jardin d'enfants » III 12/03/2017
Art. 3 - Est renouvelée l'homologation du diplôme de formation professionnelle figurant sur la liste ci-après, et ce, par aux niveaux prévus à la classification nationale des qualifications et pour une période de 5 ans à compter de la date d'expiration de l'arrêté d'homologation concerné susvisé, avec changement de l'intitulé du dit diplôme :

Organisme de formation N° d'enregistrement (pour les structures privées de formation) Diplôme ou certificat Niveau dans la classification nationale des qualifications Date de renouvellement
Structure privée de formation : « Institut Jnina formation » à l'Ariana 1234006 Brevet de technicien supérieur : « Educateur de la prime et de la petite enfance » IV 12/03/2017

Art. 4 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République Tunisienne.
Tunis, le 26 octobre 2017.
Le ministre de la formation professionnelle et de l’emploi
Faouzi Ben Abderrahmane
Vu
Le Chef du
Youssef Chahed
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