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Les lois du travail, simplifiées

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Décret n° 2024-375 du 25 juin 2024, portant cessation de fonctions d'un chargé de mission.

JORT numéro 2024-078

Disponible en FR AR
Par décret n° 2024-375 du 25 juin 2024.
Il est mis fin à la de Monsieur Khaled Ben Youssef, gestionnaire général de documents et d'archives, en qualité de chargé de mission au cabinet de la ministre chargée de diriger le ministère des transports à compter du 5 avril 2024.
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